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Arrêté du 19 juin 2009 portant nomination du président et de membres au conseil d'orientation de la prévention des risques naturels majeurs
DEVP0912838A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 19-06-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Arrêté du 3 juillet 2009 portant nomination du directeur adjoint de l'établissement public du Parc national de la Vanoise
DEVN0914990A
Nature
Arrêté
Date de signature : 03-07-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Circulaire du 12 juin 2009 relative à l'information sur le dispositif d'intervention sur la population de loups pour la période 2009-2010
DEVN0913826C
Nature
Circulaire
Date de signature : 12-06-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 8 juillet 2008 portant délégation de signature/pouvoirs au chargé de projets à la direction régionale Bretagne - Pays de la Loire (RFF)
DEVT0915396S
Transports
Décision
Date de signature : 08-07-2008
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 1er septembre 2008 portant délégation de signature au directeur régional pour la région Midi-Pyrénées
DEVT0915476S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2008
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 13 novembre 2008 portant délégation de signature au directeur adjoint du projet contournement Nîmes-Montpellier (RFF)
DEVT0915468S
Transports
Décision
Date de signature : 13-11-2008
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 13 novembre 2008 portant délégation de signature au chef du service administratif et financier (RFF)
DEVT0915469S
Transports
Décision
Date de signature : 13-11-2008
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 13 novembre 2008 portant délégation de signature au directeur adjoint du projet contournement Nîmes-Montpellier, au responsable de l'unité études et travaux et au responsable du pôle foncier (RFF)
DEVT0915471S
Transports
Décision
Date de signature : 13-11-2008
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 21 novembre 2008 portant délégation de signature au directeur du projet GSM-R (RFF)
DEVT0915467S
Transports
Décision
Date de signature : 21-11-2008
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 1er septembre 2008 portant délégation de signature au directeur régional pour la région Midi-Pyrénées (RFF)
DEVT0915483S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2008
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 1er septembre 2008 portant délégation de signature au directeur régional pour la région Midi-Pyrénées (RFF)
DEVT0915487S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2008
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 1er septembre 2008 portant délégation de pouvoirs au directeur régional pour la région Midi-Pyrénées (RFF)
DEVT0915494S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2008
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 8 septembre 2008 portant délégation de pouvoirsau directeur général adjoint finances et achats (RFF)
DEVT0915493S
Transports
Décision
Date de signature : 08-09-2008
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 22 décembre 2008 portant délégation de signature à la directrice du projet LGV Bretagne - Pays de la Loire (RFF)
DEVT0915443S
Transports
Décision
Date de signature : 22-12-2008
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 22 décembre 2008 portant délégation de signature à la directrice du projet LGV Bretagne - Pays de la Loire et au chef de la mission infrastructures nouvelles en Bretagne et Pays de la Loire (RFF)
DEVT0915446S
Transports
Décision
Date de signature : 22-12-2008
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 22 décembre 2008 portant délégation de signature à la directrice du projet LGV Bretagne - Pays de la Loire (LGV BPL) et au chef de la mission infrastructures nouvelles en Bretagne et Pays de la Loire
DEVT0915466S
Transports
Décision
Date de signature : 22-12-2008
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 23 décembre 2008 portant délégation de signature au directeur général adjoint finances et achats et à l'adjoint au directeur financier (RFF)
DEVT0915612S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2008
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 21 novembre 2008 portant délégation de signature au directeur du projet GSM-R (RFF)
DEVT0915473S
Transports
Décision
Date de signature : 21-11-2008
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 8 décembre 2008 portant délégation de signature au chef du service aménagement et patrimoine (RFF)
DEVT0915432S
Transports
Décision
Date de signature : 08-12-2008
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 19 décembre 2008 portant délégation de signature au chef de la mission infrastructures nouvelles en Bretagne et Pays de la Loire et à l'adjoint au chef de la mission infrastructures nouvelles en Bretagne et Pays de la Loire (RFF)
DEVT0915439S
Transports
Décision
Date de signature : 19-12-2008
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 20 décembre 2008 portant délégation de signature au chef du service de la maîtrise d'ouvrage (RFF)
DEVT0915441S
Transports
Décision
Date de signature : 20-12-2008
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 12 janvier 2009 portant délégation de signature au chef de la mission infrastructures nouvelles en Bretagne et Pays de la Loire (RFF)
DEVT0915374S
Transports
Décision
Date de signature : 12-01-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 5 février 2009 portant délégation de signature au chargé de projet à la direction régionale Haute et Basse-Normandie (RFF)
DEVT0915624S
Transports
Décision
Date de signature : 05-02-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 5 février 2009 portant délégation de signature à la chargée de projet à la direction régionale Haute et Basse-Normandie (RFF)
DEVT0915625S
Transports
Décision
Date de signature : 05-02-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 20 février 2009 portant délégation de signature au directeur général adjoint finances et achats, au chef du service comptabilité et systèmes d'information et au chef du service finances et gestion des flux et secrétaire général
DEVT0915616S
Transports
Décision
Date de signature : 20-02-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 5 janvier 2009 portant délégation de signature au directeur régional pour les régions Bretagne et Pays de la Loire (RFF)
DEVT0915403S
Transports
Décision
Date de signature : 05-01-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 5 janvier 2009 portant délégation de signature au directeur régional pour les régions Bretagne et Pays de la Loire (RFF)
DEVT0915419S
Transports
Décision
Date de signature : 05-01-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 5 janvier 2009 portant délégation de signatureau chef du service gestion du réseau (RFF)
DEVT0915619S
Transports
Décision
Date de signature : 05-01-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 12 janvier 2009 portant délégation de signature à la chargée de projets à la direction régionale Bretagne - Pays de la Loire (RFF)
DEVT0915372S
Transports
Décision
Date de signature : 12-01-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 1er avril 2009 portant délégation de signature au chargé de projet à la direction régionale Midi-Pyrénées (RFF)
DEVT0915329S
Transports
Décision
Date de signature : 01-04-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 1er avril 2009 portant délégation de signature au chargé de projet à la direction régionale Midi-Pyrénées (RFF)
DEVT0915334S
Transports
Décision
Date de signature : 01-04-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 1er avril 2009 portant délégation de signature au chef du service aménagement et patrimoine (RFF)
DEVT0915341S
Transports
Décision
Date de signature : 01-04-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 1er avril 2009 portant délégation de signature au chef du service des projets d'investissement (RFF)
DEVT0915337S
Transports
Décision
Date de signature : 01-04-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 1er avril 2009 portant délégation de signature au chef du service gestion du réseau (RFF)
DEVT0915305S
Transports
Décision
Date de signature : 01-04-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 1er avril 2009 portant délégation de signature au chargé de projet à la direction régionale Midi-Pyrénées (RFF)
DEVT0915311S
Transports
Décision
Date de signature : 01-04-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 1er avril 2009 portant délégation de signature au chargé de projet à la direction régionale Midi-Pyrénées
DEVT0915313S
Transports
Décision
Date de signature : 01-04-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 1er avril 2009 portant délégation de signature au chef du service administratif et financier (RFF)
DEVT0915316S
Transports
Décision
Date de signature : 01-04-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision n° 2009-5114 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à M. Joël SOLARD, chef du projet « L. 8 Prolongement de la ligne de Créteil-Préfecture à Créteil-Parc des sports »
DEVT0915830S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision n° 2009-5116 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) à M. Yves MARREC, chef du projet « L. 13 Prolongement à Asnières-Gennevilliers »
DEVT0915846S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 24 mars 2009 portant délégation de signature au directeur général adjoint commercial (RFF)
DEVT0915289S
Transports
Décision
Date de signature : 24-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 27 mars 2009 portant délégation de signature au directeur du service finance et gestion des flux (RFF)
DEVT0915359S
Transports
Décision
Date de signature : 27-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision n° 2009-5097 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à M. Fabrice POGGI, chef du projet « T2B Prolongement La Défense-Bezons »
DECT0915362S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision n° 2009-5099 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à Mme Claire BLANCHARD, chef du projet « TVM Mise à niveaux des équipements »
DEVT0915385S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision n° 2009-5100 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à Mme Claire BLANCHARD, chef du projet « TVM Ouest Prolongement de Rungis à la Croix-de-Berny »
DEVT0915392S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision n° 2009-5101 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à Mme Claire BLANCHARD, chef du projet « TCSP Pompadour-Sucy-Bonneuil »
DEVT0915421S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision n° 2009-5110 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à Mme Françoise JAMET, chef du projet « T1 Prolongement de Saint-Denis à Asnières-Gennevilliers »
DEVT0915689S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision n° 2009-5111 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) à M. Bernard HOURSEAU, chef du projet « L. 4 Prolongement de mairie de Montrouge à Bagneux »
DEVT0915740S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision n° 2009-5112 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à M. Bernard Hourseau, chef du projet « L. 4 Prolongement de la Porte d'Orléans à mairie de Montrouge »
DEVT0915799S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision n° 2009-5113 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) à M. Philippe MOYAL, chef du projet « L. 12 Prolongement de la Porte de la Chapelle à Aubervilliers »
DEVT0915801S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision n° 2009-5089 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à Mme Martine LAGORCE, chef du projet « L. 13 Equipements façades de quais »
DEVT0915200S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision n° 2009-5090 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à M. Pascal BODART, chef du projet « L. 14 Augmentation de la capacité de transport de la ligne »
DEVT0915221S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision n° 2009-5092 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à M. Jean-Luc DELABAERE, chef du projet « L. 1 Automatisation de la ligne aménagements des quais et stations »
DEVT0915285S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision n° 2009-5096 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à M. Fabrice POGGI, chef du projet « RER A La Défense T2 Perronet accès sup »
DEVT0915331S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision n° 2009-5102 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à M. Jean-Philippe HUET, chef du projet « T3E Tramway Paris Maréchaux Est »
DEVT0915461S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision n° 2009-5103 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) à M. Jean-Paul LEOGANE, chef du projet « Tram Y Tramway de Saint-Denis - Epinay - Villetaneuse »
DEVT0915489S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision n° 2009-5104 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à M. Pierre FLORENT, chef du projet « L. 14 Prolongement à Olympiades Atelier T2N »
DEVT0915507S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision n° 2009-5105 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme Martres, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à M. Pierre Florent, chef du projet « SDGS Tramway Saint-Denis-Garges-Sarcelles »
DEVT0915517S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision n° 2009-5106 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à M. Pierre FLORENT, chef du projet « L. 14 Météor Bibliothèque correspondance ligne C et fente M1 »
DEVT0915553S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision n° 2009-5107 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) à M. Pierre FLORENT, chef du projet « L. 14, Prolongement de Madeleine à Saint-Lazare »
DEVT0155555S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision n° 2009-5108 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) à M. Pierre FLORENT, chef du projet « L. 14 Prolongement à Olympiades »
DEVT0915597S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision n° 2009-5109 du 20 mars 2009 portant délégation de signature de M. Jérôme MARTRES, directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT), à M. Laurent GERARDIN, chef du projet « TVAM Tramway de Villejuif à Athis-Mons puis Juvisy »
DEVT0915680S
Transports
Décision
Date de signature : 20-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 27 février 2009 portant délégation de signature au directeur du service du marketing et de l'action commerciale (RFF)
DEVT0915236S
Transports
Décision
Date de signature : 27-02-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 3 mars 2009 portant délégation de signature au directeur du service fonctionnement et moyens généraux (RFF)
DEVT0915239S
Transports
Décision
Date de signature : 03-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 9 mars 2009 portant délégation de signature au secrétaire général (RFF)
DEVT0915369S
Transports
Décision
Date de signature : 09-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 13 mars 2009 portant délégation de signature aux directeur du service valorisation et cession, responsable des métiers et du réseau, directeur du service gestion des actifs, directeur du service aménagement, directeur du service support et pilotage (RFF)
DEVT0915364S
Transports
Décision
Date de signature : 13-03-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Arrêté du 21 avril 2009 portant création du comité central d'hygiène et de sécurité
DEVK0909338A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 21-04-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature au directeur régional pour les régions Rhône-Alpes et Auvergne (RFF)
DEVT0915677S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature au directeur régional pour les régions Rhône-Alpes et Auvergne et au chef de la mission Haut-Bugey
DEVT0915683S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 1er avril 2009 portant délégation de signature au responsable « Grands Projets » à la direction régionale Midi-Pyrénées (RFF)
DEVT0915345S
Transports
Décision
Date de signature : 01-04-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 1er avril 2009 portant délégation de signature au chargé de projet à la direction régionale Midi-Pyrénées (RFF)
DEVT0915350S
Transports
Décision
Date de signature : 01-04-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 1er avril 2009 portant délégation de signature au chef de pôle renouvellement du service des projets d'investissement à la direction régionale Midi-Pyrénées (RFF)
DEVT0915352S
Transports
Décision
Date de signature : 01-04-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 1er avril 2009 portant délégation de signature au responsable de la communication et des relations extérieures (RFF)
DEVT0915358S
Transports
Décision
Date de signature : 01-04-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature au chef du service plan de rénovation (RFF)
DEVT0915643S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature au directeur régional pour la région Ile-de-France (RFF)
DEVT0915667S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature au directeur régional pour la région Ile-de-France (RFF)
DEVT0915670S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature au directeur régional pour la région Ile-de-France (RFF)
DEVT0915674S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 8 juin 2009 portant délégation de signature à l'adjoint au chef du service des projets d'investissement (RFF)
DEVT0915632S
Transports
Décision
Date de signature : 08-06-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 18 juin 2009 portant délégation de signature au directeur régional pour les régions Centre et Limousin (RFF)
DEVT0915647S
Transports
Décision
Date de signature : 18-06-2009
Date de publication : 25-07-2009
-
Décision du 23 juin 2009 portant délégation de signature au secrétaire général (RFF)
DEVT0915649S
Transports
Décision
Date de signature : 23-06-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision du 24 juin 2009 portant délégation de signature au directeur régional pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (RFF)
DEVT0915651S
Transports
Décision
Date de signature : 24-06-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision du 24 juin 2009 portant délégation de signature au directeur régional pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (RFF)
DEVT0915655S
Transports
Décision
Date de signature : 24-06-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision du 24 juin 2009 portant délégation de signature au directeur régional pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (RFF)
DEVT0915662S
Transports
Décision
Date de signature : 24-06-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature au chef du service commande centralisée du réseau et signalisation (RFF)
DEVT0915635S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 25-07-2009
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Décision du 1er juillet 2009 portant délégation de signature au chef du service nouvelles technologies (RFF)
DEVT0915638S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2009
Date de publication : 25-07-2009
