Résultats de recherche : - Thématique: Développement durable|Bulletin Officiel des Ministères de la Transition écologique, de la Cohésion des territoires, de la Transition Energetique et de la Mer

Publié le : 10-12-2009

Arrêté du 16 novembre 2009 relatif à la nomination des coordonnateurs de MIGT
DEVV0927656A Développement durable Arrêté Date de signature : 16-11-2009 Date de publication : 10-12-2009
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Décision du 10 novembre 2009 relative aux missions d'inspection générale du tribunal (MIGT)
DEVV0926676S Développement durable Décision Date de signature : 10-11-2009 Date de publication : 10-12-2009
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Publié le : 25-10-2009

Arrêté du 21 septembre 2009 portant approbation du règlement intérieur du Conseil général de l'environnement et du développement durable
DEVV0914065A Développement durable Arrêté Date de signature : 21-09-2009 Date de publication : 25-10-2009
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Décision n° 1081 CC du 17 août 2009 fixant les attributions et l'organisation de l'Ecole nationale de la météorologie
DEVK0921378S Développement durable Décision Date de signature : 17-08-2009 Date de publication : 25-10-2009
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Circulaire du 23 juillet 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK0919880C Développement durable Circulaire Date de signature : 23-07-2009 Date de publication : 25-10-2009
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Circulaire du 26 août 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquageroutier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK0922142C Développement durable Circulaire Date de signature : 26-08-2009 Date de publication : 25-10-2009
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Publié le : 10-10-2009

Circulaire du 3 septembre 2009 relative à la préparation de l'avis de l'autorité environnementale
DEVD0917293C Développement durable Circulaire Date de signature : 03-09-2009 Date de publication : 10-10-2009
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Publié le : 25-09-2009

Arrêté du 1er septembre 2009 fixant au titre de l'année 2009 la composition du jury du concours interne pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie
DEVK0920185A Développement durable Arrêté Date de signature : 01-09-2009 Date de publication : 25-09-2009
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Décision n° 94-2009 du 9 mars 2009 fixant les taux de promotion des fonctionnaires administratifs des catégories B et C de l'Institut géographique national
DEVK0919543S Développement durable Décision Date de signature : 09-03-2009 Date de publication : 25-09-2009
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Publié le : 10-09-2009

Arrêté du 16 juillet 2009 fixant la répartition de l'enveloppe d'emplois et de points de nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et assimilés du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6° et 7° tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour
DEVK0916822A Développement durable Arrêté Date de signature : 16-07-2009 Date de publication : 10-09-2009
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Arrêté du 13 août 2009 portant nomination au conseil d'administration du Laboratoire central des ponts et chaussées
DEVK0916150A Développement durable Arrêté Date de signature : 13-08-2009 Date de publication : 10-09-2009
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Décision n° CG 2009-1629 du 11 mars 2009 portant organisation générale de l'établissement en matière financière et comptable
DEVK0915039S Développement durable Décision Date de signature : 11-03-2009 Date de publication : 10-09-2009
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Décision n° CG 2009-1631 du 11 mars 2009 portant définition des niveaux de prise en compte des besoins de l'établissement en matière de travaux, fournitures et services
DEVK0915040S Développement durable Décision Date de signature : 11-03-2009 Date de publication : 10-09-2009
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Décision n° CG 2009-1633 du 11 mars 2009 portant organisation des procédures de passation des marchés publics de l'établissement
DEVK0915043S Développement durable Décision Date de signature : 11-03-2009 Date de publication : 10-09-2009
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Décision n° CG 2009-1634 du 11 mars 2009 fixant l'étendue des compétences des ordonnateurs secondaires
DEVK0915044S Développement durable Décision Date de signature : 11-03-2009 Date de publication : 10-09-2009
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Décision n° CG 2009-1635 du 11 mars 2009 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVK0915046S Développement durable Décision Date de signature : 11-03-2009 Date de publication : 10-09-2009
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Décision n° 341 du 1er avril 2009 fixant au titre de l'année 2009 la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves de l'examen professionnel pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVK0913103S Développement durable Décision Date de signature : 01-04-2009 Date de publication : 10-09-2009
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Décision n° 2550 du 17 avril 2009 fixant au titre de l'année 2009, la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves du concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVK0913105S Développement durable Décision Date de signature : 17-04-2009 Date de publication : 10-09-2009
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Décision n° 2551 du 17 avril 2009 fixant au titre de l'année 2009 la liste des candidats autorisés à se présenter aux épreuves du concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVK0913107S Développement durable Décision Date de signature : 17-04-2009 Date de publication : 10-09-2009
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Décision n° 2009-3004 du 4 mai 2009 portant délégation de signature
DEVK0915147S Développement durable Décision Date de signature : 04-05-2009 Date de publication : 10-09-2009
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Décision du 1er juillet 2009 relative au rôle du Conseil scientifique du service de l'observation et des statistiques
DEVK0917940S Développement durable Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-09-2009
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Décision du 1er juillet 2009 portant nomination des membres du conseil scientifique du service de l'observation et des statistiques
DEVK0917957S Développement durable Décision Date de signature : 01-07-2009 Date de publication : 10-09-2009
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Décision n° CG 10 du 22 avril 2009 fixant au titre de l'année 2009, la composition du jury pour le concours spécial pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVK0919339S Développement durable Décision Date de signature : 22-04-2009 Date de publication : 10-09-2009
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Décision n° GC 11 du 22 avril 2009 fixant au titre de l'année 2009, la composition du jury pour le concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
DEVJ0919343S Développement durable Décision Date de signature : 22-04-2009 Date de publication : 10-09-2009
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Décision n° GC 12 du 22 avril 2009 fixant au titre de l'année 2009 la composition du jury pour l'examen professionnel à l'emploi d'ingénieur des travaux de la météorologie stagiaire
DEVK0919341S Développement durable Décision Date de signature : 22-04-2009 Date de publication : 10-09-2009
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Décision n° CG 2009-2802 du 28 avril 2009 portant modification de la décision n° 2009-1635du 11 mars 2009 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVK0915047S Développement durable Décision Date de signature : 28-04-2009 Date de publication : 10-09-2009
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Publié le : 25-08-2009

Décision du 13 juillet 2009 portant déclaration d'inutilité, décision de désaffectation et déclassement du domaine public de l'Etat d'un ensemble immobilier domanial sis 2, avenue du Général-Malleret-Joinville, 94110 Arcueil
DEVK0916067S Développement durable Décision Date de signature : 13-07-2009 Date de publication : 25-08-2009
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Arrêté du 13 juillet 2009 autorisant au titre de l'année 2009 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'inscription sur la liste d'aptitude au grade de chef technicien de météorologie
DEVK0915465A Développement durable Arrêté Date de signature : 13-07-2009 Date de publication : 25-08-2009
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Arrêté du 23 juillet 2009 portant nomination de membres du comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
DEVK0915554A Développement durable Arrêté Date de signature : 23-07-2009 Date de publication : 25-08-2009
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Publié le : 10-08-2009

Circulaire du 22 juin 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produitsde marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK0916601C Développement durable Circulaire Date de signature : 22-06-2009 Date de publication : 10-08-2009
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Publié le : 10-07-2009

Arrêté du 28 mai 2009 fixant, au titre de l'année 2009, la composition du jury de l'examen professionnel pour l'inscription sur la liste d'aptitude au grade de technicien de la météorologie de classe exceptionnelle
DEVK0910691A Développement durable Arrêté Date de signature : 28-05-2009 Date de publication : 10-07-2009
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Circulaire du 28 mai 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travauxpublics
DEVK0913520C Développement durable Circulaire Date de signature : 28-05-2009 Date de publication : 10-07-2009
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Publié le : 25-06-2009

Circulaire du 18 mars 2009 relative à la création de l'index Travaux publics 07b - Fourniture et battage de palplanches définitivement incorporées aux ouvrages (TP07b)
DEVK0907161Z Développement durable Circulaire Date de signature : 18-03-2009 Date de publication : 25-06-2009
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Publié le : 10-06-2009

Arrêté du 28 avril 2009 portant nomination au conseil d'administration du laboratoire central des ponts et chaussées
DEVK0907498A Développement durable Arrêté Date de signature : 28-04-2009 Date de publication : 10-06-2009
- Document principal
Circulaire du 27 mars 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK0910140C Développement durable Circulaire Date de signature : 27-03-2009 Date de publication : 10-06-2009
- Document principal
Circulaire du 28 avril 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK0911223C Développement durable Circulaire Date de signature : 28-04-2009 Date de publication : 10-06-2009
- Document principal

Publié le : 25-05-2009

Décision du 3 avril 2009 portant nomination d'un membre au comité de domaine « Transports et sécurité »
DEVK0908882S Développement durable Décision Date de signature : 03-04-2009 Date de publication : 25-05-2009
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Publié le : 10-05-2009

Circulaire du 23 mars 2009 relative à la territorialisationde la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
DEVK0908923C Développement durable Circulaire Date de signature : 23-03-2009 Date de publication : 10-05-2009
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Publié le : 25-04-2009

Circulaire du 9 décembre 2008 relative au référentiel d'évaluation au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (MEEDDAT)
DEVK0906895C Développement durable Circulaire Date de signature : 09-12-2008 Date de publication : 25-04-2009
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Circulaire du 9 décembre 2008 relative à l'établissement d'une charte qualité de l'évaluation au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (MEEDDAT)
DEVK0906901C Développement durable Circulaire Date de signature : 09-12-2008 Date de publication : 25-04-2009
- Document principal
Circulaire du 18 mars 2009 relative à la création de l'index travaux publics 07b fourniture et battage de palplanches définitivement incorporées aux ouvrages (TP 07b)
DEVK0907161C Développement durable Circulaire Date de signature : 18-03-2009 Date de publication : 25-04-2009
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Délégation de gestion du 19 février 2009 portant mise en oeuvre de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances
DEVK0907624X Développement durable Autre Date de signature : 19-02-2009 Date de publication : 25-04-2009
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Arrêté du 8 avril 2009 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur non permanent au bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre
DEVV0908190A Développement durable Arrêté Date de signature : 08-04-2009 Date de publication : 25-04-2009
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Décision du 30 mars 2009 concernant l'organisation du service
DEVV0907182S Développement durable Décision Date de signature : 30-03-2009 Date de publication : 25-04-2009
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Publié le : 10-04-2009

Arrêté du 19 février 2009 autorisant au titre de l'année 2009 l'ouverture d'un examen professionnel pour l'inscription sur la liste d'aptitude au grade de technicien de la météorologie de classe exceptionnelle
DEVK0902967A Développement durable Arrêté Date de signature : 19-02-2009 Date de publication : 10-04-2009
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Circulaire du 26 février 2008 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK0905780C Développement durable Circulaire Date de signature : 26-02-2008 Date de publication : 10-04-2009
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Publié le : 25-03-2009

Décision du 5 mars 2009 portant délégation de signature
DEVV0905273S Développement durable Décision Date de signature : 05-03-2009 Date de publication : 25-03-2009
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Publié le : 10-03-2009

Arrêté du 4 février 2009 portant désignation et commissionnement d'un enquêteur technique non permanent au bureau d'enquêtes sur les événements de mer (BEA mer).
DEVV0904449A Développement durable Arrêté Date de signature : 04-02-2009 Date de publication : 10-03-2009
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Décision du 28 janvier 2009 portant nominationd'un membre au comité de domaine « Transports et sécurité »
DEVK0902807S Développement durable Décision Date de signature : 28-01-2009 Date de publication : 10-03-2009
- Document principal
Décision du 28 janvier 2009 portant nomination d'un membre au comité de domaine « Routes »
DEVK0903111S Développement durable Décision Date de signature : 28-01-2009 Date de publication : 10-03-2009
- Document principal
Décision du 28 janvier 2009 portant nomination du président du comité de domaine « Ouvrages d'art »
DEVK0903113S Développement durable Décision Date de signature : 28-01-2009 Date de publication : 10-03-2009
- Document principal
Décision du 28 janvier 2009 portant nomination du président du comité de domaine « Bâtiment »
DEVK0903114S Développement durable Décision Date de signature : 28-01-2009 Date de publication : 10-03-2009
- Document principal
Rectificatif à l'arrêté du 4 décembre 2008 fixant, au titre de l'année 2008, la liste des candidats admis à l'examen professionnel pour l'inscription sur la liste d'aptitude au grade de chef technicien de météorologie
DEVK0828263Z Développement durable Rectificatif Date de publication : 10-03-2009
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Publié le : 25-02-2009

Arrêté du 28 janvier 2009 portant nomination au conseil scientifique du laboratoire central des ponts et chaussées
DEVK0901311A Développement durable Arrêté Date de signature : 28-01-2009 Date de publication : 25-02-2009
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Publié le : 10-02-2009

Circulaire du 17 décembre 2008 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK0900669C Développement durable Circulaire Date de signature : 17-12-2008 Date de publication : 10-02-2009
- Document principal
Circulaire du 18 décembre 2008 relative à la suppression de l'indice Fourniture de plantes (FP) et à la création de l'indice Fourniture de végétaux (FV)
DEVK0900470C Développement durable Circulaire Date de signature : 18-12-2008 Date de publication : 10-02-2009
- Document principal
Décision CG n° 6484 du 23 décembre 2008 autorisant au titre de l'année 2009 l'ouverture d'un concours externe pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
DEVK0900046S Développement durable Décision Date de signature : 23-12-2008 Date de publication : 10-02-2009
- Document principal
Décision du 14 janvier 2009 portant nomination des membres du collège des représentants de l'Etat et des représentants du personnel au comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
DEVK0830968S Développement durable Décision Date de signature : 14-01-2009 Date de publication : 10-02-2009
- Document principal

Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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