Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

16623 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 25-09-2018

Note de gestion du 23 juillet 2018 relative à la mise en œuvre du complément indemnitaire annuel (CIA) de certains agents bénéficiaires du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) affectés aux MTES/MCT
TREK1820814N Administration générale Note Date de signature : 23-07-2018 Date de publication : 25-09-2018
- Document principal
Note du 27 juillet 2018 relative à l’application de l’avantage spécifique d’ancienneté (ASA) mis en place par le décret no 95-313 du 21 mars 1995 modifié pour les personnels affectés dans les quartiers urbains particulièrement difficiles
TREK1820684N Administration générale Note Date de signature : 27-07-2018 Date de publication : 25-09-2018
- Document principal
Note technique du 2 août 2018 relative à la dématérialisation de la commande publique
TREK1818569N Administration générale Note Date de signature : 02-08-2018 Date de publication : 25-09-2018
- Document principal
Délibérations du 30 mars 2018 du conseil d’administration de la Société de livraison des ouvrages olympiques relatives à la stratégie de l’établissement
TERL1820563X Urbanisme et aménagement Autre Date de signature : 30-03-2018 Date de publication : 25-09-2018
- Document principal
Arrêté du 20 août 2018 portant nomination d’un rapporteur à la commission consultative des marchés auprès du Commissariat à l’énergie atomique et aux énergies alternatives
TRER1823513A Énergie Arrêté Date de signature : 20-08-2018 Date de publication : 25-09-2018
- Document principal
Arrêté du 19 juillet 2018 portant nomination à la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
TREP1819495A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 19-07-2018 Date de publication : 25-09-2018
- Document principal
Arrêté du 20 août 2018 relatif à la procédure d’agrément et portant cahier des charges des éco-organismes de la filière des déchets diffus spécifiques (DDS) ménagers, pour le cas des catégories 3 à 10 de produits chimiques désignés à l’article R. 543-228 du code de l’environnement (JORF no 0198 du 29 août 2018)
TREP1820630A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 20-08-2018 Date de publication : 25-09-2018
- Document principal
Arrêté du 5 juillet 2018 portant nomination à la commission de sélection prévue à l’article 6 du décret no 2005-367 du 21 avril 2005 modifié relatif au statut particulier du corps des inspecteurs généraux et inspecteurs de l’administration du développement durable (rectificatif)
TREK1815908A Administration générale Arrêté Date de signature : 05-07-2018 Date de publication : 25-09-2018
- Document principal
Arrêté du 26 juillet 2018 portant abrogation de l’arrêté du 19 février 1998 portant approbation du règlement intérieur de l’école nationale des techniciens de l’équipement
TREK1819541A Administration générale Arrêté Date de signature : 26-07-2018 Date de publication : 25-09-2018
- Document principal
Arrêté du 14 août 2018 modifiant l’arrêté du 16 mai 2018 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du secrétariat général du ministère de la transition écologique et solidaire
TREK1823360A Administration générale Arrêté Date de signature : 14-08-2018 Date de publication : 25-09-2018
- Document principal
Arrêté du 31 août 2018 portant modification de la désignation des membres du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel au sein des services du ministère de la transition écologique et solidaire et du ministère de la cohésion des territoires
TREK1823114A Administration générale Arrêté Date de signature : 31-08-2018 Date de publication : 25-09-2018
- Document principal
Décision du 16 juillet 2018 modifiant la décision du 29 juin 2018 relative à la composition de la commission de sélection des stagiaires en cycle professionnel, option formation alternée, à l’école nationale des techniciens de l’équipement (ENTE)
TREK1819453S Administration générale Décision Date de signature : 16-07-2018 Date de publication : 25-09-2018
- Document principal

Publié le : 25-08-2018

Arrêté du 18 juillet 2018 portant inscription au tableau d’avancement au titre de l’année 2017 (chargé d’études documentaires hors classe relevant du ministère de la transition écologique et solidaire)
TREK1818484A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-07-2018 Date de publication : 25-08-2018
- Document principal
Arrêté du 18 juillet 2018 portant inscription au tableau d’avancement au titre de l’année 2018 (chargé d’études documentaires hors classe relevant du ministère de la transition écologique et solidaire)
TREK1818490A Administration générale Arrêté Date de signature : 18-07-2018 Date de publication : 25-08-2018
- Document principal
Note de gestion du 17 juillet 2018 relative à la procédure d’attribution des primes et indemnités de certains personnels contractuels du MTES et du MCT affectés en administration centrale ou en services déconcentrés à compter de 2018
TREK1820161N Administration générale Note Date de signature : 17-07-2018 Date de publication : 25-08-2018
- Document principal
Note du 19 juillet 2018 relative à l’organisation des élections professionnelles du 6 décembre 2018 au sein des ministères de la transition écologique et solidaire et de la cohésion des territoires
TREK1821676N Administration générale Note Date de signature : 19-07-2018 Date de publication : 25-08-2018
- Document principal
Note de gestion du 31 juillet 2018 relative à l’harmonisation de l’allocation complémentaire de fonctions (ACF) des ingénieurs des mines affectés dans les services du MTES et du MCT au titre des années 2018 et 2019
TREK1821694N Administration générale Note Date de signature : 31-07-2018 Date de publication : 25-08-2018
- Document principal
Note de gestion du 31 juillet 2018 relative à l’indemnité spécifique de service 2018 (droits 2017) versée aux fonctionnaires des corps techniques en poste au MTES et au MCT (abrogée par le TREK1921697N)
TREK1821699N Administration générale Note Date de signature : 31-07-2018 Date de publication : 25-08-2018
- Document principal
Arrêté du 31 juillet 2018 portant répartition de l’enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de la transition écologique et solidaire au titre des 6e et 7e tranches de la mise en œuvre du protocole Durafour.(Abrogé par l’arrêté du 4 janvier 2024 TREK2400251A).
TREK1821394A Administration générale Arrêté Date de signature : 31-07-2018 Date de publication : 25-08-2018
- Document principal
Arrêté du 10 août 2018 portant intérim de la direction interrégionale de la mer Sud-Atlantique
TREK1819551A Administration générale Arrêté Date de signature : 10-08-2018 Date de publication : 25-08-2018
- Document principal
Note de gestion du 9 juillet 2018 relative à la mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) concernant les corps des officiers de port, officiers de port adjoints, architectes et urbanistes de l’État et les corps des infirmiers de catégorie A et B des administrations de l’État affectés aux MTES/MCT
TREK1819251N Administration générale Note Date de signature : 09-07-2018 Date de publication : 25-08-2018
- Document principal
Note de gestion du 9 juillet 2018 relative aux compléments de rémunération à compter de l’année 2018 pour les agents contractuels dits « Berkani »
TREK1819256N Administration générale Note Date de signature : 09-07-2018 Date de publication : 25-08-2018
- Document principal
Délibérations du 30 mars 2018 du conseil d’administration de la Société de livraison des ouvrages olympiques relatives aux élections du président et des vice-présidents du conseil d’administration
TERL1820543X Urbanisme et aménagement Autre Date de signature : 30-03-2018 Date de publication : 25-08-2018
- Document principal
Délibérations du 30 mars 2018 du conseil d’administration de la Société de livraison des ouvrages olympiques relatives aux règlements de l’établissement
TERL1820553X Urbanisme et aménagement Autre Date de signature : 30-03-2018 Date de publication : 25-08-2018
- Document principal
Délibérations du 30 mars 2018 du conseil d’administration de la Société de livraison des ouvrages olympiques approuvant les modalités de concertation au titre du code de l’urbanisme pour la ZAC Village olympique et paralympique et la ZAC du Cluster des médias
TERL1820569X Urbanisme et aménagement Autre Date de signature : 30-03-2018 Date de publication : 25-08-2018
- Document principal

<<

<

160

161

162

163

164

>

>>