Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-08-2017

• Note technique du 7 juin 2017 relative au plan national d’inspection sur les transferts transfrontaliers de déchets
  TREP1709021N Prévention des risques Note Date de signature : 07-06-2017 Date de publication : 25-08-2017
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• Arrêté du 27 juin 2017 portant agrément de psychologues au titre du décret nº 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
  TRAT1715602A Transports Arrêté Date de signature : 27-06-2017 Date de publication : 25-08-2017
  • Document principal
• Arrêté du 10 juillet 2017 portant agrément de psychologues au titre du décret nº 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
  TRAT1720069A Transports Arrêté Date de signature : 10-07-2017 Date de publication : 25-08-2017
  • Document principal
• Arrêté du 10 juillet 2017 portant renouvellement d’agrément de médecins et de psychologue au titre du décret nº 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
  TRAT1720083A Transports Arrêté Date de signature : 10-07-2017 Date de publication : 25-08-2017
  • Document principal
• Arrêté du 11 juillet 2017 relatif à la délivrance d’un agrément pour la formation préalable à l’obtention de l’attestation spéciale passagers
  TRAT1719585A Transports Arrêté Date de signature : 11-07-2017 Date de publication : 25-08-2017
  • Document principal
• Note technique du 18 juillet 2017 fixant les modalités de gestion des aides sociales de l’enseignement secondaire dans les lycées professionnels maritimes sous tutelle du ministère de la transition écologique et solidaire au titre de l’année scolaire 2017-2018
  TRET1713402N Mer Note Date de signature : 18-07-2017 Date de publication : 25-08-2017
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• Note technique du 28 juillet 2017 établissant les principes permettant d’assurer l’organisation des usages maritimes et leur sécurité dans et aux abords immédiats d’un champ éolien en mer
  TRAT1721160N Mer Note Date de signature : 28-07-2017 Date de publication : 25-08-2017
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• Arrêté du 3 juillet 2017 modifiant l’arrêté du 13 décembre 2016 portant nomination des membres du comité médical central des transports
  TRAA1719693A Aviation civile Arrêté Date de signature : 03-07-2017 Date de publication : 25-08-2017
  • Document principal
• Arrêté du 4 juillet 2017 fixant la liste des candidats autorisés, au titre de l’année 2017, à passer l’épreuve de l’examen en vue de l’obtention de la 2e qualification du corps des techniciens supérieurs des études et de l’exploitation de l’aviation civile
  TRAA1720774A Aviation civile Arrêté Date de signature : 04-07-2017 Date de publication : 25-08-2017
  • Document principal
• Arrêté du 17 juillet 2017 modifiant l’arrêté du 28 octobre 2015 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du parc national du Mercantour
  TREL1719760A Nature Arrêté Date de signature : 17-07-2017 Date de publication : 25-08-2017
  • Document principal
• Arrêté du 2 août 2017 modifiant l’arrêté du 23 mars 2015 portant nomination des membres de la commission chargée de formuler des avis techniques et des documents techniques d’application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
  TERL1722547A Logement et construction Arrêté Date de signature : 02-08-2017 Date de publication : 25-08-2017
  • Document principal
• Note du 22 juin 2017 relative à l’animation de l’observatoire des services publics d’eau et d’assainissement
  TREL1716075N Nature Note Date de signature : 22-06-2017 Date de publication : 25-08-2017
  • Document principal
• Note technique du 12 juillet 2017 relative à la mise en œuvre de la deuxième génération de conventions d’utilité sociale
  TERL1718544N Logement et construction Note Date de signature : 12-07-2017 Date de publication : 25-08-2017
  • Document principal
• Décision du 27 juin 2017 relative à la composition du jury des examens du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile
  TRAA1717627S Aviation civile Décision Date de signature : 27-06-2017 Date de publication : 25-08-2017
  • Document principal
• Décision ENAC/DG no 1068 du 6 juillet 2017 portant délégation de signature
  TRAA1720329S Aviation civile Décision Date de signature : 06-07-2017 Date de publication : 25-08-2017
  • Document principal
• Décision du 10 juillet 2017 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne)
  TRAA1720352S Aviation civile Décision Date de signature : 10-07-2017 Date de publication : 25-08-2017
  • Document principal
• Décision du 11 juillet 2017 fixant la composition du comité technique de proximité du service d’État de l’aviation civile des îles Wallis-et-Futuna
  TRAA1720602S Aviation civile Décision Date de signature : 11-07-2017 Date de publication : 25-08-2017
  • Document principal
• Arrêté du 4 juillet 2017 fixant la composition du jury de l’examen de la 2e qualification, au titre de l’année 2017, du corps des techniciens supérieurs des études et de l’exploitation de l’aviation civile
  TRAA1721437A Aviation civile Arrêté Date de signature : 04-07-2017 Date de publication : 25-08-2017
  • Document principal
• Décision du 29 mai 2017 fixant la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail du service des systèmes d’information et de la modernisation
  TRAA1717537S Aviation civile Décision Date de signature : 29-05-2017 Date de publication : 25-08-2017
  • Document principal
• Décision du 30 mai 2017 fixant la composition de l’instance nationale de concertation ouvrière de la direction générale de l’aviation civile
  TRAA1720627S Aviation civile Décision Date de signature : 30-05-2017 Date de publication : 25-08-2017
  • Document principal
• Décision du 6 juin 2017 fixant la composition du comité technique de proximité du service des systèmes d’information et de la modernisation (DSI)
  TRAA1717546S Aviation civile Décision Date de signature : 06-06-2017 Date de publication : 25-08-2017
  • Document principal
• Arrêté du 13 juillet 2017 portant nomination au Conseil supérieur de la marine marchande
  TRAT1718348A Transports Arrêté Date de signature : 13-07-2017 Date de publication : 25-08-2017
  • Document principal
• Décision du 4 juillet 2017 portant délégation de signature (secrétariat général)
  TRAT1719520S Transports Décision Date de signature : 04-07-2017 Date de publication : 25-08-2017
  • Document principal
• Décision no D 2017-16 du directoire du 21 juillet 2017 fixant les modalités de publicité des actes unilatéraux décisoires du directoire ou de son président
  TRAT1723631S Transports Décision Date de signature : 21-07-2017 Date de publication : 25-08-2017
  • Document principal
• Circulaire du 27 juillet 2017 relative à l’abrogation des circulaires établissant les équivalences des titres de la marine nationale avec les titres de la marine marchande
  TRAT1716832C Transports Circulaire Date de signature : 27-07-2017 Date de publication : 25-08-2017
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