Publié le : 10-08-2013

• Décision n° 1 du 8 février 2013 portant agrandissement et rénovation de la station Château-Rouge Objectifs du projet et modalités de la concertation publique
  TRAT1318670S Transports Décision Date de signature : 08-02-2013 Date de publication : 10-08-2013
  • Document principal
• Décisions GDI n°s 2013-34-35-36-37-39 du 1er mars 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable de l'entité Bourg-la-Reine ; au responsable de l'entité Nanterre ; au responsable du pôle exploitation maintenance du réseau haute tension (EMTH) ; au directeur de l'unité opérationnelle transformation et distribution de l'énergie électrique (TDE) et au responsable de l'entité maintenance des systèmes du RER (MSR)
  TRAT1318853S Transports Décision Date de signature : 01-03-2013 Date de publication : 10-08-2013
  • Document principal
• Décisions GDI n°s 2013-40-41-42-43-44 du 1er mars 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable de l'entité opérationnelle voie ligne A ; au responsable de l'entité opérationnelle voie ligne B et au responsable de l'entité Villette
  TRAT1318897S Transports Décision Date de signature : 01-03-2013 Date de publication : 10-08-2013
  • Document principal
• Décision GDIn° 2013-45 du 1er mars 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable du centre de maintenance de Barbès (RATP)
  TRAT1319242S Transports Décision Date de signature : 01-03-2013 Date de publication : 10-08-2013
  • Document principal
• Décision RER n° 2013-12 du 24 mai 2013 portant délégation de signature du directeur du département RER au directeur de la ligne A
  TRAT1318698S Transports Décision Date de signature : 24-05-2013 Date de publication : 10-08-2013
  • Document principal
• Décision MRF n° 13-022 du 29 mai 2013 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) aux agents de l'entité achats AME
  TRAT1318079S Transports Décision Date de signature : 29-05-2013 Date de publication : 10-08-2013
  • Document principal
• Décision ND MRF n° 13-023 du 29 mai 2013 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) aux agents de l'entité achats MF67-TW
  TRAT1318081S Transports Décision Date de signature : 29-05-2013 Date de publication : 10-08-2013
  • Document principal
• Décision ND MRF n° 13-024 du 29 mai 2013 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) aux agents de l'entité achats MF77-VMI
  TRAT1318089S Transports Décision Date de signature : 29-05-2013 Date de publication : 10-08-2013
  • Document principal
• Décision ND-SEM n° 2013-5271 du 21 juin 2013 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au directeur de l'unité opérationnelle ligne 3-3 bis
  TRAT1318410S Transports Décision Date de signature : 21-06-2013 Date de publication : 10-08-2013
  • Document principal
• Décision du 24 juin 2013 relative à l'approbation de modifications du schéma directeurde signalisation de direction de la route nationale 6 (section A6 Nord-route nationale 65)
  DEVS1315645S Transports Décision Date de signature : 24-06-2013 Date de publication : 10-08-2013
  • Document principal
• Décision du 25 juin 2013 fixant la liste des navires retenus dans le cadre d'un plan de sortie de flotte pour les navires pêchant au chalut en Méditerranée (campagne 2013)
  TRAM1313228S Transports Décision Date de signature : 25-06-2013 Date de publication : 10-08-2013
  • Document principal
• Décision du 25 juin 2013 de déclassement en volumétrie VAL VAD n° 2013-5063 Opération Boulogne-Billancourt (92100)
  TRAT1318569S Transports Décision Date de signature : 25-06-2013 Date de publication : 10-08-2013
  • Document principal
• Décision du 30 mai 2013 fixant la composition du comité technique de proximité du service des systèmes d'information et de la modernisation
  DEVA1319503S Aviation civile Décision Date de signature : 30-05-2013 Date de publication : 10-08-2013
  • Document principal
• Décision du 15 juillet 2013 portant délégation de compétence au conseil général de la Haute-Savoie pour déléguer l'exploitation de la liaison aérienne entre Annecy et Paris (Orly)
  DEVA1318260S Aviation civile Décision Date de signature : 15-07-2013 Date de publication : 10-08-2013
  • Document principal
• Décision du 25 juin 2013 portant cession de volumes VAL VAD-2013-5064 Opération Boulogne-Billancourt (92100)
  TRAT1318571S Transports Décision Date de signature : 25-06-2013 Date de publication : 10-08-2013
  • Document principal
• Décision RER n° 2013-16 du 26 juin 2013 portant délégation de signature du directeur de département RER au responsable du pôle contrôle de gestion
  TRAT1318723S Transports Décision Date de signature : 26-06-2013 Date de publication : 10-08-2013
  • Document principal
• Décision DSC n° 2013-03 du 1er juillet 2013 portant délégation de pouvoirs du chef de l'établissement départements et services communs (DSC) au responsable des ressources humaines et formation du département de la sécurité (SEC)
  TRAT1318409S Transports Décision Date de signature : 01-07-2013 Date de publication : 10-08-2013
  • Document principal
• Décision GIS n° 2013-24 du 1er juillet 2013 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité protection sociale et espace santé (PSES)
  TRAT1318689S Transports Décision Date de signature : 01-07-2013 Date de publication : 10-08-2013
  • Document principal
• Décision BSEI n° 13-083 du 4 juillet 2013 portant reconnaissance d'un service inspection avec échelon central
  DEVP1317921S Prévention des risques Décision Date de signature : 04-07-2013 Date de publication : 10-08-2013
  • Document principal
• Décision ND MRF n° 13-025 du 29 mai 2013 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) aux agents de l'entité achats de l'unité de maintenance sur pneumatiques (MP)
  TRAT1318091S Transports Décision Date de signature : 29-05-2013 Date de publication : 10-08-2013
  • Document principal
• Décision n° 2013-5088 du 29 mai 2013 portant délégation de signature du directeur du département métro transport et services (MTS) au directeur de l'unité opérationnelle ligne 2
  TRAT1318637S Transports Décision Date de signature : 29-05-2013 Date de publication : 10-08-2013
  • Document principal
• Décision du 29 mai 2013 concernant le dispositifrelatif aux redevances instituées au profit de l'EPSF
  TRAT1315848S Transports Décision Date de signature : 29-05-2013 Date de publication : 10-08-2013
  • Document principal
• Décision du 29 mai 2013 portant délégation de signature au directeur des autorisations, au directeur des référentiels, au directeur des contrôles, à l'adjoint au directeur des référentiels, à l'adjoint au directeur des contrôles et au chargé du projet « licences de conducteur de train » (EPSF)
  TRAT1318900S Transports Décision Date de signature : 29-05-2013 Date de publication : 10-08-2013
  • Document principal
• Décision du 19 mars 2013 portant délégation de signature au secrétaire général et au chef de service des ressources humaines (EPSF)
  TRAT1318912S Transports Décision Date de signature : 19-03-2013 Date de publication : 10-08-2013
  • Document principal
• Décision VAL n° 2013-04 du 9 avril 2013 portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique RATP (VAL) aux agents de l'unité « achats généraux » (HAG) désignés ci-après
  TRAT1319197S Transports Décision Date de signature : 09-04-2013 Date de publication : 10-08-2013
  • Document principal