Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
15
Arrêté
1817
Autre
120
Avenant
44
Avis
17
Circulaire
253
Convention
140
Décision
1189
Directive
1
Instruction
36
Note
355
Rectificatif
21
Thématique
Administration générale
4008
Mots clés
Action sociale
3
Organisation des services
26
Ressource humaine
666
Année de publication
1999
185
2000
171
2001
291
2002
185
2003
250
2004
325
2005
269
2006
256
2007
136
2008
227
2009
93
2010
134
2011
129
2012
143
2013
131
2014
126
2015
135
2016
109
2017
90
2018
111
2019
125
2020
54
2021
68
2022
88
2023
61
2024
91
2025
25
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Administration générale
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Publié le : 29-11-2019
Décision du 26 novembre 2019 portant nomination des représentants du personnel au comité technique de l’administration centrale institué au ministère de la transition écologique et solidaire et au ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.
TREK1933083S
Administration générale
Décision
Date de signature : 26-11-2019
Date de publication : 29-11-2019
Document principal
Publié le : 16-11-2019
Arrêté du 14 novembre 2019 relatif au complément annuel alloué aux ouvriers des parcs et ateliers des ponts et chaussées et des bases aériennes.
TREK1929641A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-11-2019
Date de publication : 16-11-2019
Document principal
Arrêté du 31 juillet 2019 relatif à la nomination de certains membres de la commission nationale de la négociation collective maritime.
TRET1921857A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 31-07-2019
Date de publication : 16-11-2019
Document principal
Publié le : 14-11-2019
Décision du 8 novembre 2019 portant délégation de signature du directeur de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement.
TREK1918008S
Administration générale
Décision
Date de signature : 08-11-2019
Date de publication : 14-11-2019
Document principal
Arrêté du 8 novembre 2019 modifiant l’arrêté du 30 octobre 2013 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein des cabinets du ministère chargé de l’égalité des territoires et du logement et du ministère chargé de l’écologie.
TREK1932190A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 08-11-2019
Date de publication : 14-11-2019
Document principal
Arrêté du 8 novembre 2019 modifiant l’arrêté du 30 octobre 2013 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein des cabinets du ministère chargé de l’égalité des territoires et du logement et du ministère chargé de l’écologie. (TREK1932188A)
TREK1932188A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 08-11-2019
Date de publication : 14-11-2019
Document principal
Arrêté du 8 novembre 2019 modifiant l’arrêté du 1er février 2019 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour au sein du commissariat général au développement durable du ministère de la transition écologique et solidaire. (TREK1932185A)
TREK1932185A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 08-11-2019
Date de publication : 14-11-2019
Document principal
Arrêté du 25 septembre 2019 portant nomination au grade d’administrateur de 3e classe des affaires maritimes du corps des administrateurs des affaires maritimes.
TREK1925638A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 25-09-2019
Date de publication : 14-11-2019
Document principal
Décision du 12 novembre 2019 portant règlement intérieur du comité technique du centre ministériel de valorisation des ressources humaines.
TREK1931788S
Administration générale
Décision
Date de signature : 12-11-2019
Date de publication : 14-11-2019
Document principal
Publié le : 19-10-2019
Arrêté du 7 octobre 2019 modifiant l’arrêté du 9 octobre 2014 relatif au comité central d’action sociale, aux commissions régionales de concertation de l’action sociale et aux comités locaux d’action sociale, au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie (MEDDE) et au ministère du logement,de l’égalité des territoires et de la ruralité (MLETR).
TREK1920231A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 07-10-2019
Date de publication : 19-10-2019
Document principal
Publié le : 15-10-2019
Arrêté du 7 octobre 2019 portant attribution de fonctions(direction de l’environnement, de l’aménagement et du logement de la Martinique).
TREK1928261A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 07-10-2019
Date de publication : 15-10-2019
Document principal
Arrêté du 7 octobre 2019 portant attribution de fonctions(direction régionale de l’environnement,de l’aménagement et du logement de la région Occitanie).
TREK1928270A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 07-10-2019
Date de publication : 15-10-2019
Document principal
Publié le : 14-10-2019
Arrêté du 7 octobre 2019 portant nomination d’un membre permanent au conseil général de l’environnement et du développement durable.
TREV1927745A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 07-10-2019
Date de publication : 14-10-2019
Document principal
Publié le : 09-10-2019
Arrêté du 20 septembre 2019 portant modification de l’arrêté du 19 novembre 1975 modifié relatif aux salaires horaires de base applicables aux ouvriers des parcs et ateliers des ponts et chaussées et des bases aériennes.
TREK1927156A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 20-09-2019
Date de publication : 09-10-2019
Document principal
Publié le : 05-10-2019
Arrêté du 13 août 2019 modifiant l’arrêté du 31 juillet 2018 portant répartition de l’enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de la transition écologique et solidaire au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour. (Abrogé par l’arrêté du 4 janvier 2024 TREK2400251A).
TREK1928258A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 13-08-2019
Date de publication : 05-10-2019
Document principal
Publié le : 04-10-2019
Arrêté du 4 juillet 2019 portant inscription sur la liste d’aptitude au titre de l’année 2020 (chargé d’études documentaires relevant du ministère de la transition écologique et solidaire).
TREK1918022A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 04-07-2019
Date de publication : 04-10-2019
Document principal
Publié le : 21-09-2019
Arrêté du 17 septembre 2019 portant attribution de fonctions par intérim (direction interdépartementale des routes Atlantique).
TREK1926125A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 17-09-2019
Date de publication : 21-09-2019
Document principal
Arrêté du 18 septembre 2019 portant nomination (administration centrale).
TREK1922217A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 18-09-2019
Date de publication : 21-09-2019
Document principal
Publié le : 28-08-2019
Décision n° 190048 du 26 août 2019 portant délégation de signature (Service national d’ingénierie aéroportuaire).
TREA1924632S
Administration générale
Décision
Date de signature : 26-08-2019
Date de publication : 28-08-2019
Document principal
Publié le : 24-08-2019
Arrêté du 12 août 2019 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du conseil général de l’environnement et du développement durable.
TREK1923958A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 12-08-2019
Date de publication : 24-08-2019
Document principal
Publié le : 21-08-2019
Arrêté du 19 août 2019 portant nomination de la coordonnatrice de la mission d’inspection générale territoriale de Bordeaux.
TREV1921917A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 19-08-2019
Date de publication : 21-08-2019
Document principal
Publié le : 17-08-2019
Arrêté du 14 août 2019 portant attribution du titre de chargé de projet en aménagement durable des territoires à des stagiaires et à des étudiants des promotions 2018 et 2019 de l'école nationale des techniciens de l’équipement.
TREK1923810A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 14-08-2019
Date de publication : 17-08-2019
Document principal
Arrêté du 12 août 2019 modifiant l’arrêté du 9 octobre 2017 portant désignation d’emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du conseil général de l’environnement du développement durable.
TREK1923950A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 12-08-2019
Date de publication : 17-08-2019
Document principal
Publié le : 10-08-2019
Note de gestion du 1er août 2019 relative à la prime de service et de rendement (PSR) versée aux fonctionnaires des corps techniques en poste au MTES et au MCTRCT.(abrogée par le TREK2100744N)
TREK1923086N
Administration générale
Note
Date de signature : 01-08-2019
Date de publication : 10-08-2019
Document principal
Convention pluriannuelle d'objectifs du 26 juillet 2019 avec la fédération nationale d'associations d'anciens combattants et victimes de guerre du ministère de la transition écologique et solidaire et du ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales (FNACE).
TREK1902432X
Administration générale
Convention
Date de signature : 26-07-2019
Date de publication : 10-08-2019
Document principal
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