Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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3
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2533
Urbanisme et aménagement
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Mots clés
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Aéronef
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Biodiversité
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Gaz à effet de serre (GES)
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Organisation des services
346
Personnel navigant
4
Ressource humaine
270
Transport aérien
25
Transport de matières dangereuses
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Transport maritime
1
Année de publication
1999
70
2000
64
2001
77
2002
50
2003
167
2004
257
2005
221
2006
335
2007
269
2008
384
2009
441
2010
390
2011
364
2012
509
2013
489
2014
564
2015
361
2016
241
2017
186
2018
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2019
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Publié le : 10-01-2015
Décision note d’établissement DSC no 2014-04 du 12 décembre 2014 portant délégation de pouvoirs du chef d’établissement des départements et services communs (DSC) au délégué général à la sécurité ferroviaire (DGSF)/RATP
DEVT1429706S
Transports
Décision
Date de signature : 12-12-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Décision du 23 décembre 2014 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer
DEVT1430311S
Mer
Décision
Date de signature : 23-12-2014
Date de publication : 10-01-2015
Document principal
Publié le : 25-12-2014
Décision ND-VAL no 2014-16 du 25 septembre 2014 portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL) au responsable de l’unité logistique distribution revente (LDR) RATP
DEVT1423534S
Transports
Décision
Date de signature : 25-09-2014
Date de publication : 25-12-2014
Document principal
Décision NU-MRF-études no NUN 14-001 du 28 octobre 2014 portant délégation de signature de l’adjoint du responsable de l’unité études du département matériel roulant ferroviaire (MRF) au responsable technique de l’unité études/RATP
DEVT1427906S
Transports
Décision
Date de signature : 28-10-2014
Date de publication : 25-12-2014
Document principal
Décision NG-VAL no 2014-78 du 8 décembre 2014 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL)/RATP
DEVT1429684S
Transports
Décision
Date de signature : 08-12-2014
Date de publication : 25-12-2014
Document principal
Décision no 00285 du 15 novembre 2014 portant délégation de signature (service de gestion des taxes aéroportuaires)
DEVA1425194S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-11-2014
Date de publication : 25-12-2014
Document principal
Décision du 27 novembre 2014 portant rattachement d’activités relatives à la gestion des ressources informationnelles et des archives auprès du secrétaire général de la direction générale de l’aviation civile
DEVA1427087S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-11-2014
Date de publication : 25-12-2014
Document principal
Décision BSEI no 14-119 du 8 décembre 2014 portant modification de la décision BSEI no 13-125 du 31 décembre 2013 relative aux services inspection reconnus
DEVP1428506S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 08-12-2014
Date de publication : 25-12-2014
Document principal
Décision ND-MOP no 2014-5015 du 8 août 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets (MOP) au chef du projet nouvelles stations ligne 14 à Mairie-de-Saint-Ouen/RATP
DEVT1427764S
Transports
Décision
Date de signature : 08-08-2014
Date de publication : 25-12-2014
Document principal
Décision ND-MOP no 2014-5020 du 13 août 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets (MOP) au maître d’ouvrage du prolongement de la ligne 14 de Saint-Lazare à Mairie-de-Saint-Ouen (RATP)
DEVT1423776S
Transports
Décision
Date de signature : 13-08-2014
Date de publication : 25-12-2014
Document principal
Décision du 2 décembre 2014 autorisant l’exécution immédiate de la délibération no 2014-20 votée lors du conseil d’administration du 1er décembre 2014 approuvant le budget rectificatif no 2 du Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement (CErema)
DEVD1428111S
Développement durable
Décision
Date de signature : 02-12-2014
Date de publication : 25-12-2014
Document principal
Décision du 3 décembre 2014 portant organisation des délégations au sein de la direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles-Guyane
DEVA1427543S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-12-2014
Date de publication : 25-12-2014
Document principal
Publié le : 10-12-2014
Décision du 3 novembre 2014 portant délégation de signature
ETLL1426911S
Nature
Décision
Date de signature : 03-11-2014
Date de publication : 10-12-2014
Document principal
Décision du 14 novembre 2014 portant nomination au conseil de perfectionnement de l’École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
DEVR1427147S
Énergie
Décision
Date de signature : 14-11-2014
Date de publication : 10-12-2014
Document principal
Décision du 18 novembre 2014 portant renouvellement de l’agrément d’un organisme pour effectuer le contrôle d’étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1426308S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 18-11-2014
Date de publication : 10-12-2014
Document principal
Décision NU-MF 77-VMI no 2014-5056 du 1er juin 2014 portant délégation de signature du responsable de site de Saint-Ouen au responsable de la gestion de site de Saint-Ouen
DEVT1426794S
Transports
Décision
Date de signature : 01-06-2014
Date de publication : 10-12-2014
Document principal
Décision DSNA-D no 140129 du 15 juillet 2014 modifiant la décision no 05-0043 du 3 mars 2005 portant organisation interne de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne (direction générale de l’aviation civile)
DEVA1416774S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-07-2014
Date de publication : 10-12-2014
Document principal
Décision du 12 novembre 2014 modifiant la décision du 23 octobre 2013 portant organisationdétaillée du service des systèmes d’information et de la modernisation
DEVA1425818S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-11-2014
Date de publication : 10-12-2014
Document principal
Décision DSNA-D no 14-0185 du 13 novembre 2014 modifiant la décision du 12 septembre 2014 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1427257S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-11-2014
Date de publication : 10-12-2014
Document principal
Décision DSNA-D no 14-0186 du 13 novembre 2014 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1427266S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 13-11-2014
Date de publication : 10-12-2014
Document principal
Décisions ND-MOP nos 2014-5041-5042 du 25 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets (MOP) au chef du projet pôle multimodal Massy-Palaiseau – réhabilitation ancienne passerelle – CDP et au chef du projet PDS de garages phase 2 réseau métro phase transitoire/RATP
DEVT1426754S
Transports
Décision
Date de signature : 25-07-2014
Date de publication : 10-12-2014
Document principal
Décisions NU-MF 77-VMI nos 2014-5030-5033 du 1er août 2014 portant délégation de signature du responsable de site de Saint-Ouen du département matériel roulant ferroviaire (MRF) au directeur de l’unité ateliers de maintenance des équipements (AME) du département matériel roulant ferroviaire (MRF) ; au responsable de l’entité logistique ordonnancement, au responsable de l’entité ligne de production 1, au responsable de l’entité ligne de production 2 ainsi qu’à des agents appartenant auxdites entités (RATP)
DEVT1426972S
Transports
Décision
Date de signature : 01-08-2014
Date de publication : 10-12-2014
Document principal
Décisions ND-BUS nos 2014-45-46-47-48 du 20 octobre 2014 portant délégation de signature du directeur du département bus, chef de l’établissement bus, au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus des Pavillons-sous-Bois, au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus d’Asnières, au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Pleyel et au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Saint-Denis (RATP)
DEVT1427600S
Transports
Décision
Date de signature : 20-10-2014
Date de publication : 10-12-2014
Document principal
Décision ND-GIS no 2014-76 du 1er novembre 2014 portant délégation de signature du directeur du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable de l’unité prévention et santé au travail (RATP)
DEVT1427301S
Transports
Décision
Date de signature : 01-11-2014
Date de publication : 10-12-2014
Document principal
Décision ND-GIS no 2014-77 du 1er novembre 2014 portant délégation de signature du directeur du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable de l’unité prévention et santé au travail (PST)-RATP
DEVT1427330S
Transports
Décision
Date de signature : 01-11-2014
Date de publication : 10-12-2014
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