Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Type de document: Circulaire

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Publié le : 25-10-2009

Circulaire du 15 septembre 2009 fixant les règles méthodologiques relatives aux études de dangers, à l'acceptabilité de la démarche de maîtrise des risques et aux PPRT des stockages souterrains de gaz
DEVP0920879C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 15-09-2009 Date de publication : 25-10-2009
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Circulaire du 23 juillet 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK0919880C Développement durable Circulaire Date de signature : 23-07-2009 Date de publication : 25-10-2009
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Circulaire du 26 août 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquageroutier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK0922142C Développement durable Circulaire Date de signature : 26-08-2009 Date de publication : 25-10-2009
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Circulaire DGALN/DEB/PEM n° 2009-06 du 29 septembre 2009 relative au certificat de capacité pour la vente ou le transit d'animaux vivants d'espèces non domestiques autres que celles de gibier dont la chasse est autorisée
DEVN0921102C Nature Circulaire Date de signature : 29-09-2009 Date de publication : 25-10-2009
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Publié le : 10-10-2009

Circulaire DEB/PEVM n° 09-05 du 9 septembre 2009 relative à la mise en oeuvre du dispositif intermédiaire de gestion du grand cormoran jusqu'à l'entrée en vigueur de l'arrêté fixant les conditions et limites dans lesquelles des dérogations aux interdictions de destruction peuvent être accordées par les préfets concernant les grands cormorans (Phalacrocorax carbo sinensis) pour la période 2009-2010
DEVN0920885C Nature Circulaire Date de signature : 09-09-2009 Date de publication : 10-10-2009
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Circulaire du 15 septembre 2009 relative au renouvellement des lieutenants de louveterie
DEVN0902230C Nature Circulaire Date de signature : 15-09-2009 Date de publication : 10-10-2009
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Circulaire DGALN/DEB/SDEN/EN4 du 17 septembre 2009 relative à l'organisation de la procédure de révision des classements de cours d'eau complétant les circulaires du 6 février 2008 et du 15 septembre 2008
DEVO0919945C Nature Circulaire Date de signature : 17-09-2009 Date de publication : 10-10-2009
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Circulaire du 14 août 2009 relative à l'organisation du transfert de compétence des préfectures à l'Office national de la chasse et de la faune sauvage pour la délivrance du permis de chasser, de son duplicata et de l'autorisation de chasser accompagné
DEVN0918738C Nature Circulaire Date de signature : 14-08-2009 Date de publication : 10-10-2009
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Circulaire DEB/PEVM n° 09-04 du 8 septembre 2009 relative au programme de réalisation de nouveaux plans nationaux d'actions en 2010 et compléments méthodologiques à la circulaire du 3 octobre 2008
DEVN0921057C Nature Circulaire Date de signature : 08-09-2009 Date de publication : 10-10-2009
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Circulaire du 3 septembre 2009 relative à la préparation de l'avis de l'autorité environnementale
DEVD0917293C Développement durable Circulaire Date de signature : 03-09-2009 Date de publication : 10-10-2009
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Publié le : 10-09-2009

Circulaire du 15 juillet 2009 relative à la poursuite du programme national 2008-2012 de cession du foncier public en faveur de l'aménagement durable et du développement de l'offre de logements
DEVK0915684C Administration générale Circulaire Date de signature : 15-07-2009 Date de publication : 10-09-2009
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Circulaire DGALN/LO/DGFIP/CL1B du 30 juillet 2009 portant diverses précisions d'ordre budgétaire et comptable pour le 1er janvier 2009 (instruction budgétaire et comptable M31 applicable aux offices publics de l'habitat à comptabilité publique)
DEVU0915059C Nature Circulaire Date de signature : 30-07-2009 Date de publication : 10-09-2009
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Circulaire BSEI n° 09-128 du 22 juillet 2009 relative à la diffusion et protection des données cartographiques relatives aux canalisations de transport (gaz combustibles, hydrocarbures liquides ou liquéfiés, produits chimiques)
DEVP0918302C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 22-07-2009 Date de publication : 10-09-2009
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Circulaire du 27 juillet 2009 relative à la fixation du loyer et des redevances maximums des conventions conclues en application de l'article L. 351-2 du code de la construction et de l'habitation
DEVU0914719C Logement et construction Circulaire Date de signature : 27-07-2009 Date de publication : 10-09-2009
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Circulaire du 31 juillet 2009 relative aux modalités du transport de bois ronds
DEVT0918456C Transports Circulaire Date de signature : 31-07-2009 Date de publication : 10-09-2009
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Circulaire n° 090494 du 25 mai 2009 relative au conventionnement des entreprises ou organismes de formation à la sûreté de l'aviation civile
DEVA0916084C Aviation civile Circulaire Date de signature : 25-05-2009 Date de publication : 10-09-2009
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Publié le : 25-08-2009

Circulaire du 31 juillet 2009 relative à la mise en oeuvre du Plan national de maîtrise du sanglier (Pdf)
DEVN0916820C Nature Circulaire Date de signature : 31-07-2009 Date de publication : 25-08-2009
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Circulaire du 31 juillet 2009 relative à l'organisation du contrôle de la sécurité des ouvrages hydrauliques
DEVP0918731C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 31-07-2009 Date de publication : 25-08-2009
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Circulaire du 19 mai 2009 relative aux établissements publics territoriaux de bassin après l'adoption de la loi n° 2006-1772 du 30 décembre 2006 sur l'eau et les milieux aquatiques
DEVO0906173Z Nature Circulaire Date de signature : 19-05-2009 Date de publication : 25-08-2009
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Circulaire du 8 juillet 2009 relative à la maîtrise de l'urbanisation autour des entrepôts soumis à autorisation
DEVP0916528C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 08-07-2009 Date de publication : 25-08-2009
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Circulaire du 22 juillet 2009 relative à la modélisation au moyen de modèles CFD de la dispersion atmosphérique pour l'évaluation des zones d'effets dans le cadre de l'élaboration des plans de prévention des risques technologiques (PPRT)
DEVP0917984C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 22-07-2009 Date de publication : 25-08-2009
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Circulaire BSEI n° 09-123 du 23 juillet 2009 relative à la méthode d'estimation de la probabilité dans les études de sécurité de canalisations de transport de matières dangereuses
DEVP0918234C Prévention des risques Circulaire Date de signature : 23-07-2009 Date de publication : 25-08-2009
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Circulaire du 23 juin 2009 relative à l'échange des permis de conduire avec la Nouvelle-Zélande
DEVS0914199C Sécurité et circulation routières Circulaire Date de signature : 23-06-2009 Date de publication : 25-08-2009
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Publié le : 10-08-2009

Circulaire du 22 juin 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produitsde marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK0916601C Développement durable Circulaire Date de signature : 22-06-2009 Date de publication : 10-08-2009
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Circulaire du 12 juin 2009 relative à l'établissement des diagnostics de sécurité des tunnels routiers d'une longueur supérieure à 300 mètres
DEVT0913551C Transports Circulaire Date de signature : 12-06-2009 Date de publication : 10-08-2009
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