Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
278
Arrêté
4957
Autre
707
Avenant
121
Avis
164
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
1821
Convention
341
Décision
7440
Directive
3
Instruction
300
Note
657
Rapport
2
Rectificatif
78
Thématique
Administration générale
4075
Aviation civile
2334
Climat
5
Collectivités territoriales
30
Défense et Sécurité
7
Développement durable
879
Eau
209
Énergie
468
Équipement
477
Logement et construction
1065
Mer
364
Nature
1084
Paysage et sites
133
Prévention des risques
1663
Sécurité et circulation routières
68
Tourisme
16
Transports
3919
Urbanisme et aménagement
68
Ville et cohésion des territoires
6
Mots clés
Action sociale
5
Aérodrome
18
Aéronef
74
Biodiversité
154
Circulation aérienne
87
Contrat de ville
1
Développement durable
1
Document opposable
43
Efficacité énergétique
2
Enseignement supérieur
1
Fascicule
2
Gaz à effet de serre (GES)
32
Installation classée pour la protection de l'environnement
6
Organisation des services
490
Personnel navigant
4
Politique de la ville
1
Ressource humaine
763
Risque naturel
1
Sécurité maritime
6
Transport aérien
28
Transport de matières dangereuses
1
Transport maritime
5
Année de publication
1999
358
2000
330
2001
497
2002
396
2003
452
2004
561
2005
604
2006
851
2007
583
2008
716
2009
835
2010
775
2011
741
2012
916
2013
930
2014
937
2015
751
2016
563
2017
486
2018
496
2019
578
2020
489
2021
605
2022
564
2023
473
2024
534
2025
523
2026
326
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
16870 documents trouvés
PDF
CSV
Courriel
Tri par
date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Publié le : 25-01-2018
Arrêté du 14 novembre 2017 portant inscription au tableau d’avancement au grade d’attaché d’administration hors classe de l’État du ministère de la transition écologique et solidaire au titre de l’année 2017 (rectificatif)
TREK1731901Z
Administration générale
Rectificatif
Date de signature : 14-11-2017
Date de publication : 25-01-2018
Document principal
Décision du 15 décembre 2017 modifiant la décision du 29 mai 2015 modifiée portant désignation des représentants du personnel au comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail en administration centrale
TREK1734204S
Administration générale
Décision
Date de signature : 15-12-2017
Date de publication : 25-01-2018
Document principal
Note de gestion du 19 décembre 2017 relative à la campagne d’entretien professionnel et d’entretien de formation des personnels gérés par les MTES et MCT au titre de l’année de référence 2017
TREK1729644N
Administration générale
Note
Date de signature : 19-12-2017
Date de publication : 25-01-2018
Document principal
Arrêté du 21 décembre 2017 portant nomination d’un membre de l’Autorité de supervision indépendante des redevances aéroportuaires
TREV1733625A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 21-12-2017
Date de publication : 25-01-2018
Document principal
Arrêté du 22 décembre 2017 portant nomination du secrétaire permanent du Conseil supérieur de la météorologie
TRAD1735722A
Développement durable
Arrêté
Date de signature : 22-12-2017
Date de publication : 25-01-2018
Document principal
Arrêté du 20 décembre 2017 approuvant la convention passée entre l’Etat et la société Edeis Management pour la concession de l’aérodrome d’Aix-Les Milles (JORF no 0304 du 30 décembre 2017)
TRAA1734434A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 20-12-2017
Date de publication : 25-01-2018
Document principal
Décision du 24 octobre 2017 portant nomination des membres de la commission de discipline des personnels navigants non professionnels
TRAA1730197S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 24-10-2017
Date de publication : 25-01-2018
Document principal
Décision du 12 décembre 2017 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles-Guyane)
TRAA1734113S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-12-2017
Date de publication : 25-01-2018
Document principal
Décision du 12 décembre 2017 portant délégation de signature à certains agents du bureau d’enquêtes et d’analyses pour la sécurité de l’aviation civile en vue d’effectuer des opérations de dépenses et de recettes
TRAA1734948S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 12-12-2017
Date de publication : 25-01-2018
Document principal
Arrêté du 21 décembre 2017 relatif à l’actualisation annuelle des valeurs de base pour le calcul de la taxe locale d’équipement, des taxes assimilées et de la redevance d’archéologie préventive
TERL1731106A
Urbanisme et aménagement
Arrêté
Date de signature : 21-12-2017
Date de publication : 25-01-2018
Document principal
Circulaire du 22 décembre 2017 relative à l’association des parties prenantes à la co-construction de la politique de la ville
TERV1728930J
Urbanisme et aménagement
Circulaire
Date de signature : 22-12-2017
Date de publication : 25-01-2018
Document principal
Instruction du Gouvernement du 10 janvier 2018 relative au lancement du programme « Action cœur de ville » : identification des villes éligibles et premières orientations de mise en œuvre
TERR1800859C
Urbanisme et aménagement
Instruction
Date de signature : 10-01-2018
Date de publication : 25-01-2018
Document principal
Avis du 8 janvier 2018 relatif à la fixation du loyer et des redevances maximums des conventions conclues en application de l’article L. 351-2 du code de la construction et de l’habitation
TERL1800678V
Logement et construction
Avis
Date de signature : 08-01-2018
Date de publication : 25-01-2018
Document principal
Publié le : 25-12-2017
Note de gestion du 27 octobre 2017 relative à la mise en œuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) concernant certains agents affectés aux MTES/MCT
TREK1730524N
Administration générale
Note
Date de signature : 27-10-2017
Date de publication : 25-12-2017
Document principal
Note de gestion du 7 décembre 2017 relative à la mise en œuvre de la garantie individuelle du pouvoir d’achat (GIPA) au titre de l’année 2017
TREK1734578N
Administration générale
Note
Date de signature : 07-12-2017
Date de publication : 25-12-2017
Document principal
Décision no 1705-D1 du 27 novembre 2017 relative aux tarifs des redevances aéroportuaires applicables sur l’aérodrome de Nice-Côte d’Azur pour la période tarifaire du 1er avril 2018 au 31 mars 2019
TREV1734430S
Développement durable
Décision
Date de signature : 27-11-2017
Date de publication : 25-12-2017
Document principal
Décision du 11 décembre 2017 portant nomination de nouveaux membres aux comités d’évaluation scientifique et technique de domaine
TRED1733505S
Développement durable
Décision
Date de signature : 11-12-2017
Date de publication : 25-12-2017
Document principal
Arrêté du 27 novembre 2017 relatif à la procédure d’agrément et portant cahier des charges des éco-organismes de la filière des déchets d’éléments d’ameublement (DEA) en application des articles L. 541-10, R. 543-240 et suivants du code de l’environnement (JORF no 0277 du 28 novembre 2017)
TREP1719757A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 27-11-2017
Date de publication : 25-12-2017
Document principal
Avis du 9 novembre 2017 relatif à la mise en œuvre de l’instruction du Gouvernement du 12 août 2014 relative à la gestion des situations incidentelles ou accidentelles impliquant des installations classées pour la protection de l’environnement
TREP1730317V
Prévention des risques
Avis
Date de signature : 09-11-2017
Date de publication : 25-12-2017
Document principal
Note technique du 7 novembre 2017 relative à la mise en œuvre des mesures alternatives des PPRT
TREP1730180N
Prévention des risques
Note
Date de signature : 07-11-2017
Date de publication : 25-12-2017
Document principal
Arrêté du 21 novembre 2017 modifiant l’arrêté du 17 septembre 2015 relatif à la nomination des membres représentant les organisations d’employeurs et syndicales de marins et les organisations d’employeurs et syndicales de gens de mer autres que marins (navigation maritime commerciale, pêche maritime et cultures marines)
TRAT1730558A
Mer
Arrêté
Date de signature : 21-11-2017
Date de publication : 25-12-2017
Document principal
Arrêté du 24 novembre 2017 portant nomination d’un membre associé de l’inspection générale des affaires maritimes
TRAT1723716A
Mer
Arrêté
Date de signature : 24-11-2017
Date de publication : 25-12-2017
Document principal
Arrêté du 29 novembre 2017 portant nomination de membres associés de l’inspection générale des affaires maritimes
TRET1730906A
Mer
Arrêté
Date de signature : 29-11-2017
Date de publication : 25-12-2017
Document principal
Décision du 13 novembre 2017 portant dénomination de l’autoroute A 89
TRAT1726625S
Transports
Décision
Date de signature : 13-11-2017
Date de publication : 25-12-2017
Document principal
Décision du 8 novembre 2017 modifiant la décision du 9 novembre 2015 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile
TRAA1730467S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 08-11-2017
Date de publication : 25-12-2017
Document principal
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