Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Décision
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Administration générale
1190
Aviation civile
1534
Défense et Sécurité
5
Développement durable
532
Eau
9
Énergie
71
Équipement
57
Logement et construction
209
Mer
85
Nature
195
Paysage et sites
24
Prévention des risques
692
Sécurité et circulation routières
25
Tourisme
3
Transports
2533
Urbanisme et aménagement
5
Ville et cohésion des territoires
2
Mots clés
Aérodrome
17
Aéronef
70
Biodiversité
6
Circulation aérienne
58
Gaz à effet de serre (GES)
32
Organisation des services
352
Personnel navigant
4
Ressource humaine
270
Transport aérien
25
Transport de matières dangereuses
1
Transport maritime
1
Année de publication
1999
70
2000
64
2001
77
2002
50
2003
167
2004
257
2005
221
2006
335
2007
269
2008
384
2009
441
2010
390
2011
364
2012
509
2013
489
2014
564
2015
361
2016
241
2017
186
2018
193
2019
280
2020
216
2021
237
2022
234
2023
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2025
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Publié le : 10-04-2009
Décision du 28 janvier 2009 relative au retrait de l'agrément d'artifices de divertissement n° AD PE/60700
DEVP0901343S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 28-01-2009
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Décision du 27 février 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement n° AD 2008-58
DEVP0903973S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 27-02-2009
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Décision n° 03-09 du 1er février 2009 portant délégation de signature à la responsable de l'unité Ressources (RATP/COM)
DEVT0905385S
Transports
Décision
Date de signature : 01-02-2009
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Décision n° 7 du 3 mars 2009 portant délégation de signature pour certaines catégories d'ordres de déplacements temporaires (annule et remplace la décision n° 451 du 23 septembre 2008)
DEVA0906455S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-03-2009
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Décision du 14 octobre 2008 relative à la barrière de sécurité métallique BHO
DEVS0905969S
Sécurité et circulation routières
Décision
Date de signature : 14-10-2008
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Décision du 27 février 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement n° AD 2008-65
DEVP0903974S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 27-02-2009
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Décision du 27 février 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement n° AD 2009-01
DEVP0903975S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 27-02-2009
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Décision du 27 février 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement n° AD 2009-03
DEVP0903977S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 27-02-2009
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Décision du 27 février 2009 relative à l'agrément d'artifices de divertissement n° AD 2009-06
DEVP0903979S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 27-02-2009
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Décision du 12 décembre 2008 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale supérieure du pétrole et des moteurs
DEVE0905630S
Énergie
Décision
Date de signature : 12-12-2008
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Décision AD n° 2008-43 du 16 décembre 2008 relative à l'agrément d'artifices de diver-tissement
DEVP0900679S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 16-12-2008
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Décision AD n° 2008-53 du 16 décembre 2008 relative à l'agrément d'artifices de diver-tissement
DEVP0900681S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 16-12-2008
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Décision AD n° 2008-52 du 14 janvier 2009 relative à l'agrément d'artifices de diver-tissement
DEVP0825338S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 14-01-2009
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Décision n° 2008-04 du 18 décembre 2008 portant délégation de pouvoirs au responsable ressources humaines du département, responsable du groupe de soutien ressources humaines [RATP/ING]
DEVT0905348S
Transports
Décision
Date de signature : 18-12-2008
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Décision n° 2009-005 du 23 janvier 2009 portant délégation de signature à l'adjoint au responsable ressources humaines du département, responsable du groupe de soutien ressources humaines (RATP/ING)
DEVT0905352S
Transports
Décision
Date de signature : 23-01-2009
Date de publication : 10-04-2009
Document principal
Publié le : 25-03-2009
Décision n° 2 du 3 mars 2009 modifiant la décision du 24 juillet 2008 portant agrément des centres de médecine aéronautique de l'aviation civile
DEVA0905131S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-03-2009
Date de publication : 25-03-2009
Document principal
Décision du 5 mars 2009 portant délégation de signature
DEVV0905273S
Développement durable
Décision
Date de signature : 05-03-2009
Date de publication : 25-03-2009
Document principal
Publié le : 10-03-2009
Décision du 31 décembre 2008 relative à la permanence du directeur général de l'aviation civile. [Abrogée par la décision du 8 août 2024 (Nor : TREA2422117S)].
DEVA0903765S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 31-12-2008
Date de publication : 10-03-2009
Document principal
Décision du 19 janvier 2009 portant nomination au conseil du personnelnavigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA0902491S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-01-2009
Date de publication : 10-03-2009
Document principal
Décision du 30 janvier 2009 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile)
DEVA0903004S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 30-01-2009
Date de publication : 10-03-2009
Document principal
Décision du 28 janvier 2009 portant nominationd'un membre au comité de domaine « Transports et sécurité »
DEVK0902807S
Développement durable
Décision
Date de signature : 28-01-2009
Date de publication : 10-03-2009
Document principal
Décision n° 2009-001 du 10 février 2009 portant délégation de signature à la « coordinatrice de l'équipe de gestion des ressources humaines » RATP/RH-Est
DEVT0903900S
Transports
Décision
Date de signature : 10-02-2009
Date de publication : 10-03-2009
Document principal
Décision du 5 septembre 2008 portant délégation de signature (ANAH, direction administrative et financière)
LOGU0903367S
Logement et construction
Décision
Date de signature : 05-09-2008
Date de publication : 10-03-2009
Document principal
Décision du 28 janvier 2009 portant nomination d'un membre au comité de domaine « Routes »
DEVK0903111S
Développement durable
Décision
Date de signature : 28-01-2009
Date de publication : 10-03-2009
Document principal
Décision du 28 janvier 2009 portant nomination du président du comité de domaine « Ouvrages d'art »
DEVK0903113S
Développement durable
Décision
Date de signature : 28-01-2009
Date de publication : 10-03-2009
Document principal
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