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2000
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2002
50
2003
167
2004
257
2005
221
2006
335
2007
269
2008
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Publié le : 10-07-2010
Décision n° AD 2010-08 du 10 juin 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1015086S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 10-06-2010
Date de publication : 10-07-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-32 du 15 juin 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1015175S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 15-06-2010
Date de publication : 10-07-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-36 du 15 juin 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1015176S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 15-06-2010
Date de publication : 10-07-2010
Document principal
Décision n° 2010-1 du 16 juin 2010 relative à la réunion de la commission de sélection des stagiaires en cycle professionnel option formation alternée à l'École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
DEVK1016606S
Administration générale
Décision
Date de signature : 16-06-2010
Date de publication : 10-07-2010
Document principal
Décision du 11 juin 2010 portant nomination d'un membre au comité domaine « Ouvrages d'Art »
DEVK1014783S
Développement durable
Décision
Date de signature : 11-06-2010
Date de publication : 10-07-2010
Document principal
Décision du 18 juin 2010 portant agrément d'un expert en application de l'article R. 118-2-4 du code de la voirie routière
DEVT1015786S
Transports
Décision
Date de signature : 18-06-2010
Date de publication : 10-07-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-38 du 15 juin 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1015178S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 15-06-2010
Date de publication : 10-07-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-39 du 15 juin 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1015179S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 15-06-2010
Date de publication : 10-07-2010
Document principal
Publié le : 25-06-2010
Décision n° 10-3 du 25 mai 2010 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué et de représentant du pouvoir adjudicateur
DEVT1015061S
Transports
Décision
Date de signature : 25-05-2010
Date de publication : 25-06-2010
Document principal
Décision n° 2010-01 du 18 décembre 2009 du jury de délivrance du titre de technicien supérieur de l'équipement et de l'aménagement des territoires (TSEAT) par voie de la validation des acquis de l'expérience
DEVK1008532S
Administration générale
Décision
Date de signature : 18-12-2009
Date de publication : 25-06-2010
Document principal
Décision du 2 juin 2010 modifiant la décision du 8 septembre 2008 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
DEVK1014332S
Administration générale
Décision
Date de signature : 02-06-2010
Date de publication : 25-06-2010
Document principal
Décision du 3 juin 2010 portant nomination d'un membre au comité domaine « routes »
DEVK1014129S
Développement durable
Décision
Date de signature : 03-06-2010
Date de publication : 25-06-2010
Document principal
Décision d'agrément n° DB 65S-01-10 du 20 mai 2010relative au séparateur modulaire de voies DB 65S
DEVS1010442S
Sécurité et circulation routières
Décision
Date de signature : 20-05-2010
Date de publication : 25-06-2010
Document principal
Décision du 27 mai 2010 portant désignation de membres du comité consultatif pour la gestion du fonds de compensation des risques de l'assurance de la construction institué par l'article R. 431-51 du code des assurances
DEVU1013737S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 27-05-2010
Date de publication : 25-06-2010
Document principal
Publié le : 10-06-2010
Décision du 11 mai 2010 portant désignation des représentants du personnel au comité technique paritaire central institué auprès du directeur des ressources humaines
DEVK1012071S
Administration générale
Décision
Date de signature : 11-05-2010
Date de publication : 10-06-2010
Document principal
Décision du 11 mai 2010 relative aux fonctionnaires de sécurité et de défense du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1012549S
Administration générale
Décision
Date de signature : 11-05-2010
Date de publication : 10-06-2010
Document principal
Décision du 19 mai 2010 portant nomination d'un membre au comité domaine « transports et sécurité »
DEVK1013392S
Développement durable
Décision
Date de signature : 19-05-2010
Date de publication : 10-06-2010
Document principal
Décision du 17 mai 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1012321S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 17-05-2010
Date de publication : 10-06-2010
Document principal
Décision du 29 avril 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1011480S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 29-04-2010
Date de publication : 10-06-2010
Document principal
Décision AD n° 2010-18 du 11 mai 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1009891S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 11-05-2010
Date de publication : 10-06-2010
Document principal
Décision du 6 mai 2010 relative à la commission chargée de donner un avis sur l'entrée en formation doctorale des ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts et des lauréats du concours interne à caractère professionnel
DEVL1007207S
Administration générale
Décision
Date de signature : 06-05-2010
Date de publication : 10-06-2010
Document principal
Décision du 17 mai 2010 modifiant la décision modifiée du 29 mai 2009 portant nomination des membres du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
DEVU1012447S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 17-05-2010
Date de publication : 10-06-2010
Document principal
Publié le : 25-05-2010
Décision n° AD 2010-21 du 29 avril 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1009894S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 29-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision du 29 avril 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1011622S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 29-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision du 29 avril 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1011473S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 29-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-24 du 5 mai 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1011951S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 05-05-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-27 du 5 mai 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1011649S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 05-05-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-28 du 5 mai 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1011950S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 05-05-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision DSNA/D n° 10-0111 du 26 avril 2010 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1011732S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision DSNA/D n° 10-0112 du 26 avril 2010 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile, direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1011736S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 26-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision ENAC/DG n° 2010-89 du 30 avril 2010 portant délégation de signature
DEVA1011778S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision n° 5797 du 9 mars 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur généralau directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP)
DEVT1011625S
Transports
Décision
Date de signature : 09-03-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-16 du 24 mars 2010 portant délégation de signature du directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces [M2E] aux directeurs d'unités opérationnelles [M2E]
DEVT1010921S
Transports
Décision
Date de signature : 24-03-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision n° SEC 2010-04 du 2 avril 2010 portant délégation de pouvoirs du directeur du département de la sécurité (SEC) au directeur de l'unité opérationnelle « Sécurité des réseaux » (UO SDR)
DEVT1011636S
Transports
Décision
Date de signature : 02-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision n° SEC 2010-06 du 2 avril 2010 portant délégation de pouvoirs du directeur du département de la sécurité (SEC) au responsable de l'unité spécialisée Formation professionnelle et recueil social (US FPRS)
DEVT1011640S
Transports
Décision
Date de signature : 02-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-06 du 20 janvier 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces, chef de l'établissement M2E
DEVT1010873S
Transports
Décision
Date de signature : 20-01-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-10 du 27 janvier 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces (M2E)
DEVT1010920S
Transports
Décision
Date de signature : 27-01-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-5126 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au délégué du directeur
DEVT1007680S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision SEC n° 2010-07 du 2 avril 2010 portant délégation de pouvoirs du directeur du département de la sécurité (SEC) au responsable de l'unité spécialisée Ingénierie de sécurité et de prévention (US ISP)
DEVT1011643S
Transports
Décision
Date de signature : 02-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision n° ESP 2010-10 du 12 avril 2010 portant délégation de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) au responsable de l'unité conduite de projets
DEVT1011517S
Transports
Décision
Date de signature : 12-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision n° ESP 2010-11 du 12 avril 2010 portant délégation de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) au responsable de l'unité groupe de soutien gestion et qualité
DEVT1011529S
Transports
Décision
Date de signature : 12-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision n° ESP 2010-13 du 19 avril 2010 portant délégation de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) au responsable de l'unité maîtrise d'ouvrage des espaces bâtiments
DEVT1011533S
Transports
Décision
Date de signature : 19-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision n° ESP 2010-14 du 19 avril 2010 portant délégation de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) au responsable de l'unité gestion des espaces et services
DEVT1011549S
Transports
Décision
Date de signature : 19-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision n° ESP 2010-15 du 19 avril 2010 portant délégation de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) au responsable de l'unité maîtrise d'ouvrage des espaces voyageurs
DEVT1011555S
Transports
Décision
Date de signature : 19-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision n° ESP 2010-19 du 19 avril 2010 portant délégation de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) au responsable de l'unité programmation des études dans les espaces
DEVT1011577S
Transports
Décision
Date de signature : 19-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision n° ESP 2010-20 du 19 avril 2010 portant délégation de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) au responsable de l'unité conception et identité des espaces
DEVT1011579S
Transports
Décision
Date de signature : 19-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision n° ESP 2010-21 du 19 avril 2010 portant délégation de signature du directeur du département des espaces et du patrimoine (ESP) au responsable de la mission accessibilité
DEVT1011581S
Transports
Décision
Date de signature : 19-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision du 27 avril 2010 portant délégation de signature
DEVT1012002S
Transports
Décision
Date de signature : 27-04-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-15 du 17 février 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département des achats et de la logistique (HAL)
DEVT1010924S
Transports
Décision
Date de signature : 17-02-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-16 du 17 février 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département des achats et de la logistique (HAL)
DEVT1010928S
Transports
Décision
Date de signature : 17-02-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision n° SEC 2010-15 du 25 février 2010 portant délégation de pouvoirs du directeur du département de la sécurité (SEC) au responsable de site
DEVT1010922S
Transports
Décision
Date de signature : 25-02-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Décision n° SEC 2010-16 du 25 février 2010 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de la sécurité (SEC) au responsable de site
DEVT1010923S
Transports
Décision
Date de signature : 25-02-2010
Date de publication : 25-05-2010
Document principal
Publié le : 10-05-2010
Décision n° 2010-5153 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable du groupe de soutien achats et aux acheteurs dans le groupe de soutien achats
DEVT1007734S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 079-2010 du 5 février 2010 fixant les taux de promotion des fonctionnaires administratifs des catégories B et C de l'Institut géographique national pour les années 2010 et 2011
DEVK1009788S
Transports
Décision
Date de signature : 05-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n 2010-12 du 15 février 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département de la sécurité (SEC)
DEVT1007583S
Transports
Décision
Date de signature : 15-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-13 du 15 février 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département de la sécurité [SEC]
DEVT1007540S
Transports
Décision
Date de signature : 15-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-05 du 18 février 2010 portant délégation de pouvoirs du directeur de département de la sécurité (SEC) au responsable des ressources humaines et formation
DEVT1007538S
Transports
Décision
Date de signature : 18-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-11 du 22 février 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
DEVT1007736S
Transports
Décision
Date de signature : 22-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 5791 du 22 février 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT)
DEVT1007740S
Transports
Décision
Date de signature : 22-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-01 du 4 mars 2010 portant délégation de pouvoirs du directeur de cabinet, responsable du département des services de la direction générale (SDG) au directeur de l'unité opérationnelle permanence générale (PG)
DEVT1007527S
Transports
Décision
Date de signature : 04-03-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-02 du 4 mars 2010 portant délégation de signature du directeur de cabinet, responsable du département des services de la direction générale, au responsable de l'unité ressources humaines et contrôle de gestion
DEVT1007599S
Transports
Décision
Date de signature : 04-03-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-14 du 9 mars 2010 portant délégation de signature du président-directeur généralde la RATP au directeur du département des espaces et du patrimoine
DEVT1007594S
Transports
Décision
Date de signature : 09-03-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-18 du 9 mars 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur de cabinet, responsable du département des services de la direction générale
DEVT1007425S
Transports
Décision
Date de signature : 09-03-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-19 du 9 mars 2010 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur de cabinet, responsable du département des services de la direction générale
DEVT1007610S
Transports
Décision
Date de signature : 09-03-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décisions du 8 septembre 2009 portant délégations de signature
DEVT1009092S
Transports
Décision
Date de signature : 08-09-2009
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décisions du 16 septembre 2009 portant délégations de signature
DEVT1009099S
Transports
Décision
Date de signature : 16-09-2009
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision du 24 septembre 2009 portant délégation de signature du directeur régional Rhône-Alpes et Auvergne aux chargés de projets
DEVT1009097S
Transports
Décision
Date de signature : 24-09-2009
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décisions du 1er octobre 2009 portant délégations de signature
DEVT1002151S
Transports
Décision
Date de signature : 01-10-2009
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décisions du 12 octobre 2009 portant délégations de signature
DEVT1009100S
Transports
Décision
Date de signature : 12-10-2009
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décisions du 19 octobre 2009 portant délégations de signature
DEVT1009102S
Transports
Décision
Date de signature : 19-10-2009
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision du 22 décembre 2009 portant délégation de signature au directeur du service sécurité et exploitation
DEVT1009334S
Transports
Décision
Date de signature : 22-12-2009
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décisions du 4 janvier 2010 portant délégations de signature
DEVT1009335S
Transports
Décision
Date de signature : 04-01-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décisions du 19 janvier 2010 portant délégations de signature
DEVT1009331S
Transports
Décision
Date de signature : 19-01-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-23 du 13 avril 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1009902S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 13-04-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-25 du 13 avril 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1009903S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 13-04-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-26 du 13 avril 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1009905S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 13-04-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision du 9 avril 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1009594S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 09-04-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision du 9 avril 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1009599S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 09-04-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-20 du 13 avril 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1009898S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 13-04-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-22 du 13 avril 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1009900S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 13-04-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-5141 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable de l'unité agence de développement opérationnel
DEVT1007714S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-5144 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport [MOT] au responsable du groupe de soutien des ressources humaines
DEVT1007727S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-5147 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable du groupe de soutien contrôle de gestion
DEVT1007729S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-5150 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable du groupe de soutien communication
DEVT1007731S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-5129 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au directeur d'opération modernisation générique du métro
DEVT1007683S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-5132 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable de l'unité conduite de projet
DEVT1007688S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-5135 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable de l'unité sécurité, méthodes et informatique
DEVT1007703S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-5138 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au responsable de l'unité génie ferroviaire
DEVT1007710S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-5114 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au maître d'ouvrage de la modernisation du métro, du RER et du matériel roulant ferroviaire
DEVT1007666S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-5117 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au maître d'ouvrage des projets métro du contrat de plan Etat-région (CPER)
DEVT1007667S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-5120 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au maître d'ouvrage projets tramways et TCSP du contrat de plan Etat région
DEVT1007675S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° 2010-5123 du 1er février 2010 portant délégation de signature du directeur du département maîtrise d'ouvrage du transport (MOT) au directeur d'opération automatisation de la ligne 1
DEVT1007678S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision n° EXP 2010-01 du 25 mars 2010 relative à l'agrément de produits explosifs
DEVP1008596S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 25-03-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision BSEI n° 10-063 du 1er avril 2010 relative à la reconnaissance d'un cahier technique professionnel précisant les modalités de contrôle en service des équipements frigorifiques sous pression constitutifs d'une installation et utilisés en réfrigération et conditionnement de l'air
DEVP1009686S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 01-04-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision du 6 avril 2010 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Antilles-Guyane)
DEVA1008068S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 06-04-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Décision du 9 avril 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuerle contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1009590S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 09-04-2010
Date de publication : 10-05-2010
Document principal
Publié le : 25-04-2010
Décision n° AD 2010-05 du 23 mars 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1000673S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 23-03-2010
Date de publication : 25-04-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-14 du 23 mars 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1006737S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 23-03-2010
Date de publication : 25-04-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-15 du 23 mars 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1006739S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 23-03-2010
Date de publication : 25-04-2010
Document principal
Décision n° AD 2010-16 du 23 mars 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1006741S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 23-03-2010
Date de publication : 25-04-2010
Document principal
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