Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Aviation civile
1528
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Développement durable
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Énergie
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Logement et construction
209
Mer
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Nature
195
Paysage et sites
24
Prévention des risques
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Sécurité et circulation routières
25
Tourisme
3
Transports
2533
Urbanisme et aménagement
5
Ville et cohésion des territoires
2
Mots clés
Aérodrome
17
Aéronef
68
Biodiversité
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Circulation aérienne
58
Gaz à effet de serre (GES)
31
Organisation des services
347
Personnel navigant
4
Ressource humaine
270
Transport aérien
25
Transport de matières dangereuses
1
Transport maritime
1
Année de publication
1999
70
2000
64
2001
77
2002
50
2003
167
2004
257
2005
221
2006
335
2007
269
2008
384
2009
441
2010
390
2011
364
2012
509
2013
489
2014
564
2015
361
2016
241
2017
186
2018
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2019
280
2020
216
2021
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2022
234
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2024
255
2025
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Publié le : 25-05-2014
Décision du 2 mai 2014 fixant la composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de proximité du service des systèmes d'information et de la modernisation
DEVA1410409S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-05-2014
Date de publication : 25-05-2014
Document principal
Décision NG n° 2014-17 du 24 mars 2014 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL/RATP)
DEVT1410569S
Transports
Décision
Date de signature : 24-03-2014
Date de publication : 25-05-2014
Document principal
Décision ND-GIS n° 2014-26 du 1er avril 2014 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable du pôle qualité des relations humaines et sociales et de la vie au travail (QRT/RATP)
DEVT1410474S
Transports
Décision
Date de signature : 01-04-2014
Date de publication : 25-05-2014
Document principal
Décision du 2 avril 2014 portant délégation de signature (Béatrice CHAMPAGNE)
ETLL1410538S
Nature
Décision
Date de signature : 02-04-2014
Date de publication : 25-05-2014
Document principal
Décision du 2 avril 2014 portant délégation de signature (Muriel de NAEYER)
ETLL1410577S
Nature
Décision
Date de signature : 02-04-2014
Date de publication : 25-05-2014
Document principal
Publié le : 10-05-2014
Décision du 2 avril 2014 portant délégation de signature (Véronique SARAZIN-CHARPENTIER)
ETLL1409670S
Nature
Décision
Date de signature : 02-04-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 2 avril 2014 portant délégation de signature (Catherine PATRIARCA)
ETLL1409671S
Nature
Décision
Date de signature : 02-04-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 2 avril 2014 portant délégation de signature (Jean-Luc HICKEL)
ETLL1409680S
Nature
Décision
Date de signature : 02-04-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 2 avril 2014 portant délégation de signature (Anne SOUYRIS-PINOIT)
ETLL1409693S
Nature
Décision
Date de signature : 02-04-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 24 janvier 2014 relative au renouvellement du label « Grand Site de France » de Bibracte - Mont-Beuvray
DEVL1330276S
Nature
Décision
Date de signature : 24-01-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 28 mars 2014 relative au renouvellement du label « Grand Site de France » du Puy-de-Dôme
DEVL1403037S
Nature
Décision
Date de signature : 28-03-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 2 avril 2014 portant délégation de signature (Christian MOUROUGANE)
ETLL1409534S
Nature
Décision
Date de signature : 02-04-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 2 avril 2014 portant délégation de signature (Céline MURAZ)
ETLL1409609S
Nature
Décision
Date de signature : 02-04-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 23 avril 2014 portant renouvellement de l'agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1408809S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 23-04-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 23 avril 2014 portant renouvellement de l'agrément d'un organismepour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1408811S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 23-04-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 17 janvier 2014 relative au label « Grand Site de France » de la Camargue gardoise
DEVL1325870S
Nature
Décision
Date de signature : 17-01-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 23 juillet 2013 portant nomination au conseil scientifique du patrimoine naturel et de la biodiversité
DEVD1314171S
Développement durable
Décision
Date de signature : 23-07-2013
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 20 mars 2014 portant nomination d'un nouveau président au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « systèmes d'information »
DEVD1404573S
Développement durable
Décision
Date de signature : 20-03-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 9 avril 2014 portant modification de l'agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1407136S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 09-04-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 9 avril 2014 portant renouvellement de l'agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1407140S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 09-04-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur général SNCF Infra de SNCF
DEVT1409303S
Transports
Décision
Date de signature : 14-02-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur général SNCF régions et intercités de SNCF
DEVT1409317S
Transports
Décision
Date de signature : 14-02-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur général SNCF Transilien de SNCF
DEVT1409491S
Transports
Décision
Date de signature : 14-02-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur général sécurité et qualité du service ferroviaire de SNCF
DEVT1409512S
Transports
Décision
Date de signature : 14-02-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur général SNCF voyages de SNCF
DEVT1409516S
Transports
Décision
Date de signature : 14-02-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
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