Publié le : 10-05-2014

• Décision du 28 mars 2014 relative au renouvellement du label « Grand Site de France » du Puy-de-Dôme
  DEVL1403037S Nature Décision Date de signature : 28-03-2014 Date de publication : 10-05-2014
  • Document principal
• Décision du 2 avril 2014 portant délégation de signature (Christian MOUROUGANE)
  ETLL1409534S Nature Décision Date de signature : 02-04-2014 Date de publication : 10-05-2014
  • Document principal
• Décision du 2 avril 2014 portant délégation de signature (Céline MURAZ)
  ETLL1409609S Nature Décision Date de signature : 02-04-2014 Date de publication : 10-05-2014
  • Document principal
• Décision du 23 avril 2014 portant renouvellement de l'agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
  DEVP1408809S Prévention des risques Décision Date de signature : 23-04-2014 Date de publication : 10-05-2014
  • Document principal
• Décision du 23 avril 2014 portant renouvellement de l'agrément d'un organismepour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
  DEVP1408811S Prévention des risques Décision Date de signature : 23-04-2014 Date de publication : 10-05-2014
  • Document principal
• Décision du 17 janvier 2014 relative au label « Grand Site de France » de la Camargue gardoise
  DEVL1325870S Nature Décision Date de signature : 17-01-2014 Date de publication : 10-05-2014
  • Document principal
• Décision du 23 juillet 2013 portant nomination au conseil scientifique du patrimoine naturel et de la biodiversité
  DEVD1314171S Développement durable Décision Date de signature : 23-07-2013 Date de publication : 10-05-2014
  • Document principal
• Décision du 20 mars 2014 portant nomination d'un nouveau président au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « systèmes d'information »
  DEVD1404573S Développement durable Décision Date de signature : 20-03-2014 Date de publication : 10-05-2014
  • Document principal
• Décision du 9 avril 2014 portant modification de l'agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
  DEVP1407136S Prévention des risques Décision Date de signature : 09-04-2014 Date de publication : 10-05-2014
  • Document principal
• Décision du 9 avril 2014 portant renouvellement de l'agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
  DEVP1407140S Prévention des risques Décision Date de signature : 09-04-2014 Date de publication : 10-05-2014
  • Document principal
• Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur général SNCF Infra de SNCF
  DEVT1409303S Transports Décision Date de signature : 14-02-2014 Date de publication : 10-05-2014
  • Document principal
• Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur général SNCF régions et intercités de SNCF
  DEVT1409317S Transports Décision Date de signature : 14-02-2014 Date de publication : 10-05-2014
  • Document principal
• Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur général SNCF Transilien de SNCF
  DEVT1409491S Transports Décision Date de signature : 14-02-2014 Date de publication : 10-05-2014
  • Document principal
• Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur général sécurité et qualité du service ferroviaire de SNCF
  DEVT1409512S Transports Décision Date de signature : 14-02-2014 Date de publication : 10-05-2014
  • Document principal
• Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur général SNCF voyages de SNCF
  DEVT1409516S Transports Décision Date de signature : 14-02-2014 Date de publication : 10-05-2014
  • Document principal
• Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur général adjoint finances, achats, systèmes d'information de SNCF
  DEVT1409518S Transports Décision Date de signature : 14-02-2014 Date de publication : 10-05-2014
  • Document principal
• Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur général délégué cohésion et ressources humainesde SNCF
  DEVT1409519S Transports Décision Date de signature : 14-02-2014 Date de publication : 10-05-2014
  • Document principal
• Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur général délégué stratégie et développement de SNCF
  DEVT1409522S Transports Décision Date de signature : 14-02-2014 Date de publication : 10-05-2014
  • Document principal
• Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur général matériel de SNCF
  DEVT1409572S Transports Décision Date de signature : 14-02-2014 Date de publication : 10-05-2014
  • Document principal
• Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au directeur de la communication de SNCF
  DEVT1409576S Transports Décision Date de signature : 14-02-2014 Date de publication : 10-05-2014
  • Document principal
• Décision du 14 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de SNCF au secrétaire général de SNCF
  DEVT1409580S Transports Décision Date de signature : 14-02-2014 Date de publication : 10-05-2014
  • Document principal
• Décision du 17 février 2014 portant délégation de pouvoirs de la directrice générale déléguée stratégie et développement de SNCF au directeur stratégie groupe
  DEVT1409639S Transports Décision Date de signature : 17-02-2014 Date de publication : 10-05-2014
  • Document principal
• Décision du 17 février 2014 portant délégation de pouvoirs de la directrice générale déléguée stratégie et développement de SNCF au directeur stratégie ferroviaire et régulation
  DEVT1409652S Transports Décision Date de signature : 17-02-2014 Date de publication : 10-05-2014
  • Document principal
• Décision ND-GDI n° 2014-010 du 1er mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable du groupe de soutien ressources humaines et communication (RH-COM)/RATP
  DEVT1409149S Transports Décision Date de signature : 01-03-2014 Date de publication : 10-05-2014
  • Document principal
• Décision ND-GDI n° 2014-011 du 1er mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable du groupe de soutien ressources humaines et communication (RH-COM)/RATP
  DEVT1409667S Transports Décision Date de signature : 01-03-2014 Date de publication : 10-05-2014
  • Document principal