Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale

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Publié le : 25-05-2005

Décision DHA n° 2005/015 du 1er mars 2005 du directeur des achats d'Aéroports de Paris portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0510107S Administration générale Décision Date de signature : 01-03-2005 Date de publication : 25-05-2005
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Décision n° APR/2005/028 du 1er mars 2005 portant modification de la décision n° APR/2004/WPP/056 du 2 avril 2004 (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0510110S Administration générale Décision Date de signature : 01-03-2005 Date de publication : 25-05-2005
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Décision n° 2005/WPP/016 du 1er mars 2005 du directeur de la maîtrise d'ouvrage déléguée d'Aéroports de Paris portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0510111S Administration générale Décision Date de signature : 01-03-2005 Date de publication : 25-05-2005
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Décision n° CDGA/2005-114 du 1er mars 2005 portant délégation de signature du responsable d'unité opérationnelle d'Aéroports de Paris chargé du terminal 2 ABCD de l'aéroport de Paris-Charles-de-Gaulle (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0510113S Administration générale Décision Date de signature : 01-03-2005 Date de publication : 25-05-2005
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Décision n° DMO/2005/023 du 31 mars 2005 portant délégation de signature du directeur de la maîtrise d'ouvrage déléguée d'Aéroports de Paris (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0510112S Administration générale Décision Date de signature : 31-03-2005 Date de publication : 25-05-2005
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Décision du 18 avril 2005 modifiant la décision du 30 mai 1997 relative à la compétence territoriale des directions régionales et subdivisions de l'inspection du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUN0510104S Administration générale Décision Date de signature : 18-04-2005 Date de publication : 25-05-2005
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Avis du 16 mars 2005 du comité permanent du conseil général des ponts et chaussées (texte non paru au Journal officiel)
EQUV0510105V Administration générale Avis Date de signature : 16-03-2005 Date de publication : 25-05-2005
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Convention du 10 mars 2005 relative à la mise à disposition de personnel du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer auprès du ministère de l'écologie et du développement durable (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510103A Administration générale Convention Date de signature : 10-03-2005 Date de publication : 25-05-2005
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Publié le : 15-05-2005

Circulaire du 21 mars 2005 relative à la mise en place et modalités de fonctionnement du pôle « environnement et développement durable » auprès du préfet de région (texte non paru au Journal officiel)
DEVC0540119C Administration générale Circulaire Date de signature : 21-03-2005 Date de publication : 15-05-2005
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Publié le : 10-05-2005

Arrêté du 7 avril 2005 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2001 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et assimilés du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510098A Administration générale Arrêté Date de signature : 07-04-2005 Date de publication : 10-05-2005
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Arrêté du 15 avril 2005 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au titre des 6e et 7e tranches du protocole Durafour, dans les services centraux et assimilés du ministère de l'écologie et du développement durable pour les personnels relevant du ministère en charge de l'équipement du 1er janvier 1998 au 31 décembre 2001 (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510099A Administration générale Arrêté Date de signature : 15-04-2005 Date de publication : 10-05-2005
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Arrêté du 19 avril 2005 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au titre des 6e et 7e tranches du protocole Durafour, dans les services centraux et assimilés du ministère de l'écologie et du développement durable pour les personnels relevant du ministère en charge de l'équipement du 1er janvier 2002 au 31 décembre 2003 (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510101A Administration générale Arrêté Date de signature : 19-04-2005 Date de publication : 10-05-2005
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Décision du 4 mars 2005 modifiant la décision du 15 septembre 2004 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire central institué auprès du directeur du personnel, des services et de la modernisation (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510097S Administration générale Décision Date de signature : 04-03-2005 Date de publication : 10-05-2005
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Publié le : 30-04-2005

Circulaire du 11 février 2005 relative aux installations classées : Programme triennal d'actions des DDSV – Relations DRIRE/DDSV (texte non paru au Journal officiel)
DEVP0540098C Administration générale Circulaire Date de signature : 11-02-2005 Date de publication : 30-04-2005
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Publié le : 25-04-2005

Circulaire n° 2005-25 du 30 mars 2005 actualisation de l'architecture commune des applications informatiques (ACAI) (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510081C Administration générale Circulaire Date de signature : 30-03-2005 Date de publication : 25-04-2005
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Arrêté du 18 mars 2005 portant répartition de l'enveloppe de nouvelle bonification indiciaire pour les services centraux et assimilés du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, au titre des 6° et 7° tranches de la mise en œuvre du protocole Durafour (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510096A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-03-2005 Date de publication : 25-04-2005
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Arrêté du 25 mars 2005 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2001 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et assimilés du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510093S Administration générale Arrêté Date de signature : 25-03-2005 Date de publication : 25-04-2005
- Document principal
Arrêté du 25 mars 2005 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2001 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et assimilés du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510094A Administration générale Arrêté Date de signature : 25-03-2005 Date de publication : 25-04-2005
- Document principal
Circulaire n° 2005-26 du 23 mars 2005 relative à la mise en application du référentiel de sécurité des systèmes d'information (SSI) (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510082C Administration générale Circulaire Date de signature : 23-03-2005 Date de publication : 25-04-2005
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Arrêté du 17 novembre 2004 portant délégation de signature aux directeurs des établissements de l'ENTE en matière de détermination des postes éligibles à la nouvelle bonification indiciaire et d'attribution de nombre de points correspondant à ces postes (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510095A Administration générale Arrêté Date de signature : 17-11-2004 Date de publication : 25-04-2005
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Publié le : 15-04-2005

Arrêté du 11 février 2005 portant désignation du président de la fédération interdépartementale des chasseurs de Paris, des Hauts-de-Seine, de la Seine-Saint-Denis et du Val-de-Marne (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540076A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-02-2005 Date de publication : 15-04-2005
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Arrêté du 20 janvier 2005 portant nomination au comité technique paritaire spécial commun à l'ensemble des établissements publics chargés des parcs nationaux (texte non paru au Journal officiel)
DEVN0540084A Administration générale Arrêté Date de signature : 20-01-2005 Date de publication : 15-04-2005
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Publié le : 10-04-2005

Arrêté du 4 mars 2005 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel entre les organisations syndicales appelées à être représentées au sein du comité technique paritaire central de la Caisse de garantie du logement locatif social (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510074A Administration générale Arrêté Date de signature : 04-03-2005 Date de publication : 10-04-2005
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Arrêté du 16 mars 2005 portant déclassement d'une maison éclusière relevant du domaine public fluvial du canal latéral à la Garonne (Haute-Garonne) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0510078A Administration générale Arrêté Date de signature : 16-03-2005 Date de publication : 10-04-2005
- Document principal
Décision du 4 mars 2005 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaireministériel institué au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0510073S Administration générale Décision Date de signature : 04-03-2005 Date de publication : 10-04-2005
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