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Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale

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Publié le : 25-04-2002

Arrêté du 22 mars 2002 fixant la composition du jury de l'examen professionnel interne d'accès à la première classe du groupe 3, de la filière technique (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0210110A Administration générale Arrêté Date de signature : 22-03-2002 Date de publication : 25-04-2002
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Arrêté du 11 mars 2002 portant nomination au conseil d'administration du Parc national des Ecrins (Journal officiel du 17 mars 2002)
ATEN0210078A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-03-2002 Date de publication : 25-04-2002
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Avis de vacance d'emplois (directions régionales de l'environnement) (Journal officiel du 27 mars 2002)
ATEG0210081V Administration générale Avis Date de publication : 25-04-2002
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Arrêté du 25 février 2002 portant nomination au comité d'action sociale de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0210098A Administration générale Arrêté Date de signature : 25-02-2002 Date de publication : 25-04-2002
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Arrêté du 12 mars 2002 portant nomination au Conseil national de la chasse et de la faune sauvage (Journal officiel du 16 mars 2002)
ATEN0210086A Administration générale Arrêté Date de signature : 12-03-2002 Date de publication : 25-04-2002
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Arrêté du 11 février 2002 portant nomination au conseil d'administration du Parc national du Mercantour (Journal officiel du 9 mars 2002)
ATEN0210062A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-02-2002 Date de publication : 25-04-2002
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Arrêté du 14 mars 2002 fixant la composition du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des sciences géographiques (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210044A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-03-2002 Date de publication : 25-04-2002
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Arrêté du 25 mars 2002 portant nomination des membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret n° 94-943 du 28 octobre 1994 relatif aux statuts particuliers des corps de chargés de recherche et directeurs de recherche du laboratoire central des ponts et chaussées du ministère chargé de l'équipement et des laboratoires de recherche de l'école nationale des ponts et chaussées et de l'école nationale des travaux publics de l'Etat (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210052A Administration générale Arrêté Date de signature : 25-03-2002 Date de publication : 25-04-2002
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Arrêté du 27 mars 2002 modifiant l'arrêté du 13 novembre 1997 modifié, portant nomination de membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210051A Administration générale Arrêté Date de signature : 27-03-2002 Date de publication : 25-04-2002
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Décision du 12 mars 2002 de la commission nationale des experts en automobile (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0210047S Administration générale Décision Date de signature : 12-03-2002 Date de publication : 25-04-2002
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Publié le : 10-04-2002

Arrêté du 20 mars 2002 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat (texte non paru au Journal officiel)
EQUM0200032A Administration générale Arrêté Date de signature : 20-03-2002 Date de publication : 10-04-2002
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Arrêté du 21 mars 2002 portant cessation de fonctions au cabinet du secrétaire d'Etat (texte non paru au Journal officiel)
EQUM0200035A Administration générale Arrêté Date de signature : 21-03-2002 Date de publication : 10-04-2002
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Arrêté du 28 février 2002 modifiant l'arrêté du 13 novembre 1997 modifié portant nomination de membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210042A Administration générale Arrêté Date de signature : 28-02-2002 Date de publication : 10-04-2002
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Arrêté du 11 mars 2002 modifiant et complétant l'arrêté du 16 décembre 1996 portant désignation des autorités qualifiées en matière de sécurité des systèmes d'information du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme (texte non paru au Journal officiel)
EQUO0210036A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-03-2002 Date de publication : 10-04-2002
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Arrêté du 19 mars 2002 relatif à la commission « 1 % logement et renouvellement urbain » (texte non paru au Journal officiel)
EQUU0200290A Administration générale Arrêté Date de signature : 19-03-2002 Date de publication : 10-04-2002
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Décision du 25 janvier 2002 complétant la décision du 15 janvier 2002 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire central institué auprès du directeur du personnel, des services et de la modernisation (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210025S Administration générale Décision Date de signature : 25-01-2002 Date de publication : 10-04-2002
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Circulaire n° 2002-17 du 11 mars 2002 relative à l'organisation de la direction du personnel, des services et de la modernisation (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210040C Administration générale Circulaire Date de signature : 11-03-2002 Date de publication : 10-04-2002
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Circulaire n° 2002-18 du 11 mars 2002 relative à la modernisation du dispositif de pilotage (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210041C Administration générale Circulaire Date de signature : 11-03-2002 Date de publication : 10-04-2002
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Publié le : 25-03-2002

Décret no 2002-122 du 25 janvier 2002 portant modification du code général des collectivités territoriales (partie Réglementaire) et relatif à l'applicabilité dans les départements d'outre-mer de certaines dispositions de ce code (Journal officiel du 1er février 2002)
INTM0100047D Administration générale Autre Date de signature : 25-01-2002 Date de publication : 25-03-2002
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Arrêté du 5 décembre 2001 portant création de comités d'hygiène et de sécurité dans les directions régionales de l'environnement des régions d'outre-mer (Journal officiel du 5 février 2002)
ATEG0210016A Administration générale Arrêté Date de signature : 05-12-2001 Date de publication : 25-03-2002
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Arrêté du 9 janvier 2002 relatif à la représentation du personnel au comité technique paritaire central du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres (Journal officiel du 8 février 2002)
ATEN0210021A Administration générale Arrêté Date de signature : 09-01-2002 Date de publication : 25-03-2002
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Arrêté du 14 janvier 2002 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel au comité technique paritaire spécial commun aux directions régionales de l'environnement (Journal officiel du 16 février 2002)
ATEG0210038A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-01-2002 Date de publication : 25-03-2002
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Arrêté du 22 janvier 2002 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel au comité d'hygiène et de sécurité ministériel (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0210056A Administration générale Arrêté Date de signature : 22-01-2002 Date de publication : 25-03-2002
- Document principal
Arrêté du 22 janvier 2002 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel au comité d'hygiène et de sécurité de l'administration centrale (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0210057A Administration générale Arrêté Date de signature : 22-01-2002 Date de publication : 25-03-2002
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Arrêté du 24 janvier 2002 portant répartition des sièges des représentants du personnel au comité d'action sociale de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0210058A Administration générale Arrêté Date de signature : 24-01-2002 Date de publication : 25-03-2002
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Arrêté du 31 janvier 2002 fixant la composition du jury de l'examen professionnel interne pour le changement de spécialité concernant les agents de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage du groupe 3, de la filière technique, spécialité « recherche et développement » (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0210046A Administration générale Arrêté Date de signature : 31-01-2002 Date de publication : 25-03-2002
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Décret no 2002-218 du 19 février 2002 modifiant le décret no 55-1064 du 4 août 1955 pris pour l'application de la loi du 29 novembre 1952 sur les travaux mixtes (Journal officiel du 20 février 2002)
ATED0190027D Administration générale Autre Date de signature : 19-02-2002 Date de publication : 25-03-2002
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Décision du 15 janvier 2002 relative à la mise en œuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
ATED0210060S Administration générale Décision Date de signature : 15-01-2002 Date de publication : 25-03-2002
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Arrêté du 4 février 2002 portant nomination de représentants pour suivre la mise en œuvre des modalités arrêtées à l'arrangement administratif entre le ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement de la République française et le ministère de l'aménagement du territoire de la Principauté d'Andorre et s'assurer de leur efficacité pendant l'exploitation du nouvel itinéraire routier (Journal officiel du 14 février 2002)
ATED0210032A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-02-2002 Date de publication : 25-03-2002
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Décision du 9 janvier 2002 relative à la nomination de Jean-Louis Haussaire (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0210059S Administration générale Décision Date de signature : 09-01-2002 Date de publication : 25-03-2002
- Document principal
Arrêté du 21 décembre 2001 portant nomination au conseil d'administration d'une agence de l'eau (Journal officiel du 2 février 2002)
ATEE0210008A Administration générale Arrêté Date de signature : 21-12-2001 Date de publication : 25-03-2002
- Document principal
Arrêté du 29 janvier 2002 portant nomination au conseil d'administration d'une agence de l'eau (Journal officiel du 20 février 2002)
ATEE0210045A Administration générale Arrêté Date de signature : 29-01-2002 Date de publication : 25-03-2002
- Document principal
Avis de vacance d'emplois (directions régionales de l'environnement) (Journal officiel du 12 février 2002)
ATEG0210031V Administration générale Avis Date de publication : 25-03-2002
- Document principal
Arrêté du 4 février 2002 relatif aux cycles de travail au ministère chargé de l'environnement (Journal officiel du 7 février 2002)
ATEG0100459A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-02-2002 Date de publication : 25-03-2002
- Document principal
Décision du 21 février 2002 modifiant la décision du 13 septembre 2000 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210022S Administration générale Décision Date de signature : 21-02-2002 Date de publication : 25-03-2002
- Document principal
Circulaire 2002-13 du 28 février 2002 modifiant la circulaire n° 99-62 du 6 août 1999 relative à la titularisation des agents non titulaires de l'Etat du ministère de l'équipement, des transports et du logement dans les corps de fonctionnaires de catégorie A (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210021C Administration générale Circulaire Date de signature : 28-02-2002 Date de publication : 25-03-2002
- Document principal
Circulaire 2002-14 du 22 février 2002 relative à la directive nationale d'orientation (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210023C Administration générale Circulaire Date de signature : 22-02-2002 Date de publication : 25-03-2002
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Publié le : 10-03-2002

Arrêté du 6 février 2002 portant désignation du président du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210018A Administration générale Arrêté Date de signature : 06-02-2002 Date de publication : 10-03-2002
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Publié le : 25-02-2002

Arrêté du 2 novembre 2001 fixant la composition du jury au concours externe de recrutement au titre de l'année 2001 d'ingénieurs à l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100376A Administration générale Arrêté Date de signature : 02-11-2001 Date de publication : 25-02-2002
- Document principal
Arrêté du 30 novembre 2001 portant nomination à l'Etablissement public chargé du Parc national des Cévennes (Journal officiel du 8 janvier 2002)
ATEN0100420A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-11-2001 Date de publication : 25-02-2002
- Document principal
Arrêté du 24 décembre 2001 portant nomination au conseil d'administration du Parc national de la Vanoise (Journal officiel du 9 janvier 2002)
ATEN0100451A Administration générale Arrêté Date de signature : 24-12-2001 Date de publication : 25-02-2002
- Document principal
Arrêté du 28 décembre 2001 portant nomination au conseil d'administration du Parc national du Mercantour (Journal officiel du 15 janvier 2002)
ATEN0100454A Administration générale Arrêté Date de signature : 28-12-2001 Date de publication : 25-02-2002
- Document principal
Arrêté du 28 décembre 2001 portant nomination au conseil d'administration du Parc national de Port-Cros (Journal officiel du 15 janvier 2002)
ATEN0100455A Administration générale Arrêté Date de signature : 28-12-2001 Date de publication : 25-02-2002
- Document principal
Décision du 17 janvier 2002 relative au programme de travail de l'inspection générale de l'environnement pour l'année 2002 (texte non paru au Journal officiel)
ATEI0210002S Administration générale Décision Date de signature : 17-01-2002 Date de publication : 25-02-2002
- Document principal
Décision du 26 décembre 2001 désignant les sous-régisseurs auprès du cabinet du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement (texte non paru au Journal officiel)
ATEC0100426S Administration générale Décision Date de signature : 26-12-2001 Date de publication : 25-02-2002
- Document principal
Arrêté du 2 novembre 2001 fixant la composition du jury au concours interne de recrutement au titre de l'année 2001 d'ingénieurs à l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (texte non paru au Journal officiel)
ATEN0100378A Administration générale Arrêté Date de signature : 02-11-2001 Date de publication : 25-02-2002
- Document principal
Arrêté du 24 décembre 2001 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel des comités techniques paritaires placés auprès des directions régionales de l'environnement (Journal officiel du 31 janvier 2002)
ATEG0210009A Administration générale Arrêté Date de signature : 24-12-2001 Date de publication : 25-02-2002
- Document principal
Arrêté du 11 janvier 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture d'un examen professionnel d'accès à la 1re classe du groupe 3 de la filière technique des agents de l'Office national de la chasse et de la faune sauvage (Journal officiel du 18 janvier 2002)
ATEN0210019A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-01-2002 Date de publication : 25-02-2002
- Document principal
Instruction du 22 janvier 2002 relative au traitement des demandes d'une juridiction française tendant à la communication d'informations ayant fait l'objet d'une classification de protection des secrets de la défense nationale (texte non paru au Journal officiel)
ATEG0210003J Administration générale Instruction Date de signature : 22-01-2002 Date de publication : 25-02-2002
- Document principal
Arrêté du 29 novembre 2001 portant nomination à la Commission supérieure des sites, perspectives et paysages (Journal officiel du 19 décembre 2001)
ATEN0100425A Administration générale Arrêté Date de signature : 29-11-2001 Date de publication : 25-02-2002
- Document principal
Arrêté du 5 décembre 2001 portant nomination au Comité supérieur d'évaluation des risques volcaniques (Journal officiel du 18 décembre 2001)
ATEP0100410A Administration générale Arrêté Date de signature : 05-12-2001 Date de publication : 25-02-2002
- Document principal
Arrêté du 10 décembre 2001 portant nomination à la Commission nationale de l'examen du permis de chasser (Journal officiel du 21 décembre 2001)
ATEN0100419A Administration générale Arrêté Date de signature : 10-12-2001 Date de publication : 25-02-2002
- Document principal
Décision du 31 décembre 2001 portant nomination du directeur adjoint de l'eau (texte non paru au Journal officiel)
ATEE0100456S Administration générale Décision Date de signature : 31-12-2001 Date de publication : 25-02-2002
- Document principal
Décision du 22 janvier 2002 relative à la nomination en sus de ses attributions actuelles, de M. Basset (Bernard), ingénieur général des ponts et chaussées, membre de la 2e mission d'inspection générale territoriale (Ile-de-France), est chargé par intérim des fonctions d'inspecteur général coordonnateur de cette mission (texte non paru au Journal officiel)
EQUV0210015S Administration générale Décision Date de signature : 22-01-2002 Date de publication : 25-02-2002
- Document principal

Publié le : 10-02-2002

Arrêté du 2 janvier 2002 portant nomination au conseil scientifique de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210003A Administration générale Arrêté Date de signature : 02-01-2002 Date de publication : 10-02-2002
- Document principal
Arrêté du 11 janvier 2002 portant désignation de fonctions à la direction du personnel, des services et de la modernisation (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210004A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-01-2002 Date de publication : 10-02-2002
- Document principal
Décision du 14 janvier 2002 modifiant la composition du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0210005S Administration générale Décision Date de signature : 14-01-2002 Date de publication : 10-02-2002
- Document principal
Décision du 15 janvier 2002 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire central institué auprès du directeur du personnel, des services et de la modernisation (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0210006S Administration générale Décision Date de signature : 15-01-2002 Date de publication : 10-02-2002
- Document principal

Publié le : 10-01-2002

Circulaire n° 2001-88 du 18 décembre 2001 relative à la gestion des crédits de paiement. Titre V : bilan d'emploi 2001 et gestion 2002 (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110255C Administration générale Circulaire Date de signature : 18-12-2001 Date de publication : 10-01-2002
- Document principal
Arrêté du 10 décembre 2001 portant nomination d'un inspecteur général coordonnateur (texte non paru au Journal officiel)
EQUV0110250A Administration générale Arrêté Date de signature : 10-12-2001 Date de publication : 10-01-2002
- Document principal
Arrêté du 11 décembre 2001 modifiant l'arrêté du 3 août 1992 modifié portant nomination des présidents des conseils de perfectionnement auprès des centres interrégionaux de formation professionnelle du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110257A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-12-2001 Date de publication : 10-01-2002
- Document principal
Décision du 8 février 2000 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la gestion de l'activité du personnel péage et suivi des recettes de la Société des autoroutes Paris-Rhin-Rhône (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0110253S Administration générale Décision Date de signature : 08-02-2000 Date de publication : 10-01-2002
- Document principal
Décision du 25 janvier 2001 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la gestion et à l'administration du personnel (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0110254S Administration générale Décision Date de signature : 25-01-2001 Date de publication : 10-01-2002
- Document principal
Décision du 23 novembre 2001 portant nomination au comité d'évaluation de la sécurité des tunnels routiers (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0110244S Administration générale Décision Date de signature : 23-11-2001 Date de publication : 10-01-2002
- Document principal
Décision du 4 décembre 2001 de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste des experts en automobile (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0110256S Administration générale Décision Date de signature : 04-12-2001 Date de publication : 10-01-2002
- Document principal
Avis de vacance d'emploi de directeur du service d'Etat de l'aviation civile en Nouvelle-Calédonie (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110249V Administration générale Avis Date de publication : 10-01-2002
- Document principal

Publié le : 25-12-2001

Décision du 16 novembre 2001 modifiant la composition du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110233S Administration générale Décision Date de signature : 16-11-2001 Date de publication : 25-12-2001
- Document principal
Décision du 21 novembre 2001 modifiant la décision du 14 octobre 1997 modifiée portant désignation des représentants de l'administration et des représentants du personnel siégeant à la commission nationale pour la formation professionnelle (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110237S Administration générale Décision Date de signature : 21-11-2001 Date de publication : 25-12-2001
- Document principal
Arrêté du 16 novembre 2001 modifiant l'arrêté du 13 novembre 1997 modifié portant nomination de membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110236A Administration générale Arrêté Date de signature : 16-11-2001 Date de publication : 25-12-2001
- Document principal
Arrêté du 19 novembre 2001 relatif à la date des élections pour la désignation des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires compétentes à l'égard du corps des ingénieurs des ponts et chaussées et du corps des administrateurs civils (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110235A Administration générale Arrêté Date de signature : 19-11-2001 Date de publication : 25-12-2001
- Document principal
Arrêté du 26 novembre 2001 modifiant et complétant l'arrêté du 16 décembre 1996 portant désignation des autorités qualifiées en matière de sécurité des systèmes d'information du ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme (texte non paru au Journal officiel)
EQUO0110241A Administration générale Arrêté Date de signature : 26-11-2001 Date de publication : 25-12-2001
- Document principal

Publié le : 10-12-2001

Décision du 31 octobre 2001 portant délégation de signature au directeur des opérations aériennes (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110214S Administration générale Décision Date de signature : 31-10-2001 Date de publication : 10-12-2001
- Document principal
Arrêté du 6 novembre 2001 modifiant l'arrêté du 20 février 2001 modifié, portant nomination des représentants de l'administration au comité technique paritaire spécial à l'Inspection générale du travail des transports. (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110225A Administration générale Arrêté Date de signature : 06-11-2001 Date de publication : 10-12-2001
- Document principal
Décision du 29 octobre 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110215S Administration générale Décision Date de signature : 29-10-2001 Date de publication : 10-12-2001
- Document principal
Décision du 30 octobre 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110216S Administration générale Décision Date de signature : 30-10-2001 Date de publication : 10-12-2001
- Document principal
Décision du 31 octobre 2001 portant délégation de signature au directeur général adjoint et au chef du service sécurité du travail (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110213S Administration générale Décision Date de signature : 31-10-2001 Date de publication : 10-12-2001
- Document principal
Extrait de la décision du 2 novembre 2001 portant désignation conjointe (défense, équipement) du chargé des fonctions de commissaire général adjoint aux transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUO0110217S Administration générale Autre Date de signature : 02-11-2001 Date de publication : 10-12-2001
- Document principal
Décision du 8 novembre 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110223S Administration générale Décision Date de signature : 08-11-2001 Date de publication : 10-12-2001
- Document principal
Décision du 8 novembre 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110222S Administration générale Décision Date de signature : 08-11-2001 Date de publication : 10-12-2001
- Document principal
Décision du 12 novembre 2001 modifiant la décision du 30 mai relative à la compétence territoriale des directions régionales et subdivisions de l'inspection du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110218S Administration générale Décision Date de signature : 12-11-2001 Date de publication : 10-12-2001
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Décision du 23 novembre 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110240S Administration générale Décision Date de signature : 23-11-2001 Date de publication : 10-12-2001
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Publié le : 25-11-2001

Décision n° 328 STBA/DIR du 19 octobre 2001 portant délégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire et de personne responsable des marchés du budget général, ministère de la défense (annule et remplace la décision n° 321 du 10 septembre 2001 pour le budget général) (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110208S Administration générale Décision Date de signature : 19-10-2001 Date de publication : 25-11-2001
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Décision du 22 octobre 2001 portant délégation de signature du directeur général de l'aviation civile (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110209S Administration générale Décision Date de signature : 22-10-2001 Date de publication : 25-11-2001
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Publié le : 10-11-2001

Arrêté du 25 septembre 2001 modifiant l'arrêté du 28 septembre 1992 modifié portant nomination des vice-présidents des conseils de perfectionnement auprès des centres interrégionaux de formation professionnelle du ministère de l'équipement, du logement et des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110199A Administration générale Arrêté Date de signature : 25-09-2001 Date de publication : 10-11-2001
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Arrêté du 4 octobre 2001 portant attribution de fonctions au conseil général des ponts et chaussées (texte non paru au Journal officiel)
EQUV0110200A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-10-2001 Date de publication : 10-11-2001
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Arrêté du 8 octobre 2001 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2000 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110197A Administration générale Arrêté Date de signature : 08-10-2001 Date de publication : 10-11-2001
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Arrêté du 8 octobre 2001 modifiant les arrêtés des 22 décembre 2000 et 27 avril 2001 relatifs à la nomination des représentants de l'administration au comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110198A Administration générale Arrêté Date de signature : 08-10-2001 Date de publication : 10-11-2001
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Décision du 9 octobre 2001 portant nomination des représentants de l'administration au comité technique paritaire central institué auprès du directeur du personnel et des services (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110201S Administration générale Décision Date de signature : 09-10-2001 Date de publication : 10-11-2001
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Décision du 9 octobre 2001 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire central institué auprès du directeur du personnel et des services (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110202S Administration générale Décision Date de signature : 09-10-2001 Date de publication : 10-11-2001
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Annexe à l'avis relatif à la modification des droits de port sur le trafic maritime dans le port autonome de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUS0111466V Administration générale Annexe Date de publication : 10-11-2001
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Décision du 10 octobre 2001 modifiant la décision du 13 septembre 2000 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel au ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110203S Administration générale Décision Date de signature : 10-10-2001 Date de publication : 10-11-2001
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Décision du 10 octobre 2001 modifiant la composition du comité technique paritaire spécial de la direction des transports terrestres (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110204S Administration générale Décision Date de signature : 10-10-2001 Date de publication : 10-11-2001
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Publié le : 25-10-2001

Annexe à l'arrêté du 19 septembre 2001 fixant les règles d'organisation générale, la nature et le programme des épreuves du concours externe de recrutement des attachés des services déconcentrés de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0101101A Administration générale Annexe Date de signature : 19-09-2001 Date de publication : 25-10-2001
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Annexe à l'arrêté du 19 septembre 2001 fixant les règles d'organisation générale, la nature et le programme des épreuves du concours externe de recrutement des attachés des services déconcentrés de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0100551A Administration générale Annexe Date de signature : 19-09-2001 Date de publication : 25-10-2001
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Arrêté du 21 septembre 2001 relatif à la date des élections pour la désignation des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des personnels ouvriers et de maîtrise du service des eaux et fontaines de Versailles, Marly et Saint-Cloud (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110190A Administration générale Arrêté Date de signature : 21-09-2001 Date de publication : 25-10-2001
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Arrêté du 24 septembre 2001 portant mise à disposition d'une personne (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110191A Administration générale Arrêté Date de signature : 24-09-2001 Date de publication : 25-10-2001
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Arrêté du 25 septembre 2001 modifiant l'arrêté du 20 février 2001 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire spécial à l'Inspection générale du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110192A Administration générale Arrêté Date de signature : 25-09-2001 Date de publication : 25-10-2001
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Décision du 20 septembre 2001 portant nomination au Comité national de sûreté de l'aviation civile (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0110193S Administration générale Décision Date de signature : 20-09-2001 Date de publication : 25-10-2001
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Publié le : 10-10-2001

Circulaire 2001-64 du 10 septembre 2001 relative aux prestations de soutien à la scolarité (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110176C Administration générale Circulaire Date de signature : 10-09-2001 Date de publication : 10-10-2001
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Délibération du 5 septembre 2001 portant création d'un site Internet à l'initiative de la société Cofiroute (texte non paru au Journal officiel)
EQUR0110181X Administration générale Autre Date de signature : 05-09-2001 Date de publication : 10-10-2001
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