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Annexe
156
Arrêté
425
Autre
26
Avis
18
Circulaire
139
Convention
1
Décision
195
Instruction
16
Note
62
Rectificatif
1
Thématique
Nature
1039
Mots clés
Biodiversité
146
Document opposable
3
Organisation des services
3
Ressource humaine
1
Année de publication
1999
11
2000
7
2001
19
2002
20
2003
7
2004
11
2005
22
2006
20
2007
9
2008
12
2009
69
2010
64
2011
56
2012
50
2013
59
2014
70
2015
72
2016
79
2017
51
2018
37
2019
45
2020
42
2021
76
2022
68
2023
35
2024
26
2025
2
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25
50
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Publié le : 25-01-2009
Décision n° 18 du 10 décembre 2008 portant délégation générale de signature (AFTRP)
DEVU0830272S
Nature
Décision
Date de signature : 10-12-2008
Date de publication : 25-01-2009
Document principal
Publié le : 30-10-2008
Circulaire du 13 août 2008 relative au programme de réalisation de nouveaux plans nationaux de restauration en 2009 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0819401C
Nature
Circulaire
Date de signature : 13-08-2008
Date de publication : 30-10-2008
Document principal
Circulaire du 3 octobre 2008 relative aux éléments de cadrage, d'organisation et de méthodologie pour la conduite des plans nationaux d'actions pour les espèces menacées (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0822411C
Nature
Circulaire
Date de signature : 03-10-2008
Date de publication : 30-10-2008
Document principal
Publié le : 15-10-2008
Circulaire du 9 septembre 2008 relative à la mise en oeuvre du plan de gestion du grand cormoran pour la campagne d'hivernage 2008-2009 : cadrage technique national en ce qui concerne le volume maximal de prélèvements possibles par département et les conditions techniques des prélèvements (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0821507C
Nature
Circulaire
Date de signature : 09-09-2008
Date de publication : 15-10-2008
Document principal
Publié le : 15-09-2008
Circulaire du 15 juillet 2008 relative au classement et au renouvellement de classement des parcs naturels régionaux et à la mise en oeuvre de leurs chartes (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0811377C
Nature
Circulaire
Date de signature : 15-07-2008
Date de publication : 15-09-2008
Document principal
Publié le : 15-08-2008
Arrêté du 18 juin 2008 portant création de la réserve biologique intégrale et réglementant les activités humaines dans la série d'intérêt écologique général de la forêt domaniale des Maures (texte non paru au Journal officiel)
AGRF0813711A
Nature
Arrêté
Date de signature : 18-06-2008
Date de publication : 15-08-2008
Document principal
Publié le : 30-06-2008
Arrêté du 8 juillet 2008 réglementant la chasse du grand gibier dans le coeur du parc national des Cévennes pour la campagne 2008-2009 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0816608A
Nature
Arrêté
Date de signature : 08-07-2008
Date de publication : 30-06-2008
Document principal
Arrêté du 8 juillet 2008 réglementant la chasse du petit gibier dans le coeur du Parc national des Cévennes pour la campagne 2008-2009 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0816611A
Nature
Arrêté
Date de signature : 08-07-2008
Date de publication : 30-06-2008
Document principal
Arrêté du 8 juillet 2008 réglementant les tirs d'élimination dans le coeur du parc national des Cévennes pour la campagne 2008-2009 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0816618A
Nature
Arrêté
Date de signature : 08-07-2008
Date de publication : 30-06-2008
Document principal
Publié le : 15-06-2008
Circulaire DNP/CFF n° 2008-2 du 11 avril 2008 relative au certificat de capacité pour l'élevage d'animaux d'espèces non domestiques autres que celles de gibier dont la chasse est autorisée (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0808556C
Nature
Circulaire
Date de signature : 11-04-2008
Date de publication : 15-06-2008
Document principal
Circulaire DNP/CFF n° 2008-3 du 11 avril 2008 relative au certificat de capacité pour l'élevage d'animaux d'espèces non domestiques autres que celles de gibier dont la chasse est autorisée (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0808561C
Nature
Circulaire
Date de signature : 11-04-2008
Date de publication : 15-06-2008
Document principal
Publié le : 30-03-2008
Circulaire DNP/CFF n° 2008-01 du 21 janvier 2008 relative aux décisions administratives individuelles relevant du ministère chargé de la protection de la nature dans le domaine de la faune et de la flore sauvages (complément des circulaires DNP n° 98-1 du 3 février 1998 et DNP n° 2000-02 du 15 février 2000) (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0804040C
Nature
Circulaire
Date de signature : 21-01-2008
Date de publication : 30-03-2008
Document principal
Publié le : 15-01-2008
Avis relatif à un arrêté portant modification de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public
DEVN0772439V
Nature
Avis
Date de publication : 15-01-2008
Document principal
Publié le : 15-11-2007
Circulaire du 2 octobre 2007 concernant l'accès à la propriété privée dans le cadre des inventaires du patrimoine naturel de l'article L. 411-5 du code de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0700267C
Nature
Circulaire
Date de signature : 02-10-2007
Date de publication : 15-11-2007
Document principal
Publié le : 30-08-2007
Circulaire du 11 juin 2007 relative à la publication et mise en oeuvre du protocole du système d'information sur la nature et les paysages (SINP) (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0700254C
Nature
Circulaire
Date de signature : 11-06-2007
Date de publication : 30-08-2007
Document principal
Publié le : 15-08-2007
Circulaire du 7 juin 2007 relative au commissionnement des agents chargés de fonctions de police judicaire dans les espaces protégés (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0700247C
Nature
Circulaire
Date de signature : 07-06-2007
Date de publication : 15-08-2007
Document principal
Publié le : 30-07-2007
Arrêté du 2 juillet 2007 réglementant la chasse du grand gibier dans le Parc national des Cévennes pour la campagne 2007-2008 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0700251A
Nature
Arrêté
Date de signature : 02-07-2007
Date de publication : 30-07-2007
Document principal
Arrêté du 2 juillet 2007 réglementant la chasse du petit gibier dans le Parc national des Cévennes pour la campagne 2007-2008 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0700250A
Nature
Arrêté
Date de signature : 02-07-2007
Date de publication : 30-07-2007
Document principal
Arrêté du 2 juillet 2007 réglementant les tirs d'élimination dans le coeur (ex-zone centrale) du parc national des Cévennes pour la campagne 2007-2008 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0700249A
Nature
Arrêté
Date de signature : 02-07-2007
Date de publication : 30-07-2007
Document principal
Publié le : 15-07-2007
Arrêté du 6 mars 2007 relatif à la conduite de la procédure d'étude et de création d'un parc naturel marin de la Côte Vermeille (Journal officiel du 16 mai 2007)
DEVN0750069A
Nature
Arrêté
Date de signature : 06-03-2007
Date de publication : 15-07-2007
Document principal
Publié le : 30-04-2007
Circulaire n° 2007-1 du 21 février 2007 relative aux opérations de destruction des cormorans (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0700165C
Nature
Circulaire
Date de signature : 21-02-2007
Date de publication : 30-04-2007
Document principal
Publié le : 15-02-2007
Circulaire du 13 décembre 2006 relative à l'instruction des demandes d'autorisation d'introduction de grand gibier ou de lapins dans le milieu naturel (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0700006C
Nature
Circulaire
Date de signature : 13-12-2006
Date de publication : 15-02-2007
Document principal
Publié le : 30-12-2006
Arrêté du 26 septembre 2006 relatif à la création de réserve biologique intégrale (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0650589A
Nature
Arrêté
Date de signature : 26-09-2006
Date de publication : 30-12-2006
Document principal
Arrêté du 26 septembre 2006 relatif à la création de réserve biologique intégrale (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0650590A
Nature
Arrêté
Date de signature : 26-09-2006
Date de publication : 30-12-2006
Document principal
Arrêté du 26 septembre 2006 relatif à la création de réserve biologique intégrale (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0650591A
Nature
Arrêté
Date de signature : 26-09-2006
Date de publication : 30-12-2006
Document principal
Arrêté du 26 septembre 2006 relatif à la création de réserve biologique dirigée (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0650592A
Nature
Arrêté
Date de signature : 26-09-2006
Date de publication : 30-12-2006
Document principal
Arrêté du 26 septembre 2006 relatif à la création de réserve biologique intégrale (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0650586A
Nature
Arrêté
Date de signature : 26-09-2006
Date de publication : 30-12-2006
Document principal
Arrêté du 26 septembre 2006 relatif à la création de réserve biologique mixte (RB intégrale – RB dirigée) (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0650587A
Nature
Arrêté
Date de signature : 26-09-2006
Date de publication : 30-12-2006
Document principal
Arrêté du 26 septembre 2006 relatif à la création de réserve biologique dirigée (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0650588A
Nature
Arrêté
Date de signature : 26-09-2006
Date de publication : 30-12-2006
Document principal
Publié le : 15-12-2006
Circulaire du 20 septembre 2006 relative au permis de chasser (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0650559C
Nature
Circulaire
Date de signature : 20-09-2006
Date de publication : 15-12-2006
Document principal
Circulaire DGFAR/SDEA/C2006-5047DE/SDMAGE/BPREA/2006 no 17 du 10 octobre 2006 relative au Plan végétal pour l'environnement (PVE) (texte non paru au Journal officiel)
DEVO0650565C
Nature
Circulaire
Date de signature : 10-10-2006
Date de publication : 15-12-2006
Document principal
Publié le : 15-11-2006
Circulaire DNP/CFF du 7 août 2006 relative à la simplification des procédures administratives applicables aux spécimens de certaines espèces animales sauvages protégées figurant aux annexes de la Convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (CITES) (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0650526C
Nature
Circulaire
Date de signature : 07-08-2006
Date de publication : 15-11-2006
Document principal
Publié le : 30-09-2006
Arrêté du 9 août 2006 réglementant la chasse du petit gibier dans le Parc national des Cévennes pour la campagne 2006-2007 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0650492A
Nature
Arrêté
Date de signature : 09-08-2006
Date de publication : 30-09-2006
Document principal
Publié le : 15-09-2006
Arrêté du 20 juillet 2006 réglementant la chasse du grand gibier dans le Parc national des Cévennes pour la campagne 2006-2007 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0650380A
Nature
Arrêté
Date de signature : 20-07-2006
Date de publication : 15-09-2006
Document principal
Arrêté du 20 juillet 2006 réglementant les tirs d'élimination dans le cœur (ex-zone centrale) du Parc national des Cévennes pour la campagne 2006-2007 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0650381A
Nature
Arrêté
Date de signature : 20-07-2006
Date de publication : 15-09-2006
Document principal
Publié le : 15-05-2006
Circulaire DGFAR/MER/N2006-5008 et DNP/SDEN no 2006-1 du 1er mars 2006 relative aux contrôles des mesures du règlement de développement rural (plan de développement rural national et DOCUP Objectif 2), hors mesures d'aides à la surface, pour la programmation 2000-2006 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0650147C
Nature
Circulaire
Date de signature : 01-03-2006
Date de publication : 15-05-2006
Document principal
Publié le : 30-04-2006
Circulaire du 13 mars 2006 relative à la mise en œuvre du décret no 2005-491 du 18 mai 2005 relatif aux réserves naturelles. Procédure de création et de gestion des réserves naturelles nationales et des réserves naturelles régionales (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0650036C
Nature
Circulaire
Date de signature : 13-03-2006
Date de publication : 30-04-2006
Document principal
Circulaire du 13 mars 2006 relative à la mise en œuvre des articles R. 332-1 à R. 332-81 du code de l'environnement. Procédure de création et de gestion des réserves naturelles en Corse (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0650037C
Nature
Circulaire
Date de signature : 13-03-2006
Date de publication : 30-04-2006
Document principal
Publié le : 15-02-2006
Rectificatif au Bulletin officiel no 2005/17 du 15 septembre 2005, page 13 (texte non paru au Journal officiel)
Nature
Rectificatif
Date de signature : 15-02-2006
Date de publication : 15-02-2006
Document principal
Publié le : 30-01-2006
Arrêté du 2 janvier 2006 modifiant l'arrêté du 17 août 2005 réglementant les tirs d'élimination dans les zones interdites à la chasse du Parc national des Cévennes pour la campagne 2005-2006 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0650000A
Nature
Arrêté
Date de signature : 02-01-2006
Date de publication : 30-01-2006
Document principal
Arrêté du 2 janvier 2006 modifiant l'arrêté du 17 août 2005 réglementant l'activité cynégétique en zone ouverte à la chasse du Parc national des Cévennes et relatif à la campagne de chasse 2005-2006 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0650001A
Nature
Arrêté
Date de signature : 02-01-2006
Date de publication : 30-01-2006
Document principal
Publié le : 15-01-2006
Circulaire DNP/CFF no 2005-06 du 7 juillet 2005 relative à la réintroduction de jeunes oiseaux dans la nature par la technique dite du « taquet » (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540320C
Nature
Circulaire
Date de signature : 07-07-2005
Date de publication : 15-01-2006
Document principal
Publié le : 30-10-2005
Circulaire du 6 septembre 2005 relative à la circulation des quads et autres véhicules à moteur dans les espaces naturels (texte non paru au Journal officiel)
DEVG0540305C
Nature
Circulaire
Date de signature : 06-09-2005
Date de publication : 30-10-2005
Document principal
Arrêté du 17 août 2005 réglementant les tirs d'élimination dans les zones interdites à la chasse du Parc national des Cévennes pour la campagne 2005-2006 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540329A
Nature
Arrêté
Date de signature : 17-08-2005
Date de publication : 30-10-2005
Document principal
Arrêté du 17 août 2005 réglementant l'activité cynégétique en zone ouverte à la chasse du Parc national des Cévennes et relatif à la campagne de chasse 2005-2006 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540330A
Nature
Arrêté
Date de signature : 17-08-2005
Date de publication : 30-10-2005
Document principal
Circulaire du 27 juin 2005 relative aux arrêtés préfectoraux d'autorisation de production de spécimens de grenouille rousse (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540315C
Nature
Circulaire
Date de signature : 27-06-2005
Date de publication : 30-10-2005
Document principal
Circulaire du 11 juillet 2005 relative au barème d'indemnisation des dégâts dus au loup (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540321C
Nature
Circulaire
Date de signature : 11-07-2005
Date de publication : 30-10-2005
Document principal
Publié le : 30-09-2005
Circulaire du 17 mai 2005 relative à la détention, au transport et à l'utilisation des rapaces pour la chasse au vol ; désairage des éperviers d'Europe et des autours des palombes pour la chasse au vol (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540314C
Nature
Circulaire
Date de signature : 17-05-2005
Date de publication : 30-09-2005
Document principal
Publié le : 15-09-2005
Circulaire du 17 mai 2005 relative aux règles précisant la détention d'animaux d'espèces domestiques (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540268C
Nature
Circulaire
Date de signature : 17-05-2005
Date de publication : 15-09-2005
Document principal
Publié le : 15-08-2005
Circulaire du 28 juin 2005 relative à l'ouverture anticipée de la chasse à la perdrix grise de plaine dans les départements du Nord, du Pas-de-Calais, de la Somme, de l'Aisne, de la Marne, des Ardennes et de l'Aube (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540245C
Nature
Circulaire
Date de signature : 28-06-2005
Date de publication : 15-08-2005
Document principal
Publié le : 15-07-2005
Arrêté du 26 avril 2005 modifiant l'arrêté du 25 août 2003, définissant les modalités de destruction d'oiseaux de l'espèce Phalacrocorax carbo sinensis pour les saisons d'hivernage 2003-2004 et 2004-2005 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540208A
Nature
Arrêté
Date de signature : 26-04-2005
Date de publication : 15-07-2005
Document principal
Circulaire du 11 avril 2005 relative à la mise en œuvre du plan de gestion du grand cormoran (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540159C
Nature
Circulaire
Date de signature : 11-04-2005
Date de publication : 15-07-2005
Document principal
Publié le : 30-06-2005
Arrêté du 25 mars 2005 modifiant l'arrêté du 25 août 2003 définissant les modalités de destruction d'oiseaux de l'espèce Phalacrocorax carbo sinensis pour les saisons d'hivernage 2003-2004 et 2004-2005 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540158A
Nature
Arrêté
Date de signature : 25-03-2005
Date de publication : 30-06-2005
Document principal
Publié le : 15-03-2005
Arrêté du 26 novembre 2004 portant modification d'un arrêté portant création de réserve biologique (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540042A
Nature
Arrêté
Date de signature : 26-11-2004
Date de publication : 15-03-2005
Document principal
Arrêté du 26 novembre 2004 portant création de réserve biologique dirigée (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540043A
Nature
Arrêté
Date de signature : 26-11-2004
Date de publication : 15-03-2005
Document principal
Publié le : 15-01-2005
Arrêté du 4 novembre 2004 modifiant un arrêté de création de réserve biologique (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0430410A
Nature
Arrêté
Date de signature : 04-11-2004
Date de publication : 15-01-2005
Document principal
Arrêté du 4 novembre 2004 portant création de réserve biologique dirigée (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0430411A
Nature
Arrêté
Date de signature : 04-11-2004
Date de publication : 15-01-2005
Document principal
Arrêté du 4 novembre 2004 portant création de réserve biologique dirigée (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0430412A
Nature
Arrêté
Date de signature : 04-11-2004
Date de publication : 15-01-2005
Document principal
Arrêté du 4 novembre 2004 portant création de réserve biologique intégrale (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0430413A
Nature
Arrêté
Date de signature : 04-11-2004
Date de publication : 15-01-2005
Document principal
Arrêté du 4 novembre 2004 portant création de réserve biologique intégrale (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0430414A
Nature
Arrêté
Date de signature : 04-11-2004
Date de publication : 15-01-2005
Document principal
Arrêté du 4 novembre 2004 portant création de réserve biologique intégrale (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0430415A
Nature
Arrêté
Date de signature : 04-11-2004
Date de publication : 15-01-2005
Document principal
Arrêté du 4 novembre 2004 portant création de réserve biologique dirigée (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0430416A
Nature
Arrêté
Date de signature : 04-11-2004
Date de publication : 15-01-2005
Document principal
Arrêté du 4 novembre 2004 portant création de réserve biologique dirigée (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0430417A
Nature
Arrêté
Date de signature : 04-11-2004
Date de publication : 15-01-2005
Document principal
Circulaire du 12 octobre 2004 relative à la Liste des espèces, races et variétés d'animaux domestiques (psittacidés, estrildidés, plocéidés, fringillidés, corvidés, turdidés, sturnidés) (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0430404C
Nature
Circulaire
Date de signature : 12-10-2004
Date de publication : 15-01-2005
Document principal
Publié le : 30-11-2004
Circulaire du 26 octobre 2004 concernant la mise en œuvre du décret no 2004-292 du 26 mars 2004 relatif au conseil scientifique régional du patrimoine naturel (CSRPN) et modifiant le code l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0430264C
Nature
Circulaire
Date de signature : 26-10-2004
Date de publication : 30-11-2004
Document principal
Publié le : 15-11-2004
Arrêté du 16 août 2004 modifiant l'arrêté du 25 août 2003 définissant les modalités de destruction d'oiseaux de l'espèce Phalacrocorax carbo sinensis pour les saisons d'hivernage 2003-2004 et 2004-2005 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0430310A
Nature
Arrêté
Date de signature : 16-08-2004
Date de publication : 15-11-2004
Document principal
Publié le : 30-09-2004
Arrêté du 16 juillet 2004 réglementant les tirs d'élimination dans le parc national des Cévennes pour la campagne 2004-2005 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0430293A
Nature
Arrêté
Date de signature : 16-07-2004
Date de publication : 30-09-2004
Document principal
Circulaire du 12 juillet 2004 relative au suivi des activités des centres de sauvegarde pour animaux de la faune sauvage (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0430281C
Nature
Circulaire
Date de signature : 12-07-2004
Date de publication : 30-09-2004
Document principal
Publié le : 15-05-2004
Circulaire du 5 mars 2004 relative au montant, pour l'année 2004, de l'astreinte administrative prévue en matière de publicité, enseignes et préenseignes (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0430084C
Nature
Circulaire
Date de signature : 05-03-2004
Date de publication : 15-05-2004
Document principal
Circulaire du 8 mars 2004 relative à la protection des zones humides du Marais poitevin (texte non paru au Journal officiel)
DEVC0430097C
Nature
Circulaire
Date de signature : 08-03-2004
Date de publication : 15-05-2004
Document principal
Instruction du 8 mars 2004 relative à la protection des zones humides du Marais poitevin (texte non paru au Journal officiel)
DEVC0430098J
Nature
Instruction
Date de signature : 08-03-2004
Date de publication : 15-05-2004
Document principal
Circulaire du 11 mars 2004 relative à la chasse aux oiseaux à poste fixe (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0430081C
Nature
Circulaire
Date de signature : 11-03-2004
Date de publication : 15-05-2004
Document principal
Publié le : 15-03-2004
Arrêté du 4 août 2003 réglementant la chasse dans (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0430007A
Nature
Arrêté
Date de signature : 04-08-2003
Date de publication : 15-03-2004
Document principal
Arrêté du 4 août 2003 réglementant les tirs d'élimination dans le parc national des Cévennes (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0430009A
Nature
Arrêté
Date de signature : 04-08-2003
Date de publication : 15-03-2004
Document principal
Arrêté du 9 janvier 2004 portant modification de l'arrêté du 4 août 2003 réglementant la chasse dans le parc national des Cévennes et relatif à la campagne de chasse 2003-2004 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0430008A
Nature
Arrêté
Date de signature : 09-01-2004
Date de publication : 15-03-2004
Document principal
Publié le : 10-11-2003
Arrêté du 25 août 2003 définissant les modalités de destruction d'oiseaux de l'espèce Phalacrocorax carbo sinensis pour les saisons d'hivernage 2003-2004 et 2004-2005 (texte non paru au Journal officiel)
DEFN0320298A
Nature
Arrêté
Date de signature : 25-08-2003
Date de publication : 10-11-2003
Document principal
Circulaire du 7 mai 2003 relative au montant, pour l'année 2003, de l'astreinte prévue parl'article L. 581-30 du code de l'environnement (livre V, prévention des risques et des nuisances, titre VIII : protection du cadre de vie, chapitre unique, publicité, enseignes et préenseignes) (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0320238C
Nature
Circulaire
Date de signature : 07-05-2003
Date de publication : 10-11-2003
Document principal
Circulaire du 28 juillet 2003 relative à la nomination des lieutenants de louveterie (texte non paru au Journal officiel)
DEFN0320302C
Nature
Circulaire
Date de signature : 28-07-2003
Date de publication : 10-11-2003
Document principal
Circulaire du 8 août 2003 relative à l'ouverture de la chasse au gibier d'eau en 2003 (texte non paru au Journal officiel)
DEFN0320301C
Nature
Circulaire
Date de signature : 08-08-2003
Date de publication : 10-11-2003
Document principal
Circulaire du 25 août 2003 relative à la mise en œuvre du plan de gestion du grand cormoran (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0320299C
Nature
Circulaire
Date de signature : 25-08-2003
Date de publication : 10-11-2003
Document principal
Publié le : 25-07-2003
Circulaire du 27 mai 2003 relative à la délivrance du permis de chasser ; validité des attestations de réussite aux épreuves de l'examen du permis de chasser (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0320185C
Nature
Circulaire
Date de signature : 27-05-2003
Date de publication : 25-07-2003
Document principal
Publié le : 25-01-2003
Arrêté du 6 novembre 2002 relative au classement de la martre, de la belette et du putois sur la liste des espèces susceptibles d'être classées nuisibles (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0210395C
Nature
Arrêté
Date de signature : 06-11-2002
Date de publication : 25-01-2003
Document principal
Publié le : 25-08-2002
Arrêté du 19 août 2002 fixant la date d'ouverture de la chasse aux oiseaux de passage et au gibier d'eau dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle (Journal officiel du 22 août 2002)
DEVN0210310A
Nature
Arrêté
Date de signature : 19-08-2002
Date de publication : 25-08-2002
Document principal
Arrêté modifiant l'arrêté du 6 août 2001 modifié définissant les modalités de destruction d'oiseaux de l'espèce Phalacrocorax carbo sinensis pour les saisons d'hivernage 2001-2002 et 2002-2003 (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0210296A
Nature
Arrêté
Date de publication : 25-08-2002
Document principal
Circulaire du 24 septembre 2002 relative à la mise en œuvre du plan de gestion du grand cormoran (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0210295C
Nature
Circulaire
Date de signature : 24-09-2002
Date de publication : 25-08-2002
Document principal
Arrêté du 18 juillet 2002 relatif aux dates d'ouverture de la chasse au canard colvert (Journal officiel du 23 juillet 2002)
DEVN0210270A
Nature
Arrêté
Date de signature : 18-07-2002
Date de publication : 25-08-2002
Document principal
Arrêté du 18 juillet 2002 relatif aux dates d'ouverture de la chasse aux oiseaux de passage (Journal officiel du 23 juillet 2002)
DEVN0210271A
Nature
Arrêté
Date de signature : 18-07-2002
Date de publication : 25-08-2002
Document principal
Arrêté du 18 juillet 2002 relatif aux dates d'ouverture de la chasse aux oies, canards et rallidés (Journal officiel du 23 juillet 2002)
DEVN0210272A
Nature
Arrêté
Date de signature : 18-07-2002
Date de publication : 25-08-2002
Document principal
Arrêté du 18 juillet 2002 relatif aux dates d'ouverture de la chasse aux oiseaux limicoles (Journal officiel du 23 juillet 2002)
DEVN0210273A
Nature
Arrêté
Date de signature : 18-07-2002
Date de publication : 25-08-2002
Document principal
Arrêté du 18 juillet 2002 relatif aux dates de fermeture de la chasse aux oiseaux de passage (Journal officiel du 23 juillet 2002)
DEVN0210274A
Nature
Arrêté
Date de signature : 18-07-2002
Date de publication : 25-08-2002
Document principal
Arrêté du 18 juillet 2002 relatif aux dates de fermeture de la chasse aux oies, canards et rallidés (Journal officiel du 23 juillet 2002)
DEVN0210275A
Nature
Arrêté
Date de signature : 18-07-2002
Date de publication : 25-08-2002
Document principal
Arrêté du 18 juillet 2002 relatif aux dates de fermeture de la chasse aux oiseaux limicoles (Journal officiel du 23 juillet 2002)
DEVN0210276A
Nature
Arrêté
Date de signature : 18-07-2002
Date de publication : 25-08-2002
Document principal
Arrêté du 19 août 2002 relatif à la date d'ouverture de la chasse au canard colvert (Journal officiel du 22 août 2002)
DEVN0210309A
Nature
Arrêté
Date de signature : 19-08-2002
Date de publication : 25-08-2002
Document principal
Publié le : 25-07-2002
Décret no 2002-1009 du 15 juillet 2002 relatif au permis de chasser et modifiant le décret no 2001-551 du 27 juin 2001 et le décret no 2001-812 du 7 septembre 2001 (Journal officiel du 20 juillet 2002)
DEVN0200055D
Nature
Autre
Date de signature : 15-07-2002
Date de publication : 25-07-2002
Document principal
Publié le : 25-06-2002
Décret no 2002-335 du 5 mars 2002 portant publication de l'amendement à l'accord relatif à la conservation des chauves-souris en Europe, adopté à Bristol le 26 juillet 2000 (1) (Journal officiel du 12 mars 2002)
MAEJ0230006D
Nature
Autre
Date de signature : 05-03-2002
Date de publication : 25-06-2002
Document principal
Circulaire du 29 mars 2002 relative au montant pour l'année 2002 de l'astreinte prévue par l'article L. 581-30 du code de l'environnement (livre 5, prévention des risques et des nuisances, titre VIII : protection du cadre de vie, chapitre unique, publicité, enseignes et préenseignes) (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0210196C
Nature
Circulaire
Date de signature : 29-03-2002
Date de publication : 25-06-2002
Document principal
Circulaire du 3 mai 2002 relative aux orientations régionales de gestion de la faune sauvage et d'amélioration de la qualité de ses habitats (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0210201C
Nature
Circulaire
Date de signature : 03-05-2002
Date de publication : 25-06-2002
Document principal
Publié le : 25-04-2002
Arrêté du 12 mars 2002 relatif à la rémunération des experts nationaux agricoles ou fonciers et des estimateurs des dégâts causés aux récoltes par certaines espèces de gibier (Journal officiel du 27 mars 2002)
ATEN0210088A
Nature
Arrêté
Date de signature : 12-03-2002
Date de publication : 25-04-2002
Document principal
Publié le : 25-03-2002
Décret no 2002-190 du 13 février 2002 relatif aux dates spécifiques de chasse au sanglier et aux modalités et périodes de destruction des animaux nuisibles et modifiant le code rural (Journal officiel du 15 février 2002)
ATEN0190092D
Nature
Autre
Date de signature : 13-02-2002
Date de publication : 25-03-2002
Document principal
Arrêté du 14 décembre 2001 relatif au droit d'inscription à l'examen du permis de chasser (Journal officiel du 9 février 2002)
ATEN0210004A
Nature
Arrêté
Date de signature : 14-12-2001
Date de publication : 25-03-2002
Document principal
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