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Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale
Publié le : 25-09-2004
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Convention relative à la mise à disposition de personnel du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (METATTM) auprès de la fondation pour la nature et l'homme (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0410331X
Administration générale
Convention
Date de publication : 25-09-2004
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Décision du 11 août 2004 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0410321A
Administration générale
Décision
Date de signature : 11-08-2004
Date de publication : 25-09-2004
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Décision du 1er septembre 2004 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUV0410328S
Administration générale
Décision
Date de signature : 01-09-2004
Date de publication : 25-09-2004
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Convention du 2 septembre 2004 relative à la mise à disposition de personnel du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (METATTM) auprès du secrétariat général du comité interministériel pour les questions de coopération économique européenne (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0410329X
Administration générale
Convention
Date de signature : 02-09-2004
Date de publication : 25-09-2004
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Convention relative à la mise à disposition de personnel du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (METLTM) auprès de la direction centrale des travaux immobiliers et maritimes au ministère de la défense (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0410330X
Administration générale
Convention
Date de publication : 25-09-2004
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Arrêté du 5 août 2004 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2001 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et assimilés du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0410325A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 05-08-2004
Date de publication : 25-09-2004
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Arrêté du 11 août 2004 portant nomination des représentants de l'administration au sein du comité technique paritaire central du syndicat des transportsd'Ile-de-France (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0410320A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 11-08-2004
Date de publication : 25-09-2004
Publié le : 10-09-2004
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Arrêté du 20 décembre 2001 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et assimilés du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0410283A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-12-2001
Date de publication : 10-09-2004
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Arrêté du 28 octobre 2002 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2001 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et assimilés du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0410284A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 28-10-2002
Date de publication : 10-09-2004
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Arrêté du 26 décembre 2002 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2001 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et assimilés du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0410286A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 26-12-2002
Date de publication : 10-09-2004
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Arrêté du 7 avril 2003 modifiant l'arrêté du 18 décembre 2002 portant modification de désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la direction du personnel, des services et de la modernisation du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0410287A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 07-04-2003
Date de publication : 10-09-2004
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Arrêté du 11 avril 2003 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2001 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et assimilés du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0410288A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 11-04-2003
Date de publication : 10-09-2004
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Arrêté du 10 janvier 2002 allouant aux services du ministère de l'équipement, des transports et du logement un nombre d'emplois et un nombre de points de nouvelle bonification indiciaire pour les services déconcentrés au titre des 6e et 7e tranches de la mise en œuvre du protocole Durafour (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0410277A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 10-01-2002
Date de publication : 10-09-2004
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Arrêté du 1er août 2002 modifiant l'enveloppe attribuée au CIFP d'Aix-en-Provence (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0410278A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 01-08-2002
Date de publication : 10-09-2004
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Arrêté du 1er août 2002 modifiant l'enveloppe attribuée au CIFP de Clermont-Ferrand (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0410279A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 01-08-2002
Date de publication : 10-09-2004
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Arrêté du 1er août 2002 modifiant l'enveloppe attribuée au CIFP de Tours (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0410280A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 01-08-2002
Date de publication : 10-09-2004
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Extrait de la décision du 30 juillet 2004 portant désignation conjointe (défense, équipement) du chargé des fonctions de commissaire général adjoint aux transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUO0410276X
Administration générale
Autre
Date de signature : 30-07-2004
Date de publication : 10-09-2004
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Circulaire n° 2004-47 du 2 août 2004 relative à la répartition des 6e et 7e tranches de l'enveloppe de NBI prévue par le protocole Durafour (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0410282C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 02-08-2004
Date de publication : 10-09-2004
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Arrêté du 18 août 2004 portant désignation des autorités qualifiées en matière de sécurité des systèmes d'information du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (texte non paru au Journal officiel)
EQUO0410318A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-08-2004
Date de publication : 10-09-2004
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Arrêté relatif à la mise en œuvre de l'infrastructure de gestion de clés des systèmes d'information de gestion de la DGAC IGC-SIG-DGAC (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0410304A
Administration générale
Arrêté
Date de publication : 10-09-2004
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Décision n° FINF/2004/225/0031/AAP-DELEG du 1er juillet 2004 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0410317S
Administration générale
Décision
Date de signature : 01-07-2004
Date de publication : 10-09-2004
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Décision ORYR n° 2004-324 du 12 juillet 2004 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUA0410316S
Administration générale
Décision
Date de signature : 12-07-2004
Date de publication : 10-09-2004
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Arrêté du 17 novembre 2003 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2001 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire dans les services centraux et assimilés du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0410297A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 17-11-2003
Date de publication : 10-09-2004
Aucun
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