Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
15
Arrêté
1818
Autre
120
Avenant
44
Avis
17
Circulaire
253
Convention
141
Décision
1189
Directive
1
Instruction
36
Note
355
Rectificatif
21
Thématique
Administration générale
4010
Mots clés
Action sociale
3
Organisation des services
27
Ressource humaine
666
Année de publication
1999
185
2000
171
2001
291
2002
185
2003
250
2004
325
2005
269
2006
256
2007
136
2008
227
2009
93
2010
134
2011
129
2012
143
2013
131
2014
126
2015
135
2016
109
2017
90
2018
111
2019
125
2020
54
2021
68
2022
88
2023
61
2024
91
2025
27
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale
4010 documents trouvés
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Tri par
date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Publié le : 25-03-2001
Décision du 4 janvier 2001 relative à la mise en œuvre d'un programme de recherche (texte non paru au Journal officiel)
ATED0100062S
Administration générale
Décision
Date de signature : 04-01-2001
Date de publication : 25-03-2001
Document principal
Décision du 13 décembre 2000 portant désignation d'une personne responsable des marchés (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010250S
Administration générale
Décision
Date de signature : 13-12-2000
Date de publication : 25-03-2001
Document principal
Décision du 19 décembre 2000 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010251S
Administration générale
Décision
Date de signature : 19-12-2000
Date de publication : 25-03-2001
Document principal
Décision du 8 janvier 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110044S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-01-2001
Date de publication : 25-03-2001
Document principal
Décision du 26 janvier 2001 portant délégation de pouvoirs (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110045S
Administration générale
Décision
Date de signature : 26-01-2001
Date de publication : 25-03-2001
Document principal
Décision du 26 janvier 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110046S
Administration générale
Décision
Date de signature : 26-01-2001
Date de publication : 25-03-2001
Document principal
Décision du 1er février 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110047S
Administration générale
Décision
Date de signature : 01-02-2001
Date de publication : 25-03-2001
Document principal
Décision du 1er février 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110048S
Administration générale
Décision
Date de signature : 01-02-2001
Date de publication : 25-03-2001
Document principal
Décision du 13 février 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110049S
Administration générale
Décision
Date de signature : 13-02-2001
Date de publication : 25-03-2001
Document principal
Arrêté du 20 février 2001 portant nomination des représentants de l'administration et des représentants du personnel au comité technique paritaire spécial à l'inspection générale du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110037A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-02-2001
Date de publication : 25-03-2001
Document principal
Arrêté du 27 février 2001 portant nomination à la commission d'agrément des contrôleurs techniques instituée par l'article R. 111-34 du code de la construction et de l'habitation (texte non paru au Journal officiel)
EQUE0110040A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 27-02-2001
Date de publication : 25-03-2001
Document principal
Décision du 21 février 2001 modifiant la décision du 30 mai 1997 relative à la compétence territoriale des directions régionales et subdivisions de l'inspection du travail des transports (texte non paru au Journal officiel)
EQUN0110050S
Administration générale
Décision
Date de signature : 21-02-2001
Date de publication : 25-03-2001
Document principal
Décision du 23 février 2001 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110051S
Administration générale
Décision
Date de signature : 23-02-2001
Date de publication : 25-03-2001
Document principal
Circulaire n° 2001-15 du 26 février 2001 relative à la littérature grise : repérage, traitement, diffusion et valorisation sur Internet et Intranet des rapports d'études et de recherche du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUM0110038C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 26-02-2001
Date de publication : 25-03-2001
Document principal
Arrêté du 27 février 2001 pris pour l'application de l'article 1er du décret n° 2001-128 du 7 février 2001 relatif aux conditions de nomination et d'avancement dans l'emploi de chef d'unité opérationnelle des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110041A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 27-02-2001
Date de publication : 25-03-2001
Document principal
Décision du 1er octobre 2000 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010247S
Administration générale
Décision
Date de signature : 01-10-2000
Date de publication : 25-03-2001
Document principal
Décision du 6 novembre 2000 portant désignation de personne responsable des marchés (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010248S
Administration générale
Décision
Date de signature : 06-11-2000
Date de publication : 25-03-2001
Document principal
Décision du 30 novembre 2000 portant délégation de signature (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0010249S
Administration générale
Décision
Date de signature : 30-11-2000
Date de publication : 25-03-2001
Document principal
Publié le : 10-03-2001
Circulaire n° 2001-11 du 31 janvier 2001 relative aux missions des DRE dans la mise en œuvre des politiques du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUMO110024C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 31-01-2001
Date de publication : 10-03-2001
Document principal
Rectificatif à l'arrêté du 22 janvier 2001 fixant la répartition des sièges de représentants du personnel entre les organisations syndicales appelées à être représentées au sein des comités techniques paritaires de certains services et directions du ministère de l'équipement, des transports et du logement (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110008Z
Administration générale
Rectificatif
Date de signature : 22-01-2001
Date de publication : 10-03-2001
Document principal
Circulaire n° 2001-12 du 8 février 2001 relative à la comptabilité analytique d'exploitation des parcs des directions départementales de l'équipement (texte non paru au Journal officiel)
EQUG0110027C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 08-02-2001
Date de publication : 10-03-2001
Document principal
Arrêté du 30 janvier 2001 portant renouvellement de mise à disposition de personne (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110028A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-01-2001
Date de publication : 10-03-2001
Document principal
Arrêté du 30 janvier 2001 portant renouvellement de mise à disposition de personne (texte non paru au Journal officiel)
EQUP0110029A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 30-01-2001
Date de publication : 10-03-2001
Document principal
Arrêté du 7 février 2001 portant déclassement d'une parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France, à Saint-Omer (Pas-de-Calais) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110033A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 07-02-2001
Date de publication : 10-03-2001
Document principal
Arrêté du 7 février 2001 portant déclassement d'une partie de parcelle relevant du domaine public fluvial confié à Voies navigables de France, à Saint-Marcel (Saône-et-Loire) (texte non paru au Journal officiel)
EQUT0110032A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 07-02-2001
Date de publication : 10-03-2001
Document principal
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