Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 10-04-2009

Décision du 14 octobre 2008 relative à la barrière de sécurité métallique BHO
DEVS0905969S Sécurité et circulation routières Décision Date de signature : 14-10-2008 Date de publication : 10-04-2009
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Publié le : 25-03-2009

Décision n° 2 du 3 mars 2009 modifiant la décision du 24 juillet 2008 portant agrément des centres de médecine aéronautique de l'aviation civile
DEVA0905131S Aviation civile Décision Date de signature : 03-03-2009 Date de publication : 25-03-2009
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Décision du 5 mars 2009 portant délégation de signature
DEVV0905273S Développement durable Décision Date de signature : 05-03-2009 Date de publication : 25-03-2009
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Publié le : 10-03-2009

Décision du 15 décembre 2008 portant délégation de signature (ANAH/bureau du budget et des marchés)
LOGU0903364S Logement et construction Décision Date de signature : 15-12-2008 Date de publication : 10-03-2009
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Décision du 31 décembre 2008 relative à la permanence du directeur général de l'aviation civile. [Abrogée par la décision du 8 août 2024 (Nor : TREA2422117S)].
DEVA0903765S Aviation civile Décision Date de signature : 31-12-2008 Date de publication : 10-03-2009
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Décision du 19 janvier 2009 portant nomination au conseil du personnelnavigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA0902491S Aviation civile Décision Date de signature : 19-01-2009 Date de publication : 10-03-2009
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Décision du 30 janvier 2009 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile)
DEVA0903004S Aviation civile Décision Date de signature : 30-01-2009 Date de publication : 10-03-2009
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Décision n° 2009-001 du 10 février 2009 portant délégation de signature à la « coordinatrice de l'équipe de gestion des ressources humaines » RATP/RH-Est
DEVT0903900S Transports Décision Date de signature : 10-02-2009 Date de publication : 10-03-2009
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Décision du 5 septembre 2008 portant délégation de signature (ANAH, direction administrative et financière)
LOGU0903367S Logement et construction Décision Date de signature : 05-09-2008 Date de publication : 10-03-2009
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Décision du 28 janvier 2009 portant nominationd'un membre au comité de domaine « Transports et sécurité »
DEVK0902807S Développement durable Décision Date de signature : 28-01-2009 Date de publication : 10-03-2009
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Décision du 28 janvier 2009 portant nomination d'un membre au comité de domaine « Routes »
DEVK0903111S Développement durable Décision Date de signature : 28-01-2009 Date de publication : 10-03-2009
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Décision du 28 janvier 2009 portant nomination du président du comité de domaine « Ouvrages d'art »
DEVK0903113S Développement durable Décision Date de signature : 28-01-2009 Date de publication : 10-03-2009
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Décision du 28 janvier 2009 portant nomination du président du comité de domaine « Bâtiment »
DEVK0903114S Développement durable Décision Date de signature : 28-01-2009 Date de publication : 10-03-2009
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Publié le : 25-02-2009

Décision du 27 novembre 2008 portant délégations de signature aux agents de la caisse de garantie du logement locatif social (CGLLS)
LOGU0901337S Logement et construction Décision Date de signature : 27-11-2008 Date de publication : 25-02-2009
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Décision n° 2009-5036 du 21 janvier 2009 portant délégation de pouvoirs au directeur de l'unité opérationnelle Véhicules auxiliaires - RATP/UOVA
DEVT0902830S Transports Décision Date de signature : 21-01-2009 Date de publication : 25-02-2009
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Décision n° 2009-5037 du 21 janvier 2009 portant délégation de signature au directeur de l'unité opérationnelle Véhicules auxiliaires - RATP/UOVA
DEVT0902891S Transports Décision Date de signature : 21-01-2009 Date de publication : 25-02-2009
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Décision n° 2009-001 du 9 janvier 2009 portant délégation de signature au responsable de l'unité Communication marque - RATP/UCM
DEVT0902775S Transports Décision Date de signature : 09-01-2009 Date de publication : 25-02-2009
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Publié le : 10-02-2009

Décision du 10 décembre 2008 portant nomination des représentants du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire au sein du groupement d'intérêt public « Atelier technique des espaces naturels »
DEVN0828066S Urbanisme et aménagement Décision Date de signature : 10-12-2008 Date de publication : 10-02-2009
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Décision n° 2008-5545 du 21 octobre 2008 portant délégation de signature aux directeurs et responsables d'unité, aux gestionnaires des parcs et au responsable de la réglementation et homologations des véhicules routiers du département - RATP/MRB
DEVT0829803S Transports Décision Date de signature : 21-10-2008 Date de publication : 10-02-2009
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Décision n° 2008-030 du 9 décembre 2008 portant délégation de pouvoirs au responsable ressources humaines RATP/EST
DEVT0901749S Transports Décision Date de signature : 09-12-2008 Date de publication : 10-02-2009
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Décision n° 2008-031 du 9 décembre 2008 portant délégation de signature du responsabledu groupe de soutien « contrôle technique et administratif » RATP/EST
DEVT0901471S Transports Décision Date de signature : 09-12-2008 Date de publication : 10-02-2009
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Décision n° 2008-002 du 12 décembre 2008 portant délégation de pouvoirs au responsable ressources humaines - RATP/ING
DEVT0901206S Transports Décision Date de signature : 12-12-2008 Date de publication : 10-02-2009
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Décision n° 2008-036 du 16 décembre 2008 portant délégation de pouvoirs au responsable ressources humaines du département, responsable du groupe de soutien ressources humaines - RATP/EST
DEVT0901795S Transports Décision Date de signature : 16-12-2008 Date de publication : 10-02-2009
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Décision CG n° 6484 du 23 décembre 2008 autorisant au titre de l'année 2009 l'ouverture d'un concours externe pour le recrutement d'élèves ingénieur(e)s des travaux de la météorologie
DEVK0900046S Développement durable Décision Date de signature : 23-12-2008 Date de publication : 10-02-2009
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Décision du 14 janvier 2009 portant nomination des membres du collège des représentants de l'Etat et des représentants du personnel au comité d'orientation du centre d'études sur les réseaux, les transports, l'urbanisme et les constructions publiques
DEVK0830968S Développement durable Décision Date de signature : 14-01-2009 Date de publication : 10-02-2009
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