Publié le : 10-05-2014

• Décisions ND-MRB n°s 2014-5252-5253 RH du 15 avril 2014 portant délégation de signaturedu directeur du département matériel roulant bus (MRB) aux responsables d'unitésdu département (RATP)
  DEVT1409530S Transports Décision Date de signature : 15-04-2014 Date de publication : 10-05-2014
  • Document principal
• Décision du 10 avril 2014 portant délégation de signature à certains agents du bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile
  DEVA1408777S Aviation civile Décision Date de signature : 10-04-2014 Date de publication : 10-05-2014
  • Document principal
• Décision du 18 avril 2014 relative à l'acceptation de certaines pièces fabriquées en Australie et en Nouvelle-Zélande
  DEVA1409777S Aviation civile Décision Date de signature : 18-04-2014 Date de publication : 10-05-2014
  • Document principal
• Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur général SNCF Infra de SNCF
  DEVT1409303S Transports Décision Date de signature : 14-02-2014 Date de publication : 10-05-2014
  • Document principal
• Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur général SNCF régions et intercités de SNCF
  DEVT1409317S Transports Décision Date de signature : 14-02-2014 Date de publication : 10-05-2014
  • Document principal
• Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur général SNCF Transilien de SNCF
  DEVT1409491S Transports Décision Date de signature : 14-02-2014 Date de publication : 10-05-2014
  • Document principal
• Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur général sécurité et qualité du service ferroviaire de SNCF
  DEVT1409512S Transports Décision Date de signature : 14-02-2014 Date de publication : 10-05-2014
  • Document principal
• Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur général SNCF voyages de SNCF
  DEVT1409516S Transports Décision Date de signature : 14-02-2014 Date de publication : 10-05-2014
  • Document principal
• Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur général adjoint finances, achats, systèmes d'information de SNCF
  DEVT1409518S Transports Décision Date de signature : 14-02-2014 Date de publication : 10-05-2014
  • Document principal
• Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur général délégué cohésion et ressources humainesde SNCF
  DEVT1409519S Transports Décision Date de signature : 14-02-2014 Date de publication : 10-05-2014
  • Document principal
• Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur général délégué stratégie et développement de SNCF
  DEVT1409522S Transports Décision Date de signature : 14-02-2014 Date de publication : 10-05-2014
  • Document principal
• Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur général matériel de SNCF
  DEVT1409572S Transports Décision Date de signature : 14-02-2014 Date de publication : 10-05-2014
  • Document principal
• Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur de la communication de SNCF
  DEVT1409576S Transports Décision Date de signature : 14-02-2014 Date de publication : 10-05-2014
  • Document principal
• Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au secrétaire général de SNCF
  DEVT1409580S Transports Décision Date de signature : 14-02-2014 Date de publication : 10-05-2014
  • Document principal
• Décision du 2 avril 2014 portant délégation de signature (Christophe MAURIN)
  ETLL1409706S Nature Décision Date de signature : 02-04-2014 Date de publication : 10-05-2014
  • Document principal
• Décision du 2 avril 2014 portant délégation de signature (Serge MORARD)
  ETLL1409712S Nature Décision Date de signature : 02-04-2014 Date de publication : 10-05-2014
  • Document principal
• Décision du 7 avril 2014 portant délégation de signature (Sylviane BOURGUET)
  ETLL1409547S Nature Décision Date de signature : 07-04-2014 Date de publication : 10-05-2014
  • Document principal
• Décision du 2 avril 2014 portant délégation de signature (Véronique SARAZIN-CHARPENTIER)
  ETLL1409670S Nature Décision Date de signature : 02-04-2014 Date de publication : 10-05-2014
  • Document principal
• Décision du 2 avril 2014 portant délégation de signature (Catherine PATRIARCA)
  ETLL1409671S Nature Décision Date de signature : 02-04-2014 Date de publication : 10-05-2014
  • Document principal
• Décision du 2 avril 2014 portant délégation de signature (Jean-Luc HICKEL)
  ETLL1409680S Nature Décision Date de signature : 02-04-2014 Date de publication : 10-05-2014
  • Document principal
• Décision du 2 avril 2014 portant délégation de signature (Anne SOUYRIS-PINOIT)
  ETLL1409693S Nature Décision Date de signature : 02-04-2014 Date de publication : 10-05-2014
  • Document principal
• Décision du 24 janvier 2014 relative au renouvellement du label « Grand Site de France » de Bibracte - Mont-Beuvray
  DEVL1330276S Nature Décision Date de signature : 24-01-2014 Date de publication : 10-05-2014
  • Document principal
• Décision du 28 mars 2014 relative au renouvellement du label « Grand Site de France » du Puy-de-Dôme
  DEVL1403037S Nature Décision Date de signature : 28-03-2014 Date de publication : 10-05-2014
  • Document principal
• Décision du 2 avril 2014 portant délégation de signature (Christian MOUROUGANE)
  ETLL1409534S Nature Décision Date de signature : 02-04-2014 Date de publication : 10-05-2014
  • Document principal
• Décision du 2 avril 2014 portant délégation de signature (Céline MURAZ)
  ETLL1409609S Nature Décision Date de signature : 02-04-2014 Date de publication : 10-05-2014
  • Document principal