Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

16455 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 10-05-2017

Délibération no CS 2017-1-1.1 du conseil de surveillance du 20 avril 2017 portant sur l’adoption du règlement intérieur du conseil de surveillance
DEVT1712622X Transports Autre Date de signature : 20-04-2017 Date de publication : 10-05-2017
- Document principal
Délibération n° CS 2017-1-6 du conseil de surveillance du 20 avril 2017 portant sur la désignation du siège temporaire de la société du Canal Seine-Nord Europe
DEVT1712642X Transports Autre Date de signature : 20-04-2017 Date de publication : 10-05-2017
- Document principal
Délibération no CS 2017-1-7 du conseil de surveillance du 20 avril 2017 portant sur les conditions générales d’emploi et de rémunération du personnel : convention collective Syntec
DEVT1712650X Transports Autre Date de signature : 20-04-2017 Date de publication : 10-05-2017
- Document principal
Arrêté du 20 avril 2017 relatif à l’habilitation d’AIRBUS SAS en matière de conformité au règlement des radiocommunications de l’Union internationale des télécommunications
DEVA1708739A Aviation civile Arrêté Date de signature : 20-04-2017 Date de publication : 10-05-2017
- Document principal
Décision du 13 avril 2017 modifiant la décision du 9 novembre 2015 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile
DEVA1710348S Aviation civile Décision Date de signature : 13-04-2017 Date de publication : 10-05-2017
- Document principal
Décision du 13 avril 2017 portant nomination de rapporteurs au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile
DEVA1710356S Aviation civile Décision Date de signature : 13-04-2017 Date de publication : 10-05-2017
- Document principal
Décision du 20 avril 2017 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest)
DEVA1711914S Aviation civile Décision Date de signature : 20-04-2017 Date de publication : 10-05-2017
- Document principal
Décision du 20 avril 2017 portant nomination de membres au comité d’évaluation scientifique et technique du domaine « transports durables, sécurité, intermodalité et mobilité »
DEVD1710825S Aviation civile Décision Date de signature : 20-04-2017 Date de publication : 10-05-2017
- Document principal
Décision du 21 avril 2017 portant organisation des délégations de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Est
DEVA1711562S Aviation civile Décision Date de signature : 21-04-2017 Date de publication : 10-05-2017
- Document principal
Délibération no CS 2017-1-1.2 du conseil de surveillance du 20 avril 2017 portant sur l’élection du président et du vice-président du conseil de surveillance de la Société du Canal Seine-Nord Europe
DEVT1712600X Transports Autre Date de signature : 20-04-2017 Date de publication : 10-05-2017
- Document principal
Délibération no CS 2017-1-1.3 du conseil de surveillance du 20 avril 2017 donnant l’avis sur la composition du directoire
DEVT1712578X Transports Autre Date de signature : 20-04-2017 Date de publication : 10-05-2017
- Document principal
Délibération no CS 2017-1-4.1 du conseil de surveillance du 20 avril 2017 portant sur la mise en place d’un groupement comptable unique entre VNF et la Société du Canal Seine-Nord Europe
DEVT1712616X Transports Autre Date de signature : 20-04-2017 Date de publication : 10-05-2017
- Document principal
Délibération no CS 2017-1-5 du conseil de surveillance du 20 avril 2017 relative à la fixation d’un seuil temporaire et exceptionnel des opérations d’investissement délibérées par le conseil de surveillance (article 9 du décret no 2017-427)
DEVT1712632X Transports Autre Date de signature : 20-04-2017 Date de publication : 10-05-2017
- Document principal

Publié le : 25-04-2017

Arrêté du 11 avril 2017 portant inscription sur la liste d’aptitude (ingénieur des travaux publics de l’État au titre de l’année 2017)
DEVK1707599A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-04-2017 Date de publication : 25-04-2017
- Document principal
Décision du 31 mars 2017 portant délégation de signature relative à l’exercice de la compétence d’ordonnateur principal, à l’administration générale de l’établissement, et à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l’établissement
DEVK1706656S Administration générale Décision Date de signature : 31-03-2017 Date de publication : 25-04-2017
- Document principal
Décision du 22 mars 2017 relative au label Grand Site de France « Conca d’Oro, vignoble de Patrimonio – Golfe de Saint-Florent »
DEVL1708504S Nature Décision Date de signature : 22-03-2017 Date de publication : 25-04-2017
- Document principal
Décision du 22 mars 2017 relative au label Grand Site de France « Îles Sanguinaires – pointe de la Parata »
DEVL1708514S Nature Décision Date de signature : 22-03-2017 Date de publication : 25-04-2017
- Document principal
Instruction du 10 avril 2017 relative à la désinscription de sites inscrits existants prévue à l’article 168 de la loi no 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages
DEVL1704406J Nature Instruction Date de signature : 10-04-2017 Date de publication : 25-04-2017
- Document principal
Arrêté du 13 décembre 2016 portant nomination à la formation de filière des déchets diffus spécifiques de la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
DEVP1636905A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 13-12-2016 Date de publication : 25-04-2017
- Document principal
Arrêté du 15 décembre 2016 portant nomination aux formations de filière des déchets d’éléments d’ameublement de la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
DEVP1636906A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 15-12-2016 Date de publication : 25-04-2017
- Document principal
Arrêté du 14 mars 2017 portant nomination aux formations transversale et de filières de la commission des filières de responsabilité élargie des producteurs
DEVP1708645A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 14-03-2017 Date de publication : 25-04-2017
- Document principal
Arrêté du 23 mars 2017 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction d’inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives aux installations classées pour la protection de l’environnement mentionnées au 2o du II de l’article L. 172-1 du code de l’environnement
DEVP1637883A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 23-03-2017 Date de publication : 25-04-2017
- Document principal
Décision du 10 avril 2017 portant renouvellement de l’agrément d’un organisme pour effectuer le contrôle d’étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1710613S Prévention des risques Décision Date de signature : 10-04-2017 Date de publication : 25-04-2017
- Document principal
Arrêté du 27 mars 2017 portant agrément de psychologues au titre du décret no 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
DEVT1708364A Transports Arrêté Date de signature : 27-03-2017 Date de publication : 25-04-2017
- Document principal
Décision du 28 mars 2017 fixant le plan de scolarité des formations initiales dans les lycées professionnels maritimes pour l’année scolaire 2017-2018
DEVT1706399S Mer Décision Date de signature : 28-03-2017 Date de publication : 25-04-2017
- Document principal

<<

<

179

180

181

182

183

>

>>