Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 10-05-2011

Décision du 25 mars 2011 modifiant la décision du 15 avril 2009 portant composition d'un groupe de travail relatif à la stratégie d'analyse, d'évaluation et de maîtrise des risques technologiques auprès de la direction générale de la prévention des risques
DEVP1110172S Prévention des risques Décision Date de signature : 25-03-2011 Date de publication : 10-05-2011
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Décision n° AD 2011-10 du 13 avril 2011relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1110167S Prévention des risques Décision Date de signature : 13-04-2011 Date de publication : 10-05-2011
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Décision n° AD 2011-11 du 13 avril 2011 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1110166S Prévention des risques Décision Date de signature : 13-04-2011 Date de publication : 10-05-2011
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Décision n° AD 2011-12 du 13 avril 2011relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1110164S Prévention des risques Décision Date de signature : 13-04-2011 Date de publication : 10-05-2011
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Décision n° 2010-82 du 1er décembre 2010 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général de la RATP au directeur du département services et espaces multimodaux
DEVT1110510S Transports Décision Date de signature : 01-12-2010 Date de publication : 10-05-2011
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Décision n° ESP 2011-22 du 22 mars 2011 portant délégation de signature du directeur des espaces et du patrimoine à un chargé d'affaires en immobilier dudit département
DEVT1110412S Transports Décision Date de signature : 22-03-2011 Date de publication : 10-05-2011
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Décision du 23 mars 2011 portant délégation de signature du directeur du département des achats et de la logistique (HAL) aux agents de l'unité « laboratoire, essais et mesures » (LEM) désignés ci-après
DEVT111117 9 Transports Décision Date de signature : 23-03-2011 Date de publication : 10-05-2011
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Décision du 29 mars 2011 portant nomination des membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Ouvrages d'art »
DEVD1110662S Développement durable Décision Date de signature : 29-03-2011 Date de publication : 10-05-2011
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Décision du 1er avril 2011 portant nomination des membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « gestion durable des ressources naturelles »
DEVD1109524S Développement durable Décision Date de signature : 01-04-2011 Date de publication : 10-05-2011
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Décision du 29 mars 2011 portant nomination des membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Habitat, aménagement, villes et territoires »
DEVD1109512S Développement durable Décision Date de signature : 29-03-2011 Date de publication : 10-05-2011
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Décision du 29 mars 2011 portant nomination des membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Bâtiment »
DEVD1109516S Développement durable Décision Date de signature : 29-03-2011 Date de publication : 10-05-2011
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Décision du 29 mars 2011 portant nomination des membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « transports durables, sécurité, intermodalité et mobilité »
DEVD1110632S Développement durable Décision Date de signature : 29-03-2011 Date de publication : 10-05-2011
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Décision du 29 mars 2011 portant nomination des membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Énergie et climat »
DEVD1110658S Développement durable Décision Date de signature : 29-03-2011 Date de publication : 10-05-2011
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Décision CG n° 2010-10635 du 30 novembre 2010 du président-directeur général de Météo-France modifiant la décision n° 2009-3004 du 4 mai 2009 portant délégation de signature
DEVD1032043S Développement durable Décision Date de signature : 30-11-2010 Date de publication : 10-05-2011
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Décision CG n° 2010-10636 du 30 novembre 2010 du président-directeur général de Météo-France modifiant la décision n° 2009-1635 du 11 mars 2009 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1031965S Développement durable Décision Date de signature : 30-11-2010 Date de publication : 10-05-2011
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Décision du 29 mars 2011 portant nomination des membres du comité d'évaluation scientifique et technique du domaine Géotechnique et risques naturels
DEVD1109503S Développement durable Décision Date de signature : 29-03-2011 Date de publication : 10-05-2011
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Publié le : 25-04-2011

Décision du 16 novembre 2010 portant délégations de pouvoirs du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au responsable de l'unité architecture et infrastructure informatique (A2I) ; au responsable de l'unité conception et production des systèmes (CPS) ; au responsable du groupe de soutien achats et marchés (HAM)
DEVT1109788S Transports Décision Date de signature : 16-11-2010 Date de publication : 25-04-2011
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Décision AD n° 2011-03 du 10 mars 2011 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVD1104822S Prévention des risques Décision Date de signature : 10-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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Décision BSEI n° 11-047 du 15 mars 2011 relative à la reconnaissance d'un cahier technique professionnel relatif aux inspections périodiques et requalifications périodiques des accumulateurs oléopneumatiques de disjoncteurs à haute tension
DEVP1106158S Prévention des risques Décision Date de signature : 15-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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Décision du 16 novembre 2010 portant délégations de pouvoirs du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) ; au responsable du groupe de soutien contrôle de gestion (CDG) ; au responsable du groupe de soutien ressources humaines et compétences (RHC) et au responsable de la mission communication (COM)
DEVT1109809S Transports Décision Date de signature : 16-11-2010 Date de publication : 25-04-2011
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Décision du 14 février 2011 portant délégations de pouvoirs du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) aux directeurs des unités opérationnelles des Lignes 1, 2, 3 et 4
DEVT1109468S Transports Décision Date de signature : 14-02-2011 Date de publication : 25-04-2011
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Décision du 14 février 2011 portant délégations de pouvoirs du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) aux directeurs des unités opérationnelles des Lignes 5, 6, 7 et 8
DEVT1109484S Transports Décision Date de signature : 14-02-2011 Date de publication : 25-04-2011
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Décision du 14 février 2011 portant délégations de pouvoirs du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) aux directeurs des unités opérationnelles des Lignes 9, 10, 12 et 13
DEVT1109608S Transports Décision Date de signature : 14-02-2011 Date de publication : 25-04-2011
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Décision du 14 février 2011 portant délégations de pouvoirs du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) aux directeurs des unités opérationnelles Ligne 14, Gares RER A et Gares RER B et au responsable de l'unité spécialisée ingénierie, formation et réglementation (IFR)
DEVT1109701S Transports Décision Date de signature : 14-02-2011 Date de publication : 25-04-2011
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Décision SIT n° 2011-5004 du 10 mars 2011 portant délégation de pouvoirs du directeur du département des systèmes d'information et de télécommunications (SIT) au responsable du groupe de soutien stratégie & pilotage (S&P)
DEVT1109856S Transports Décision Date de signature : 10-03-2011 Date de publication : 25-04-2011
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