Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

16544 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 10-03-2016

Décision ENAC/DG no 545 du 25 janvier 2016 fixant répartition des sièges attribués aux représentants du personnel et portant composition nominative du comité technique spécial de l’École nationale de l’aviation civile sur le site de Muret-Castelnaudary
DEVA1602671S Aviation civile Décision Date de signature : 25-01-2016 Date de publication : 10-03-2016
- Document principal
Décision du 17 février 2016 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1602211S Aviation civile Décision Date de signature : 17-02-2016 Date de publication : 10-03-2016
- Document principal
Décision ENAC/DG no 539 du 25 janvier 2016 fixant répartition des sièges attribués aux représentants du personnel et portant composition nominative du comité technique spécial de l’École nationale de l’aviation civile sur le site de Biscarrosse
DEVA1602662S Aviation civile Décision Date de signature : 25-01-2016 Date de publication : 10-03-2016
- Document principal
Décision ENAC/DG no 540 du 25 janvier 2016 fixant répartition des sièges attribués aux représentants du personnel et portant composition nominative du comité technique spécial de l’École nationale de l’aviation civile sur le site de Melun
DEVA1602668S Aviation civile Décision Date de signature : 25-01-2016 Date de publication : 10-03-2016
- Document principal
Décision ENAC/DG no 541 du 25 janvier 2016 fixant répartition des sièges attribués aux représentants du personnel et portant composition nominative du comité technique spécial de l’École nationale de l’aviation civile sur le site de Sain-Yan
DEVA1602672S Aviation civile Décision Date de signature : 25-01-2016 Date de publication : 10-03-2016
- Document principal
Décision ENAC/DG no 542 du 25 janvier 2016 fixant répartition des sièges attribués aux représentants du personnel et portant composition nominative du comité technique spécial de l’École nationale de l’aviation civile sur le site de Carcassonne
DEVA1602667S Aviation civile Décision Date de signature : 25-01-2016 Date de publication : 10-03-2016
- Document principal
Décision du 22 février 2016 modifiant la décision du 1er octobre 2015 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est)
DEVA1604686S Aviation civile Décision Date de signature : 22-02-2016 Date de publication : 10-03-2016
- Document principal

Publié le : 25-02-2016

Arrêté du 31 décembre 2015 abrogeant et remplaçant l’arrêté du 5 février 2015 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des fenêtres pariétodynamiques dans la réglementation thermique 2012 (JORF n° 0015 du 19 janvier 2016)
ETLL1528814A Logement et construction Arrêté Date de signature : 31-12-2015 Date de publication : 25-02-2016
- Document principal
Arrêté du 20 janvier 2016 portant commissionnement, modification du ressort territorial et cessation de fonction de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1531773A Nature Arrêté Date de signature : 20-01-2016 Date de publication : 25-02-2016
- Document principal
Arrêté du 4 février 2016 portant déclassement de parcelles relevant du domaine public fluvial de la Nive – commune d’Ustaritz (département des Pyrénées-Atlantiques)
DEVL1602865A Nature Arrêté Date de signature : 04-02-2016 Date de publication : 25-02-2016
- Document principal
Arrêté du 9 février 2016 portant nomination au conseil d’administration de l’établissement public du parc national de Port-Cros
DEVL1530903A Nature Arrêté Date de signature : 09-02-2016 Date de publication : 25-02-2016
- Document principal
Arrêté du 29 janvier 2016 portant attribution de fonctions par intérim (administration centrale)
DEVK1603114A Administration générale Arrêté Date de signature : 29-01-2016 Date de publication : 25-02-2016
- Document principal
Décision du 1er février 2016 modifiant la décision du 6 janvier 2015 portant nomination des représentants du personnel au comité technique ministériel unique institué au ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie et au ministère du logement, de l’égalité des territoires et de la ruralité
DEVK1600885S Administration générale Décision Date de signature : 01-02-2016 Date de publication : 25-02-2016
- Document principal
Décision du 3 février 2016 portant délégation pour la mise en œuvre de l’article R. 122-3 du code de l’environnement (examen dit au « cas par cas »)
DEVV1603663S Développement durable Décision Date de signature : 03-02-2016 Date de publication : 25-02-2016
- Document principal
Arrêté du 31 décembre 2015 abrogeant et remplaçant l’arrêté du 9 février 2015 relatif à l’agrement des modalités de prise en compte des fenêtres pariétodynamiques dans la réglementation thermique pour les bâtiments existants (JORF no 0013 du 16 janvier 2016)
ETLL1528813A Logement et construction Arrêté Date de signature : 31-12-2015 Date de publication : 25-02-2016
- Document principal
Arrêté du 4 février 2016 portant désignation, modification du ressort territorial et cessation de fonction d’inspecteurs de l’environnement, disposant des attributions relatives à l’eau et à la nature tant qu’elles concernent les ouvrages hydrauliques
DEVP1602502A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 04-02-2016 Date de publication : 25-02-2016
- Document principal
Décision du 10 février 2016 relative à la reconnaissance de guides professionnels en application de la section II de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié relatif à la prévention des risques accidentels au sein des installations classées pour la protection de l’environnement soumises à autorisation – Guide « Équipements chaudronnés & machines tournantes destinés aux procédés industriels – mise en application de la section II [Dispositions relatives aux règles parasismiques applicables à certaines installations] de l’arrêté du 4 octobre 2010 modifié »
DEVP1600041S Prévention des risques Décision Date de signature : 10-02-2016 Date de publication : 25-02-2016
- Document principal
Arrêté du 5 février 2016 modifiant l’arrêté du 21 décembre 2015 portant désignation des membres de la Commission nationale de la sécurité de la navigation de plaisance
DEVT1601711A Transports Arrêté Date de signature : 05-02-2016 Date de publication : 25-02-2016
- Document principal
Décision du 8 février 2016 portant approbation de la formation sécurité pour les personnels embarqués sur des navires armés à la petite pêche ou à la pêche côtière de longueur inférieure à 12 mètres
DEVT1602608S Transports Décision Date de signature : 08-02-2016 Date de publication : 25-02-2016
- Document principal
Décision du 27 janvier 2016 fixant la composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) du service national d’ingénierie aéroportuaire
DEVA1602345S Aviation civile Décision Date de signature : 27-01-2016 Date de publication : 25-02-2016
- Document principal
Décision du 28 janvier 2016 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est)
DEVA1602577S Aviation civile Décision Date de signature : 28-01-2016 Date de publication : 25-02-2016
- Document principal
Décision du 29 janvier 2016 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles-Guyane)
DEVA1601844S Aviation civile Décision Date de signature : 29-01-2016 Date de publication : 25-02-2016
- Document principal
Décision du 29 janvier 2016 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Océan Indien)
DEVA1602571S Aviation civile Décision Date de signature : 29-01-2016 Date de publication : 25-02-2016
- Document principal
Arrêté du 29 janvier 2016 portant attribution de fonctions par intérim (administration centrale)
DEVK1603099A Administration générale Arrêté Date de signature : 29-01-2016 Date de publication : 25-02-2016
- Document principal
Avis relatif à un arrêté du préfet de la région Rhône-Alpes et du président du conseil régional de Rhône-Alpes portant agrément du conservatoire d’espaces naturels de Rhône-Alpes, du conservatoire d’espaces naturels de l’Isère, du conservatoire d’espaces naturels de la Haute-Savoie et du conservatoire d’espaces naturels de la Savoie
DEVL1603763V Nature Avis Date de publication : 25-02-2016
- Document principal

<<

<

209

210

211

212

213

>

>>