Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Décision

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Publié le : 10-07-2010

Décision n° AD 2010-39 du 15 juin 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1015179S Prévention des risques Décision Date de signature : 15-06-2010 Date de publication : 10-07-2010
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Décision du 18 juin 2010 portant agrément d'un expert en application de l'article R. 118-2-4 du code de la voirie routière
DEVT1015786S Transports Décision Date de signature : 18-06-2010 Date de publication : 10-07-2010
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Décision du 3 juin 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1014657S Prévention des risques Décision Date de signature : 03-06-2010 Date de publication : 10-07-2010
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Décision n° AD 2010-08 du 10 juin 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1015086S Prévention des risques Décision Date de signature : 10-06-2010 Date de publication : 10-07-2010
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Décision n° AD 2010-32 du 15 juin 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1015175S Prévention des risques Décision Date de signature : 15-06-2010 Date de publication : 10-07-2010
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Décision n° AD 2010-36 du 15 juin 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1015176S Prévention des risques Décision Date de signature : 15-06-2010 Date de publication : 10-07-2010
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Décision n° 2010-1 du 16 juin 2010 relative à la réunion de la commission de sélection des stagiaires en cycle professionnel option formation alternée à l'École nationale des techniciens de l'équipement (ENTE)
DEVK1016606S Administration générale Décision Date de signature : 16-06-2010 Date de publication : 10-07-2010
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Décision du 11 juin 2010 portant nomination d'un membre au comité domaine « Ouvrages d'Art »
DEVK1014783S Développement durable Décision Date de signature : 11-06-2010 Date de publication : 10-07-2010
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Publié le : 25-06-2010

Décision d'agrément n° DB 65S-01-10 du 20 mai 2010relative au séparateur modulaire de voies DB 65S
DEVS1010442S Sécurité et circulation routières Décision Date de signature : 20-05-2010 Date de publication : 25-06-2010
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Décision du 27 mai 2010 portant désignation de membres du comité consultatif pour la gestion du fonds de compensation des risques de l'assurance de la construction institué par l'article R. 431-51 du code des assurances
DEVU1013737S Logement et construction Décision Date de signature : 27-05-2010 Date de publication : 25-06-2010
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Décision n° 10-3 du 25 mai 2010 portant subdélégation de signature pour l'exercice de la compétence d'ordonnateur secondaire délégué et de représentant du pouvoir adjudicateur
DEVT1015061S Transports Décision Date de signature : 25-05-2010 Date de publication : 25-06-2010
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Décision n° 2010-01 du 18 décembre 2009 du jury de délivrance du titre de technicien supérieur de l'équipement et de l'aménagement des territoires (TSEAT) par voie de la validation des acquis de l'expérience
DEVK1008532S Administration générale Décision Date de signature : 18-12-2009 Date de publication : 25-06-2010
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Décision du 2 juin 2010 modifiant la décision du 8 septembre 2008 portant nomination des représentants du personnel au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
DEVK1014332S Administration générale Décision Date de signature : 02-06-2010 Date de publication : 25-06-2010
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Décision du 3 juin 2010 portant nomination d'un membre au comité domaine « routes »
DEVK1014129S Développement durable Décision Date de signature : 03-06-2010 Date de publication : 25-06-2010
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Publié le : 10-06-2010

Décision du 17 mai 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1012321S Prévention des risques Décision Date de signature : 17-05-2010 Date de publication : 10-06-2010
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Décision du 11 mai 2010 portant désignation des représentants du personnel au comité technique paritaire central institué auprès du directeur des ressources humaines
DEVK1012071S Administration générale Décision Date de signature : 11-05-2010 Date de publication : 10-06-2010
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Décision du 11 mai 2010 relative aux fonctionnaires de sécurité et de défense du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1012549S Administration générale Décision Date de signature : 11-05-2010 Date de publication : 10-06-2010
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Décision du 19 mai 2010 portant nomination d'un membre au comité domaine « transports et sécurité »
DEVK1013392S Développement durable Décision Date de signature : 19-05-2010 Date de publication : 10-06-2010
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Décision du 29 avril 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1011480S Prévention des risques Décision Date de signature : 29-04-2010 Date de publication : 10-06-2010
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Décision AD n° 2010-18 du 11 mai 2010relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1009891S Prévention des risques Décision Date de signature : 11-05-2010 Date de publication : 10-06-2010
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Décision du 6 mai 2010 relative à la commission chargée de donner un avis sur l'entrée en formation doctorale des ingénieurs-élèves des ponts, des eaux et des forêts et des lauréats du concours interne à caractère professionnel
DEVL1007207S Administration générale Décision Date de signature : 06-05-2010 Date de publication : 10-06-2010
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Décision du 17 mai 2010 modifiant la décision modifiée du 29 mai 2009 portant nomination des membres du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
DEVU1012447S Logement et construction Décision Date de signature : 17-05-2010 Date de publication : 10-06-2010
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Publié le : 25-05-2010

Décision n° AD 2010-21 du 29 avril 2010 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1009894S Prévention des risques Décision Date de signature : 29-04-2010 Date de publication : 25-05-2010
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Décision du 29 avril 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1011622S Prévention des risques Décision Date de signature : 29-04-2010 Date de publication : 25-05-2010
- Document principal
Décision du 29 avril 2010 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1011473S Prévention des risques Décision Date de signature : 29-04-2010 Date de publication : 25-05-2010
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