Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
15
Arrêté
1818
Autre
120
Avenant
44
Avis
17
Circulaire
253
Convention
140
Décision
1189
Directive
1
Instruction
36
Note
355
Rectificatif
21
Thématique
Administration générale
4009
Mots clés
Action sociale
3
Organisation des services
26
Ressource humaine
666
Année de publication
1999
185
2000
171
2001
291
2002
185
2003
250
2004
325
2005
269
2006
256
2007
136
2008
227
2009
93
2010
134
2011
129
2012
143
2013
131
2014
126
2015
135
2016
109
2017
90
2018
111
2019
125
2020
54
2021
68
2022
88
2023
61
2024
91
2025
26
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale
4009 documents trouvés
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thématique
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50
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Publié le : 29-05-2025
Arrêté du 22 mai 2025 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du Centre ministériel de Valorisation des Ressources Humaines.
TECK2515119A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-05-2025
Date de publication : 29-05-2025
Document principal
Publié le : 30-04-2025
Convention de délégation de gestion du 15 avril 2025 relative au centre de gestion financière placé sous l’autorité du contrôleur budgétaire et comptable ministériel auprès du ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation et du ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche.
TECK2507119X
Administration générale
Convention
Date de signature : 15-04-2025
Date de publication : 30-04-2025
Document principal
Publié le : 16-04-2025
Arrêté du 14 avril 2025 portant répartition de l’enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale des ministères de l’aménagement du territoire et de la transition écologique au titre des 6e et 7e tranches de la mise en œuvre du protocole Durafour.
ATDK2511570A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-04-2025
Date de publication : 16-04-2025
Document principal
Décision du 27 mars 2025 déclarant l’inutilité du domaine privé de l'Etat de l’ensemble immobilier de la parcelle AO 78 sur la commune de Draguignan (Var).
TECK2503549S
Administration générale
Décision
Date de signature : 27-03-2025
Date de publication : 16-04-2025
Document principal
Arrêté du 7 avril 2025 portant modification de l’arrêté du 18 janvier 2023 relatif à la nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration ministériel et au sein de sa formation spécialisée. [Arrêté du 7 janvier 2025 portant modification de l’arrêté du 18 janvier 2023 relatif à la nomination et désignation des représentants de l’administration et du personnel au comité social d’administration ministériel et au sein de sa formation spécialisée._ATDK2500384A].
TECK2510697A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 07-04-2025
Date de publication : 16-04-2025
Document principal
Publié le : 15-04-2025
Arrêté du 20 mars 2025 portant promotion au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts.
TECK2507983A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-03-2025
Date de publication : 15-04-2025
Document principal
Lien
Arrêté du 20 mars 2025 portant inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l'année 2022.
TECK2507982A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-03-2025
Date de publication : 15-04-2025
Document principal
Lien
Publié le : 29-03-2025
Convention de délégation de gestion du 13 mars 2025 entre la direction du transport aérien et la sous-direction des affaires financières et du contrôle de gestion du secrétariat général de la direction générale de l’aviation civile.
ATDA2507467X
Administration générale
Convention
Date de signature : 13-03-2025
Date de publication : 29-03-2025
Document principal
Avenant du 11 février 2025 à la convention de délégation de gestion du 12 avril 2024 relative au fonds pour l’accessibilité numérique.
TECK2509858X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 11-02-2025
Date de publication : 29-03-2025
Document principal
Publié le : 18-03-2025
Arrêté du 13 mars 2025 portant désignation des représentants de l’administration et du personnel à la commission paritaire de pilotage et de suivi du dispositif de protection sociale complémentaire d’action sociale.
ATDK2507183A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-03-2025
Date de publication : 18-03-2025
Document principal
Avenant du 10 février 2025 à la convention de délégation de gestion du 9 avril 2024 relative au fonds d’investissement numérique pour la planification écologique (FINDPE).
TECK2503774X
Administration générale
Avenant
Date de signature : 10-02-2025
Date de publication : 18-03-2025
Document principal
Publié le : 08-03-2025
Arrêté du 25 février 2025 portant création du comité ministériel de transaction unique du ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation et du ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche.
ATDK2502193A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 25-02-2025
Date de publication : 08-03-2025
Document principal
Publié le : 27-02-2025
Arrêté du 25 février 2025 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature du ministère de la Transition écologique, de la Biodiversité, de la Forêt, de la Mer et de la Pêche.
TECK2505799A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 25-02-2025
Date de publication : 27-02-2025
Document principal
Arrêté du 25 février 2025 portant répartition de l’enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale des ministères de l’aménagement du territoire et de la transition écologique au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour.
TECK2505809A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 25-02-2025
Date de publication : 27-02-2025
Document principal
Publié le : 20-02-2025
Arrêté du 13 février 2025 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction générale de l’énergie et du climat du ministère de la transition écologique de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche.
TECK2504730A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-02-2025
Date de publication : 20-02-2025
Document principal
Arrêté du 13 février 2025 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du Commissariat Général au Développement Durable.
TECK2504745A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-02-2025
Date de publication : 20-02-2025
Document principal
Publié le : 30-01-2025
Arrêté du 12 décembre 2024 portant inscription au tableau d’avancement à l’échelon spécial du grade d’ingénieur des travaux publics de l’État hors classe au titre de l’année 2025.
TECK2433332A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 12-12-2024
Date de publication : 30-01-2025
Document principal
Décision du 13 décembre 2024 relative à l’avancement au grade de chargé de recherche hors classe du développement durable au titre de l’année 2025.
TECK2433117S
Administration générale
Décision
Date de signature : 13-12-2024
Date de publication : 30-01-2025
Document principal
Décision du 13 décembre 2024 relative à l’avancement à l’échelon exceptionnel du grade de chargé de recherche hors classe du développement durable, au titre de l’année 2025.
TECK2433111S
Administration générale
Décision
Date de signature : 13-12-2024
Date de publication : 30-01-2025
Document principal
Arrêté du 12 décembre 2024 portant inscription sur la liste d’aptitude pour l’accès au corps des ingénieurs des travaux publics de l’État au titre de l’année 2025.
TECK2433329A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 12-12-2024
Date de publication : 30-01-2025
Document principal
Publié le : 24-01-2025
Décision du 13 décembre 2024 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de 1re classe du développement durable au titre de l’année 2025.
TECK2433105S
Administration générale
Décision
Date de signature : 13-12-2024
Date de publication : 24-01-2025
Document principal
Décision du 13 décembre 2024 relative à l’avancement au grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle du 1er échelon du développement durable au titre de l’année 2025.
TECK2433131S
Administration générale
Décision
Date de signature : 13-12-2024
Date de publication : 24-01-2025
Document principal
Décision du 13 décembre 2024 relative à l’avancement au 2e échelon du grade de directeur de recherche de classe exceptionnelle du développement durable au titre de l’année 2025.
TECK2433133S
Administration générale
Décision
Date de signature : 13-12-2024
Date de publication : 24-01-2025
Document principal
Publié le : 17-01-2025
Arrêté du 12 décembre 2024 portant inscription au tableau d’avancement au grade d’ingénieur divisionnaire des travaux publics de l’État au titre de l’année 2025.
TECK2433114A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 12-12-2024
Date de publication : 17-01-2025
Document principal
Publié le : 11-01-2025
Note de gestion du 2 décembre 2024 relative aux modalités indemnitaires, hors indemnités pour service fait, des personnels d’exploitation des travaux publics de l’État affectés au MTEL.
PTDK2431719N
Administration générale
Note
Date de signature : 02-01-2024
Date de publication : 11-01-2025
Document principal
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