Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
Ministère de la Transition Energétique
Ministère de la Mer
Menu d'accessibilité
Politique d'accessibilité
Aller au contenu
Aller à la recherche
Aller à la page d'accueil
Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER
Menu principal
Bulletin Officiel
Toggle navigation
Documents opposables
Aide
Nouveautés
Navigation et outils annexes
Pas de message de service
Menu contextuel
Recherche
dans le texte intégral des documents
Année de publication
Mois de publication
Jour de publication
Période de publication
entre le
et le
Année de signature
Mois de signature
Jour de signature
Période de signature
entre le
et le
Rechercher
Filtres
Type de document
Décision
7253
Thématique
Administration générale
1191
Aviation civile
1583
Climat
1
Défense et Sécurité
5
Développement durable
536
Eau
9
Énergie
73
Équipement
57
Logement et construction
211
Mer
87
Nature
198
Paysage et sites
30
Prévention des risques
699
Sécurité et circulation routières
25
Tourisme
3
Transports
2538
Urbanisme et aménagement
5
Ville et cohésion des territoires
2
Mots clés
Aérodrome
17
Aéronef
73
Biodiversité
6
Circulation aérienne
66
Gaz à effet de serre (GES)
32
Organisation des services
371
Personnel navigant
4
Ressource humaine
274
Transport aérien
27
Transport de matières dangereuses
1
Transport maritime
1
Année de publication
1999
70
2000
64
2001
77
2002
50
2003
167
2004
257
2005
221
2006
335
2007
269
2008
384
2009
441
2010
390
2011
364
2012
509
2013
489
2014
564
2015
361
2016
241
2017
186
2018
193
2019
280
2020
216
2021
237
2022
234
2023
194
2024
255
2025
205
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Type de document: Décision
7253 documents trouvés
PDF
CSV
Courriel
Tri par
date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Publié le : 10-08-2014
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401541S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331642S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331643S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 23 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331644S
Transports
Décision
Date de signature : 23-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 24 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1331616S
Transports
Décision
Date de signature : 24-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401530S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401533S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401534S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision du 30 décembre 2013 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1401536S
Transports
Décision
Date de signature : 30-12-2013
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décision MOP-D n° 2014-5089 du 11 juillet 2014 portant création d'un trottoir de manoeuvre en gare RER B d'Orsay-Ville - projet dit « trottoir d'Orsay » RATP
DEVT1417094S
Transports
Décision
Date de signature : 11-07-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décisions ND-BUS n°s 2014-14-15-16-17-18 du 1er juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département bus, chef de l'établissement bus ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Belliard ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus d'Aubervilliers ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus d'Asnières ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Pleyel ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus des bords de Marne (RATP)
DEVT1416979S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décisions ND-BUS n°s 2014-19-20-21-22-23 du 2 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département bus, chef de l'établissement bus ; sau directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Charlebourg ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Créteil - Saint-Maur ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Croix-Nivert ; au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Flandre et au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus des Quais-de-Seine (RATP)
DEVT1417141S
Transports
Décision
Date de signature : 02-07-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Décisions ND-GIS n°s 2014-56-57 du 2 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable de l'unité politiques de formation et au responsable de l'unité le campus (CAM) - (RATP)
DEVT1416978S
Transports
Décision
Date de signature : 02-07-2014
Date de publication : 10-08-2014
Document principal
Publié le : 25-07-2014
Décision du 16 juin 2014 modifiant la décision du 18 mars 1992 modifiée instituant le règlement intérieur national des agents non titulaires du niveau de la catégorie A du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1327717S
Administration générale
Décision
Date de signature : 16-06-2014
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
Décision du 3 juillet 2014 modifiant la décision du 10 novembre 2011 portant nomination des représentants du personnel au comité technique ministériel institué au ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
DEVK1415007S
Administration générale
Décision
Date de signature : 03-07-2014
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
Décision BSEI n° 14-079 du 4 juillet 2014 relative au remplacement de l'épreuve hydraulique lors de la requalification périodique de certains équipements sous pression
DEVP1408263S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 04-07-2014
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
Décision BSEI n° 14-078 du 7 juillet 2014 relative à la reconnaissance d'un cahier technique professionnel pour le suivi en service des systèmes frigorifiques sous pression
DEVP1407177S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 07-07-2014
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
Décision BSEI n° 14-077 du 26 juin 2014 portant modification de la décision DM-T/P n° 32969 du 28 mai 2004 relative à l'approbation de guides professionnels
DEVP1407180S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 26-06-2014
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
Décision ND-GIS n° 2014-29 du 1er juin 2014 portant délégation de signature du directeur du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable du pôle ressources humaines groupe (RHG)-(RATP)
DEVT1416408S
Transports
Décision
Date de signature : 01-06-2014
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
Décisions ND-GIS n°s 2014-31-32-33-34-35 du 1er juin 2014 portant délégation de signature du directeur du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable de l'unité Le Campus (CAM) ; au responsable de l'unité centre de services ressources humaines (CSRH) ; au responsable de l'unité espace social employeur (ESE) ; au responsable de l'unité gestion des rémunérations et des systèmes d'information (GRSI) ; au responsable de l'unité observatoire social et politique de la diversité (OSD)/RATP
DEVT1415884S
Transports
Décision
Date de signature : 01-06-2014
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
Décisions ND-GIS n°s 2014-36-37-38-39-40 du 1er juin 2014 portant délégation de signature du directeur du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable de l'unité politiques de rémunération et accompagnement de la performance RH (PAP) ; au responsable de l'unité politiques de développement des compétences (PDC) ; au responsable de l'unité politiques de formation ; au responsable du pôle qualité des relations humaines et sociales et de la vie au travail (QRT) ; au responsable du pôle développement et accompagnement des compétences et des parcours (DACP)-RATP
DEVT1415990S
Transports
Décision
Date de signature : 01-06-2014
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
Décisions ND-GIS n°s 2014-41-42-43-44-46 du 1er juin 2014 portant délégation de signature du directeur du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable de l'unité relations sociales et droit social (RDS) ; au responsable du pôle gestion des rémunérations, des prestations et de la protection sociale (RPPS) ; au responsable de l'unité prévention et santé au travail ; au responsable de l'unité ressources humaines, communication et soutien (RHCS) et au responsable de l'unité prévention et santé au travail (PST)/RATP
DEVT1416080S
Transports
Décision
Date de signature : 01-06-2014
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
Décision du 10 juillet 2014 portant délégation de signature(direction de la sécurité de l'aviation civile Nord)
DEVA1414143S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-07-2014
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
Décision du 10 juillet 2014 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Sud)
DEVA1414145S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-07-2014
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
Décisions ND-ING n°s 2014-16-19 du 17 juin 2014 portant délégation de signature du directeur du département de l'ingénierie (ING) aux agents listés ci-dessous et relevant du groupe de soutien ressources humaines du département, aux agents listés ci-dessous relevant de l'unité systèmes voyageurs et mobilité (SVM)/RATP
DEVT1415428S
Transports
Décision
Date de signature : 17-06-2014
Date de publication : 25-07-2014
Document principal
Aucun résultat
<<
<
116
117
118
119
120
>
>>
Retour au menu
