Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

16544 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 10-02-2016

Note du 11 janvier 2016 remplaçant l’annexe X de la circulaire DNP no 00-2 du 15 février 2000 relative à la déconcentration de décisions administratives individuelles relevant du ministère de l’aménagement du territoire et de l’environnement dans les domaines de la chasse, de la faune et de la flore sauvages
DEVL1526119N Urbanisme et aménagement Note Date de signature : 11-01-2016 Date de publication : 10-02-2016
- Document principal
Note du 22 janvier 2016 relative aux établissements qui pratiquent des soins sur les animaux de la faune sauvage
DEVL1525523N Nature Note Date de signature : 22-01-2016 Date de publication : 10-02-2016
- Document principal
Arrêté du 11 janvier 2016 portant nomination au conseil à l’électrification rurale mentionné au onzième alinéa du I de l’article L. 2224-31 du code général des collectivités territoriales
DEVR1601454A Énergie Arrêté Date de signature : 11-01-2016 Date de publication : 10-02-2016
- Document principal
Note technique du 11 janvier 2016 relative à l’organisation générale des pôles interrégionaux « véhicules » pour le traitement de certaines opérations de réception de véhicules
DEVR1600436N Énergie Note Date de signature : 11-01-2016 Date de publication : 10-02-2016
- Document principal
Arrêté du 22 septembre 2015 portant nomination au grade d’administrateur de 3e classe du corps des administrateurs des affaires maritimes
DEVK1519519A Administration générale Arrêté Date de signature : 22-09-2015 Date de publication : 10-02-2016
- Document principal
Décision du 11 décembre 2015 portant nomination (agent comptable secondaire)
DEVD1600966S Développement durable Décision Date de signature : 11-12-2015 Date de publication : 10-02-2016
- Document principal
Décision du 11 décembre 2015 portant nomination (agent comptable secondaire)
DEVD1601049S Développement durable Décision Date de signature : 11-12-2015 Date de publication : 10-02-2016
- Document principal
Décision du 15 janvier 2016 répartissant la liste des fonctions occupées par les attachés d’administration de l’État gérés par le ministre chargé de l’aviation civile affectés dans les services de l’établissement public Météo-France, au sein des groupes de l’indemnité de fonction, de sujétion et d’expertise (IFSE)
DEVD1601985S Développement durable Décision Date de signature : 15-01-2016 Date de publication : 10-02-2016
- Document principal
Circulaire du 17 décembre 2015 relative aux plafonds de ressources applicables en 2016 à certains bénéficiaires de subventions de l’Agence nationale de l’habitat (Anah)
ETLL1600456C Logement et construction Circulaire Date de signature : 17-12-2015 Date de publication : 10-02-2016
- Document principal
Décision du 12 janvier 2016 modifiant la décision du 3 février 2012 relative aux référentiels et jurys d’examen et aux modèles d’attestation de capacité professionnelle pour l’exercice des activités de transport public routier
DEVT1600225S Transports Décision Date de signature : 12-01-2016 Date de publication : 10-02-2016
- Document principal
Décision du 14 janvier 2016 relative à la date des examens pour l’obtention des attestations de capacité professionnelle en transport routier lourd et en commissionnaire de transport
DEVT1601235S Transports Décision Date de signature : 14-01-2016 Date de publication : 10-02-2016
- Document principal
Décision du 15 janvier 2016 portant agrément d’experts et d’organismes en application de l’article R. 118-2-4 du code de la voirie routière
DEVT1600055S Transports Décision Date de signature : 15-01-2016 Date de publication : 10-02-2016
- Document principal
Arrêté du 12 janvier 2016 portant nomination des membres du conseil de la recherche de l’école nationale de l’aviation civile
DEVA1528737A Aviation civile Arrêté Date de signature : 12-01-2016 Date de publication : 10-02-2016
- Document principal
Note technique du 20 janvier 2016 relative à la mise en œuvre de la liste de vigilance introduite dans la directive 2013/39/UE du Parlement européen et du Conseil du 12 août 2013 modifiant les directives 2000/60/CE et 2008/105/CE en ce qui concerne les substances prioritaires pour la politique dans le domaine de l’eau
DEVL1529624N Nature Note Date de signature : 20-01-2016 Date de publication : 10-02-2016
- Document principal
Arrêté du 11 décembre 2015 portant nomination (administration centrale)
DEVK1600588A Administration générale Arrêté Date de signature : 11-12-2015 Date de publication : 10-02-2016
- Document principal
Arrêté du 8 janvier 2016 modifiant l’arrêté du 13 janvier 2015 portant inscription au tableau d’avancement (ingénieur divisionnaire des travaux publics de l’État du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie au titre de l’année 2015)
DEVK1600084A Administration générale Arrêté Date de signature : 08-01-2016 Date de publication : 10-02-2016
- Document principal
Arrêté du 8 janvier 2016 portant inscription au tableau d’avancement (ingénieur divisionnaire des travaux publics de l’État du ministère de l’écologie, du développement durable et de l’énergie) au titre de l’année 2016
DEVK1600095A Administration générale Arrêté Date de signature : 08-01-2016 Date de publication : 10-02-2016
- Document principal
Décision du 8 avril 2015 portant nomination (agent comptable secondaire)
DEVD1600955S Développement durable Décision Date de signature : 08-04-2015 Date de publication : 10-02-2016
- Document principal

Publié le : 25-01-2016

Circulaire du 22 décembre 2015 relative au relèvement des bornes d’âge de la retraite des ingénieurs du contrôle aérien
DEVA1528169C Aviation civile Circulaire Date de signature : 22-12-2015 Date de publication : 25-01-2016
- Document principal
Convention du 14 décembre 2015 portant délégation de gestion entre la direction du transport aérien et le secrétariat général de la direction générale de l’aviation civile relative à la mise en œuvre de la bascule de fin de gestion
DEVA1530029X Aviation civile Convention Date de signature : 14-12-2015 Date de publication : 25-01-2016
- Document principal
Convention du 14 décembre 2015 portant délégation de gestion entre le service technique de l’aviation civile et le secrétariat général de la direction générale de l’aviation civile relative à la mise en œuvre de la bascule de fin de gestion
DEVA1530674X Aviation civile Convention Date de signature : 14-12-2015 Date de publication : 25-01-2016
- Document principal
Convention du 16 décembre 2015 portant délégation de gestion entre le service national d’ingénierie aéroportuaire et le secrétariat général de la direction générale de l’aviation civile relative à la mise en œuvre de la bascule de fin de gestion
DEVA1530676X Aviation civile Convention Date de signature : 16-12-2015 Date de publication : 25-01-2016
- Document principal
Instruction du Gouvernement du 31 décembre 2015 relative à la prévention des inondations et aux mesures particulières pour l’arc méditerranéen face aux événements météorologiques extrêmes
DEVP1529009J Prévention des risques Instruction Date de signature : 31-12-2015 Date de publication : 25-01-2016
- Document principal
Arrêté du 6 janvier 2016 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret no 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
DEVT1600172A Transports Arrêté Date de signature : 06-01-2016 Date de publication : 25-01-2016
- Document principal
Arrêté du 7 janvier 2016 portant nomination de membres associés de l’inspection générale des affaires maritimes
DEVT1531841A Mer Arrêté Date de signature : 07-01-2016 Date de publication : 25-01-2016
- Document principal

<<

<

211

212

213

214

215

>

>>