Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Transports

3845 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 14-06-2025

Décision du 11 juin 2025 portant agrément d’experts en application de l’article R.118-2-4 du code de la voirie routière.
ATDT2514546S Transports Décision Date de signature : 11-06-2025 Date de publication : 14-06-2025
- Document principal

Publié le : 12-06-2025

Décision du 3 juin 2025 portant révision de la redevance de certification des entités en charge de l’entretien des véhicules.
ATDT2514279S Transports Décision Date de signature : 03-06-2025 Date de publication : 12-06-2025
- Document principal

Publié le : 07-06-2025

Arrêté du 02 juin 2025 portant agrément d’une psychologue au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains .
ATDT2514660A Transports Arrêté Date de signature : 02-06-2025 Date de publication : 07-06-2025
- Document principal
Arrêté du 02 juin 2025 portant agrément d’un psychologue au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains.
ATDT2513751A Transports Arrêté Date de signature : 02-06-2025 Date de publication : 07-06-2025
- Document principal
Décision du 4 juin 2025 relative à l’approbation des modifications du schéma directeur de signalisation directionnelle de l’autoroute A64 concernant les échangeurs A64/A65 et 9.1 à 11.
ATDT2514104S Transports Décision Date de signature : 04-06-2025 Date de publication : 07-06-2025
- Document principal
Annexe(s) :
- 1

Publié le : 18-04-2025

Décision du 11 avril 2025 relative à l’approbation du schéma directeur de signalisation directionnelle de l’autoroute A709 et de la route nationale N109 qui constituent le contournement ouest de Montpellier.
ATDT2430548S Transports Décision Date de signature : 11-04-2025 Date de publication : 18-04-2025
- Document principal
Annexe(s) :
- 1
- 2

Publié le : 02-04-2025

Arrêté du 20 mars 2025 portant renouvellement de l’agrément d’une psychologue au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains.
ATDT2502025A Transports Arrêté Date de signature : 20-03-2025 Date de publication : 02-04-2025
- Document principal

Publié le : 01-02-2025

Décision du 27 janvier 2025 portant délégations de signature [Établissement public de sécurité ferroviaire _ EPSF].
ATDT2501112S Transports Décision Date de signature : 27-01-2025 Date de publication : 01-02-2025
- Document principal

Publié le : 21-01-2025

Arrêté du 16 janvier 2025 mettant fin à l’agrément de deux psychologues dans le cadre de la certification des conducteurs de trains et des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de train.
ATDT2501087A Transports Arrêté Date de signature : 16-01-2025 Date de publication : 21-01-2025
- Document principal
Arrêté du 16 janvier 2025 portant renouvellement de l’agrément d’un psychologue au titre des décrets n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains.
ATDT2501072A Transports Arrêté Date de signature : 16-01-2025 Date de publication : 21-01-2025
- Document principal

Publié le : 24-12-2024

Décision du 16 décembre 2024 relative à l’approbation de la révision des schémas directeurs de signalisation de la route nationale RN7 (contournement de Valence).
PTDT2433450S Transports Décision Date de signature : 16-12-2024 Date de publication : 24-12-2024
- Document principal
Annexe(s) :
- 1

Publié le : 07-12-2024

Arrêté du 28 novembre 2024 mettant fin à l’agrément de psychologues dans le cadre de la certification des conducteurs de trains et des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de train.
PTDT2430064A Transports Arrêté Date de signature : 28-11-2024 Date de publication : 07-12-2024
- Document principal

Publié le : 06-12-2024

Décision du 21 novembre 2024 portant désignation et commissionnement d’enquêteurs techniques non permanents au bureau d’enquêtes sur les accidents de transport terrestre.
TECV2431260S Transports Décision Date de signature : 21-11-2024 Date de publication : 06-12-2024
- Document principal

Publié le : 28-11-2024

Décision du 19 novembre 2024 relative à l’approbation de la révision des schémas directeurs de signalisation de l’autoroute A68 et de la route nationale N88.
PTDT2429296S Transports Décision Date de signature : 19-11-2024 Date de publication : 28-11-2024
- Document principal
Annexe(s) :
- 1

Publié le : 20-11-2024

Arrêté du 18 novembre 2024 portant désignation d’un fonctionnaire chargé de la recherche et de la constatation d’infractions en application de l’article L.1451-1 du code des transports.
PTDT2430054A Transports Arrêté Date de signature : 18-11-2024 Date de publication : 20-11-2024
- Document principal

Publié le : 19-11-2024

Décision du 18 novembre 2024 modifiant la décision du 2 octobre 2024 fixant la liste des correcteurs pour les examens permettant l’obtention de la capacité professionnelle permettant l’exercice de la profession de transporteur public routier de personnes, de marchandises et de commissionnaire de transport.
PTDT2430719S Transports Décision Date de signature : 18-11-2024 Date de publication : 19-11-2024
- Document principal

Publié le : 13-11-2024

Décision du 06 novembre 2024 modifiant la décision du 2 octobre 2024 fixant la liste des correcteurs pour les examens permettant l’obtention de la capacité professionnelle permettant l’exercice de la profession de transporteur public routier de personnes, de marchandises et de commissionnaire de transport.
PTDT2429441S Transports Décision Date de signature : 06-11-2024 Date de publication : 13-11-2024
- Document principal

Publié le : 31-10-2024

Décision du 21 octobre 2024 relative à l’approbation de la révision des schémas directeurs de signalisation de l’autoroute A75.
PTDT2420238S Transports Décision Date de signature : 21-10-2024 Date de publication : 31-10-2024
- Document principal
Annexe(s) :
- 1

Publié le : 30-10-2024

Arrêté du 25 octobre 2024 portant agrément d’un médecin au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains.
PTDT2428177A Transports Arrêté Date de signature : 25-10-2024 Date de publication : 30-10-2024
- Document principal

Publié le : 23-10-2024

Arrêté du 24 septembre 2024 portant agrément d’une psychologue au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains.
PTDT2425822A Transports Arrêté Date de signature : 24-09-2024 Date de publication : 23-10-2024
- Document principal

Publié le : 08-10-2024

Décision du 2 octobre 2024 fixant la liste des correcteurs pour les examens permettant l’obtention de la capacité professionnelle permettant l’exercice de la profession de transporteur public routier de personnes, de marchandises et de commissionnaire de transport.
PTDT2424515S Transports Décision Date de signature : 02-10-2024 Date de publication : 08-10-2024
- Document principal
- Lien

Publié le : 12-09-2024

Arrêté du 9 septembre 2024 portant renouvellement de l’agrément d’une psychologue au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains.
TRET2419267A Transports Arrêté Date de signature : 09-09-2024 Date de publication : 12-09-2024
- Document principal

Publié le : 10-09-2024

Arrêté du 3 septembre 2024 mettant fin à l'agrément de psychologues dans le cadre de la certification des conducteurs de trains et des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de train.
TRET2420261A Transports Arrêté Date de signature : 03-09-2024 Date de publication : 10-09-2024
- Document principal

Publié le : 06-08-2024

Arrêté du 30 juillet 2024 portant retrait d’agréments de médecin dans le cadre de la certification des conducteurs de trains et des personnels habilités aux tâches essentielles de sécurité ferroviaire autres que la conduite de trains.
TRET2416345A Transports Arrêté Date de signature : 30-07-2024 Date de publication : 06-08-2024
- Document principal

Publié le : 23-07-2024

Décision du 15 juillet 2024 relative à l’approbation de la révision des schémas directeurs de signalisation des autoroutes A50, A501 et A502.
TRET2410059S Transports Décision Date de signature : 15-07-2024 Date de publication : 23-07-2024
- Document principal
Annexe(s) :
- 1

1

2

3

4

5

>

>>