Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

16606 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 10-09-2016

Décision no 2016/27 du 5 août 2016 portant retrait de la décision no 2015/19 du 22 janvier 2015 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
DEVA1621753S Aviation civile Décision Date de signature : 05-08-2016 Date de publication : 10-09-2016
- Document principal
Décision du 24 août 2016 relative à la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile en Antilles-Guyane et du service de la navigation aérienne en Antilles-Guyane
DEVA1619958S Aviation civile Décision Date de signature : 24-08-2016 Date de publication : 10-09-2016
- Document principal
Arrêté du 9 août 2016 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie
DEVR1622916A Énergie Arrêté Date de signature : 09-08-2016 Date de publication : 10-09-2016
- Document principal
Arrêté du 17 août 2016 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction d’inspecteurs de l’environnement disposant des attributions relatives aux installations classées pour la protection de l’environnement mentionnées au 2o du II de l’article L. 172-1 du code de l’environnement
DEVP1623190A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 17-08-2016 Date de publication : 10-09-2016
- Document principal
Note du 16 août 2016 relative aux récentes adaptations intervenues dans la réglementation relative à la sécurité et à la sûreté des barrages
DEVP1617443N Prévention des risques Note Date de signature : 16-08-2016 Date de publication : 10-09-2016
- Document principal
Arrêté du 24 août 2016 modifiant l’arrêté du 28 octobre 2009 modifié fixant les conditions de nomination des ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne dans certaines fonctions de la direction des opérations de la direction des services de la navigation aérienne
DEVA1622999A Aviation civile Arrêté Date de signature : 24-08-2016 Date de publication : 10-09-2016
- Document principal
Décision du 8 juin 2016 portant délégation de signature (service des systèmes d’information et de la modernisation)
DEVA1622518S Aviation civile Décision Date de signature : 08-06-2016 Date de publication : 10-09-2016
- Document principal
Décision no 2016/01 du 5 août 2016 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
DEVA1621691S Aviation civile Décision Date de signature : 05-08-2016 Date de publication : 10-09-2016
- Document principal
Arrêté du 25 août 2016 portant attribution du titre de chargé(e) de projet en aménagement durable des territoires à des stagiaires et à des étudiants de la filière civile sortis en 2015 et 2016 de l’école nationale des techniciens de l’équipement
DEVK1623521A Administration générale Arrêté Date de signature : 25-08-2016 Date de publication : 10-09-2016
- Document principal
Décision no 2016/06 du 5 août 2016 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
DEVA1621720S Aviation civile Décision Date de signature : 05-08-2016 Date de publication : 10-09-2016
- Document principal
Décision no 2016/07 du 5 août 2016 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
DEVA1621721S Aviation civile Décision Date de signature : 05-08-2016 Date de publication : 10-09-2016
- Document principal
Décision no 2016/08 du 5 août 2016 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
DEVA1621723S Aviation civile Décision Date de signature : 05-08-2016 Date de publication : 10-09-2016
- Document principal
Décision no 2016/09 du 5 août 2016 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
DEVA1621724S Aviation civile Décision Date de signature : 05-08-2016 Date de publication : 10-09-2016
- Document principal
Décision no 2016/02 du 5 août 2016 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
DEVA1621693S Aviation civile Décision Date de signature : 05-08-2016 Date de publication : 10-09-2016
- Document principal
Décision no 2016/03 du 5 août 2016 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
DEVA1621716S Aviation civile Décision Date de signature : 05-08-2016 Date de publication : 10-09-2016
- Document principal
Décision no 2016/04 du 5 août 2016 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
DEVA1621717S Aviation civile Décision Date de signature : 05-08-2016 Date de publication : 10-09-2016
- Document principal
Décision no 2016/05 du 5 août 2016 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
DEVA1621719S Aviation civile Décision Date de signature : 05-08-2016 Date de publication : 10-09-2016
- Document principal

Publié le : 25-08-2016

Note de gestion du 29 juillet 2016 relative à l’indemnité spécifique de service (ISS) versée aux fonctionnaires des corps techniques en poste au MEEM et au MLHD
DEVK1618467N Administration générale Note Date de signature : 29-07-2016 Date de publication : 25-08-2016
- Document principal
Note de gestion du 29 juillet 2016 relative à la procédure d’attribution de la prime de service et de sujétion aux officiers de port et officiers de port adjoints au titre de l’année 2016
DEVK1619711N Administration générale Note Date de signature : 29-07-2016 Date de publication : 25-08-2016
- Document principal
Note de gestion du 29 juillet 2016 relative à la procédure d’attribution des primes et indemnités des chargés d’études documentaires et de certains personnels contractuels du MEEM et du MLHD affectés en administration centrale ou en services déconcentrés au titre de l’année 2016
DEVK1619830N Administration générale Note Date de signature : 29-07-2016 Date de publication : 25-08-2016
- Document principal
Note de gestion du 29 juillet 2016 relative à l’harmonisation de l’allocation complémentaire de fonctions (ACF) des ingénieurs des mines et des ingénieurs de l’industrie et des mines affectés dans les services du MEEM et du MLHD au titre de l’année 2016
DEVK1620351N Administration générale Note Date de signature : 29-07-2016 Date de publication : 25-08-2016
- Document principal
Arrêté du 11 août 2016 portant intérim de la direction interdépartementale des routes Atlantique
DEVK1622817A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-08-2016 Date de publication : 25-08-2016
- Document principal
Note de gestion du 29 juillet 2016 relative à la fixation, pour 2016, de l’indemnité de performance et de fonctions des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts affectés au ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer (MEEM) et au ministère du logement et de l’habitat durable (MLHD)
DEVK1620828N Administration générale Note Date de signature : 29-07-2016 Date de publication : 25-08-2016
- Document principal
Note de gestion du 5 août 2016 relative à la prime de rendement et à son complément versés aux ouvriers des parcs et ateliers des ponts et chaussées et des bases aériennes. (Abroger par la note de gestion du 3 août 2021 TREK2124227N ).
DEVK1619583N Administration générale Note Date de signature : 05-08-2016 Date de publication : 25-08-2016
- Document principal
Note de gestion du 5 août 2016 relative au régime indemnitaire 2016 des architectes et urbanistes de l’État
DEVK1620343N Administration générale Note Date de signature : 05-08-2016 Date de publication : 25-08-2016
- Document principal

<<

<

200

201

202

203

204

>

>>