Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Décision

7134 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 10-07-2012

Décision du 30 mai 2012 fixant la liste des usagers mentionnée à l'article 5 de l'arrêté du 16 janvier 2012 relatif à la transmission d'informations préalables à la fixation sur certains aérodromes des redevances mentionnées à l'article R. 224-1 du code de l'aviation civile, en ce qui concerne l'aéroport de La Réunion-Roland-Garros
DEVA1224068S Aviation civile Décision Date de signature : 30-05-2012 Date de publication : 10-07-2012
- Document principal
Décision du 30 mai 2012 fixant la liste des usagers mentionnée à l'article 5 de l'arrêté du 16 janvier 2012 relatif à la transmission d'informations préalables à la fixation sur certains aérodromes des redevances mentionnées à l'article R. 224-1 du code de l'aviation civile, en ce qui concerne l'aérodrome de Lorient - Lann-Bihoué
DEVA1224069S Aviation civile Décision Date de signature : 30-05-2012 Date de publication : 10-07-2012
- Document principal
Décision du 30 mai 2012 fixant la liste des usagers mentionnée à l'article 5 de l'arrêté du 16 janvier 2012 relatif à la transmission d'informations préalables à la fixation sur certains aérodromes des redevances mentionnées à l'article R. 224-1 du code de l'aviation civile, en ce qui concerne l'aérodrome d'Hyères-Le Palyvestre
DEVA1224070S Aviation civile Décision Date de signature : 30-05-2012 Date de publication : 10-07-2012
- Document principal

Publié le : 25-06-2012

Décision n° ENAC/DG 2012-91 du 31 mai 2012 modifiant la décision n° ENAC/DG 8 du 31 janvier 2012 portant nomination au conseil des études de l'École nationale de l'aviation civile
DEVA1222006S Aviation civile Décision Date de signature : 31-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
- Document principal
Décision n° BUS 2012-36 du 18 mai 2012 portant délégation de pouvoirsdu directeur de département BUS au responsable ressources humaines du département BUS
TRAT1225073S Transports Décision Date de signature : 18-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
- Document principal
Décision n° 12-255 du 5 juin 2012 fixant, au titre de l'année 2012, la liste des candidats admis au concours interne pour le recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
DEVD1224846S Développement durable Décision Date de signature : 05-06-2012 Date de publication : 25-06-2012
- Document principal
Décision n° 450 du 31 mai 2012 fixant la composition du comité technique de proximitédu service des systèmes d'information et de la modernisation
DEVA1225159S Aviation civile Décision Date de signature : 31-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
- Document principal
Décision du 6 juin 2012 relative à la reconnaissance d'un guide professionnel pour la surveillance des ouvrages de génie civil et structures de type ponts de tuyauteries
DEVP1223204S Prévention des risques Décision Date de signature : 06-06-2012 Date de publication : 25-06-2012
- Document principal
Décision n° AD 2011-31 du 7 juin 2012 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1130243S Prévention des risques Décision Date de signature : 07-06-2012 Date de publication : 25-06-2012
- Document principal
Décision n° AD 2011-32 du 7 juin 2012 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1133159S Prévention des risques Décision Date de signature : 07-06-2012 Date de publication : 25-06-2012
- Document principal
Décision n° AD 2011-33 du 7 juin 2012 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1133630S Prévention des risques Décision Date de signature : 07-06-2012 Date de publication : 25-06-2012
- Document principal
Décision n° ING/RH 2012-04 du 21 mai 2012 portant délégation de signature du directeur du département de l'ingénierie (ING) aux agents listés ci-dessous et relevant du groupe de soutien « ressources humaines » du département
TRAT1224552S Transports Décision Date de signature : 21-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
- Document principal
Décision n° ING/RH 2012-5064 du 21 mai 2012 portant délégation de signature du responsable ressources humaines du département de l'ingénierie (ING), responsable du groupe de soutien ressources humaines, à l'adjointe du responsable ressources humaines, du département ING, responsable ressources humaines de l'unité IDP et des groupes de soutien et missions du département
TRAT1224557S Transports Décision Date de signature : 21-05-2012 Date de publication : 25-06-2012
- Document principal
Décision n° SEM/CML 2012-02 du 1er juin 2012 portant délégation de signature du chef de l'établissement SEM/CML au directeur du département CML
TRAT1225451S Transports Décision Date de signature : 01-06-2012 Date de publication : 25-06-2012
- Document principal
Décision du 7 juin 2012 portant prorogation de l'agrément accordé à la société SERVTEC
DEVT1220404S Transports Décision Date de signature : 07-06-2012 Date de publication : 25-06-2012
- Document principal
Décision n° AD 2011-35 du 7 juin 2012 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1131833S Prévention des risques Décision Date de signature : 07-06-2012 Date de publication : 25-06-2012
- Document principal
Décision du 7 juin 2012 portant désignation des représentants du personnelau comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale
DEVK1224856S Administration générale Décision Date de signature : 07-06-2012 Date de publication : 25-06-2012
- Document principal

Publié le : 10-06-2012

Décision du 10 mai 2012 portant nomination du président du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « infrastructures »
DEVD1203778S Développement durable Décision Date de signature : 10-05-2012 Date de publication : 10-06-2012
- Document principal
Décision du 10 mai 2012 portant nomination des membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « risques liés à l'activité humaine - risques anthropiques »
DEVD1222549S Développement durable Décision Date de signature : 10-05-2012 Date de publication : 10-06-2012
- Document principal
Décision du 10 mai 2012 portant nomination du président du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « systèmes d'information »
DEVD1203772S Développement durable Décision Date de signature : 10-05-2012 Date de publication : 10-06-2012
- Document principal
Décision n° MRF 2012-35-36-41 du 1er janvier 2012 portant délégations de signature du directeur du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) aux agents de l'entité achats RER ; aux agents de l'entité achats AME et au délégué du directeur du département MRF
TRAT1224187S Transports Décision Date de signature : 01-01-2012 Date de publication : 10-06-2012
- Document principal
Décision n° MRF 2012-052 du 1er janvier 2012 portant délégation de pouvoirs du directeur de département matériel roulant ferroviaire (MRF) au délégué du directeur de département
TRAT1224183S Transports Décision Date de signature : 01-01-2012 Date de publication : 10-06-2012
- Document principal
Décision n° MRF 2012-34-37 du 7 février 2012 portant délégation de signature du directeur du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) aux agents de l'entité achats de l'unité de maintenance sur pneumatiques (MP) et aux agents de l'entité achats du pôle central (PCL)
TRAT1224186S Transports Décision Date de signature : 07-02-2012 Date de publication : 10-06-2012
- Document principal
Décision du 17 février 2012 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au sein de la SNCF
TRAT1224293S Transports Décision Date de signature : 17-02-2012 Date de publication : 10-06-2012
- Document principal
Décision n° VAL 2012-11 du 24 avril 2012 portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL) à un chargé d'affaires en immobilier dudit département
TRAT1223125S Transports Décision Date de signature : 24-04-2012 Date de publication : 10-06-2012
- Document principal

<<

<

153

154

155

156

157

>

>>