Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Note, Thématique: Eau

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Publié le : 01-08-2026

Note d’abrogation du 07 juillet 2026 abrogeant la circulaire du 30 avril 2013 relative à la prise en compte des activités de pêche maritime professionnelle dans le cadre de l'élaboration, ou de la révision, le cas échéant, des documents d'objectifs des sites Natura 2000 où s'exercent ces activités.
TECL2614174N Eau Note Date de signature : 07-07-2026 Date de publication : 01-08-2026
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Publié le : 30-12-2025

Note technique du 11 décembre 2025 relative à l’organisation de la mise en oeuvre de la directive-cadre stratégie pour le milieu marin (DCSMM) et, notamment, de la surveillance et de l’évaluation de l’état écologique des eaux marines.
TECL2535140J Eau Note Date de signature : 11-12-2025 Date de publication : 30-12-2025
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Publié le : 20-05-2022

Note technique du 13 mai 2022 abrogeant la circulaire du 14 août 2018 relative à la mise à jour des plans d’actions opérationnels territorialisés de la directive cadre sur l’eau.
TREL2213138N Eau Note Date de signature : 13-05-2022 Date de publication : 20-05-2022
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Publié le : 05-04-2022

Note technique du 24 mars 2022 abrogeant la circulaire du 12 août 2016 relative à la recherche de micropolluants dans les eaux brutes et dans les eaux usées traitées de stations de traitement des eaux usées et à leur réduction.
TERL2209253N Eau Note Date de signature : 24-03-2022 Date de publication : 05-04-2022
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Publié le : 18-12-2020

Note technique du 29 septembre 2020 relative aux objectifs nationaux de réduction des émissions, rejets et pertes de substances dangereuses dans les eaux de surface et à leur déclinaison dans les SDAGE 2022-2027.
TREL2020297N Eau Note Date de signature : 29-09-2020 Date de publication : 18-12-2020
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Publié le : 28-12-2019

Note technique du 10 décembre 2019 relative à la saisie des données pour le rapport d’activité des services déconcentrés « gestion des ressources naturelles » 2019.
TREL1936942N Eau Note Date de signature : 10-12-2019 Date de publication : 28-12-2019
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Publié le : 07-01-2019

Note technique du 17 décembre 2018 relative à la saisie des données pour le rapport d’activité des services déconcentrés « gestion des ressources naturelles » 2018.[abrogée]
TREL1831288N Eau Note Date de signature : 17-12-2018 Date de publication : 07-01-2019
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Publié le : 25-12-2018

Note technique relative aux modalités d'organisation des mises à disposition du public afin de recueillir ses observations de fin 2018 au titre de la directive cadre sur l'eau et de la directive inondation.
TREL1823330N Eau Note Date de signature : 08-11-2018 Date de publication : 25-12-2018
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