Navigation et outils annexes
Pas de message de service
Résultats de recherche : - Type de document: Décision
Publié le : 25-04-2013
-
Décision du 4 avril 2013 fixant le plan de scolarité des formations initiales dans les lycées professionnels maritimes pour l'année scolaire 2013-2014
TRAT1303998S
Mer
Décision
Date de signature : 04-04-2013
Date de publication : 25-04-2013
-
Décision ND-GIS n° 2013-06 du 1er mars 2013 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité politiques de développement des compétences (PDC)
TRAT1308516S
Transports
Décision
Date de signature : 01-03-2013
Date de publication : 25-04-2013
-
Décision du 22 mars 2013 relative à l'approbation de modifications du schéma directeur de signalisation de direction de l'autoroute A 11
DEVS1304783S
Transports
Décision
Date de signature : 22-03-2013
Date de publication : 25-04-2013
-
Décision du 22 mars 2013 relative à l'approbation du schéma directeur de signalisation de direction de l'autoroute A 8
DEVS1305197S
Transports
Décision
Date de signature : 22-03-2013
Date de publication : 25-04-2013
-
Décision ND-RER n° 2013-06 du 26 mars 2013 portant délégation de signature du directeur de département RER au responsable du pôle contrôle de gestion
TRAT1308738S
Transports
Décision
Date de signature : 26-03-2013
Date de publication : 25-04-2013
-
Décision n° 13-22 du 1er mars 2013 complétant la décision n° 12-124 du 7 novembre 2012 relative à l'intérim du chef du service de la navigation aérienne océan Indien (SNA-OI) (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1308401S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 01-03-2013
Date de publication : 25-04-2013
-
Décision n° 19 DSAC AG du 21 mars 2013 relative à la composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
DEVA1307575S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 21-03-2013
Date de publication : 25-04-2013
-
Décision n° 16 du 22 mars 2013 portant nomination des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial (CHSCT/S) du centre en route de la navigation aérienne Nord (CRNA/N), de l'échelon central de la direction des opérations (DO-EC) et de la sous-direction des ressources humaines de la direction des services de la navigation aérienne (SDRH)
DEVA1308007S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-03-2013
Date de publication : 25-04-2013
-
Décision du 18 mars 2013 portant composition du comité ministériel de rémunération du ministère de l'égalité des territoires et du logement et du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
ETLK1308334S
Administration générale
Décision
Date de signature : 18-03-2013
Date de publication : 25-04-2013
-
Décision du 25 mars 2013 portant nomination des représentants du personnel au comité technique de l'administration centrale institué au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
DEVK1308109S
Administration générale
Décision
Date de signature : 25-03-2013
Date de publication : 25-04-2013
-
Décision du 26 mars 2013 portant désignation des représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel créé auprès du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1308246S
Administration générale
Décision
Date de signature : 26-03-2013
Date de publication : 25-04-2013
-
Décision du 27 mars 2013 relative à l'intérim de la présidence du conseil d'administration de l'École nationale des ponts et chaussées
DEVK1308067S
Administration générale
Décision
Date de signature : 27-03-2013
Date de publication : 25-04-2013
-
Décision du 27 mars 2013 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile échelon central)
DEVA1308177S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-03-2013
Date de publication : 25-04-2013
-
Décision ND-SIT n° 2012-5050 du 1er janvier 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au responsable du groupe de soutien achats et marchés (HAM)
TRAT1308772S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2013
Date de publication : 25-04-2013
-
Décision NU-MF67-TW n° 13-005 du 7 janvier 2013 portant délégation de signature du directeur de l'unité de maintenance MF 67-TW au responsable des ressources humaines de l'unité de maintenance MF 67-TW
TRAT1309364S
Transports
Décision
Date de signature : 07-01-2013
Date de publication : 25-04-2013
-
Décision NG n° 2013-03 du 1er mars 2013 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS)
TRAT1309366S
Transports
Décision
Date de signature : 01-03-2013
Date de publication : 25-04-2013
-
Décision du 15 avril 2013 portant abrogation de la circulaire DPPR/SEI3/NL n° 07-112 du 25 juin 2007
DEVP1309834S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 15-04-2013
Date de publication : 25-04-2013
Publié le : 25-01-2013
-
Décisions ND-SEM n°s 2012-5544-5545-5546-5547-5548 du 14 décembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au directeur de l'unité opérationnelle ligne 1 ; à la directrice de l'unité opérationnelle ligne 2 ; au directeur de l'unité opérationnelle ligne 3 et 3 bis ; au directeur de l'unité opérationnelle ligne 4 et au directeur de l'unité opérationnelle ligne 5
TRAT1300347S
Transports
Décision
Date de signature : 14-12-2012
Date de publication : 25-01-2013
-
Décisions ND-SEM n°s 2012-5549-5550-5551-5552-5553 du 14 décembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) à la directrice de l'unité opérationnelle ligne 6 ; au directeur de l'unité opérationnelle ligne 7-7 bis ; au directeur de l'unité opérationnelle ligne 8 ; au directeur de l'unité opérationnelle ligne 9 et au directeur de l'unité opérationnelle ligne 10
TRAT1300374S
Transports
Décision
Date de signature : 14-12-2012
Date de publication : 25-01-2013
-
Décisions ND-SEM n°s 2012-5554-5555-5556-5557-5558 du 14 décembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au directeur de l'unité opérationnelle ligne 11 ; à la directrice de l'unité opérationnelle ligne 12 ; au directeur de l'unité opérationnelle ligne 13 ; au directeur de l'unité opérationnelle ligne 14 et au directeur de la ligne A du RER
TRAT1300406S
Transports
Décision
Date de signature : 14-12-2012
Date de publication : 25-01-2013
-
Décisions ND-SEM n°s 2012-5559-5560-5561-5562-5563 du 14 décembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au directeur de la ligne B du RER ; au responsable du centre de formation, ingénierie et réglementation ; au responsable du pôle ressources humaines ; au responsable du pôle contrôle de gestion et au responsable du pôle soutien opérationnel et technique
TRAT1300451S
Transports
Décision
Date de signature : 14-12-2012
Date de publication : 25-01-2013
-
Décision ND-DIT n° 2012-5062 du 1er janvier 2013 portant délégation de signature du directeur du département développement, innovation et territoires au directeur de l'agence de développement territorial de Paris du département développement, innovation et territoires
TRAT1300584S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2013
Date de publication : 25-01-2013
-
Décision ND-DIT n° 2012-5065 du 1er janvier 2013portant délégation de signature du directeur du département développement, innovation et territoires au directeur de l'agence de développement territorial du Val-de-Marne du département développement, innovation et territoires
TRAT1300618S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2013
Date de publication : 25-01-2013
-
Décision du 2 janvier 2013 relative à la liste des diplômes, titres ou certificats permettant la délivrance, par équivalence, d'une attestation de capacité professionnelle permettant l'exercice de la profession de transporteur public routier
TRAT1240272S
Transports
Décision
Date de signature : 02-01-2013
Date de publication : 25-01-2013
-
Décisions ND-SEM n°s 2012-5564-5565-5566-5567 du 14 décembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au responsable du pôle management des services aux clients ; au responsable du pôle information voyageurs multimodale ; au responsable de la mission communication du département et au responsable du pôle ressources humaines
TRAT1300469S
Transports
Décision
Date de signature : 14-12-2012
Date de publication : 25-01-2013
-
Décisions ND-VAL n°s 2012-20-30 du 28 décembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL) au responsable de l'unité « logistique distribution revente (LDR) » et à un chargé d'affaires en immobilier dudit département
TRAT1300564S
Transports
Décision
Date de signature : 28-12-2012
Date de publication : 25-01-2013
-
Décision du 28 décembre 2012 portant nomination du président de la commission mixte du statut des relations collectives entre la Société nationale des chemins de fer français et son personnel
DEVT1243633S
Transports
Décision
Date de signature : 28-12-2012
Date de publication : 25-01-2013
-
Décision du 28 décembre 2012 portant nomination du président de la Commission nationale mixte de la Société nationale des chemins de fer français
DEVT1243635S
Transports
Décision
Date de signature : 28-12-2012
Date de publication : 25-01-2013
-
Décision du 10 janvier 2013 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane)
DEVA1300914S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-01-2013
Date de publication : 25-01-2013
-
Décision ND-DIT n° 2012-5063 du 1er décembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département développement, innovation et territoires au directeur de l'agence de développement territorial de la Seine-et-Marne et du Val-d'Oise du département développement, innovation et territoires
TRAT1300596S
Transports
Décision
Date de signature : 01-12-2012
Date de publication : 25-01-2013
Aucun
résultat
