Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
277
Arrêté
4768
Autre
702
Avenant
119
Avis
162
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
1811
Convention
339
Décision
7232
Directive
2
Instruction
288
Note
649
Rapport
2
Rectificatif
78
Thématique
Administration générale
4020
Aviation civile
2213
Climat
5
Collectivités territoriales
27
Défense et Sécurité
7
Développement durable
836
Eau
203
Énergie
466
Équipement
477
Logement et construction
1044
Mer
343
Nature
1053
Paysage et sites
107
Prévention des risques
1618
Sécurité et circulation routières
68
Tourisme
16
Transports
3856
Urbanisme et aménagement
66
Ville et cohésion des territoires
5
Mots clés
Action sociale
5
Aérodrome
18
Aéronef
73
Biodiversité
154
Circulation aérienne
65
Contrat de ville
1
Développement durable
1
Document opposable
43
Efficacité énergétique
2
Enseignement supérieur
1
Fascicule
2
Gaz à effet de serre (GES)
32
Installation classée pour la protection de l'environnement
6
Organisation des services
465
Personnel navigant
4
Politique de la ville
1
Ressource humaine
756
Risque naturel
1
Sécurité maritime
6
Transport aérien
27
Transport de matières dangereuses
1
Transport maritime
5
Année de publication
1999
358
2000
330
2001
497
2002
396
2003
452
2004
561
2005
604
2006
851
2007
583
2008
716
2009
835
2010
775
2011
741
2012
916
2013
930
2014
937
2015
751
2016
563
2017
486
2018
496
2019
578
2020
489
2021
605
2022
564
2023
473
2024
534
2025
409
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
16430 documents trouvés
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date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Publié le : 10-03-2015
Note technique du 13 février 2015 relative à la reconnaissance et au contrôle de la reconnaissance des organisations de producteurs et des associations d’organisations de producteurs dans le secteur des pêches maritimes et de l’aquaculture marine
DEVM1501617N
Mer
Note
Date de signature : 13-02-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Décision no 2015-19 du 22 janvier 2015 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
DEVA1504399S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-01-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Décision no 2015-20 du 22 janvier 2015 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
DEVA1504402S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 22-01-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Décision modificative du 16 février 2015 relative à la composition du comité d’orientation de l’Agence française pour l’information multimodale et la billettique (AFIMB)
DEVT1503767S
Transports
Décision
Date de signature : 16-02-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Décision de déclassement en volumétrie VAL-VAD 205-5022 du 16 février 2015 rue des côtes d’Auty – rue Pierre-Expert (92700) Colombes
DEVT1504994S
Transports
Décision
Date de signature : 16-02-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Décision du 23 février 2015 portant approbation de la décision du directeur général de FranceAgriMer SG-COM-2015-07 du 12 février 2015
DEVM1504554S
Transports
Décision
Date de signature : 23-02-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Instruction du Gouvernement du 17 février 2015 relative à la coordination opérationnelle du régime de contrôle applicable à la politique commune des pêches
DEVM1427857J
Transports
Instruction
Date de signature : 17-02-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Décisions ND-MRB nos 2015-5025-5026 et 5027-RH du 1er janvier 2015 portant délégation de pouvoirs du directeur de département matériel roulant bus (MRB) au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Seine rive-gauche (site de Fontenay et site de Malakoff) ; au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Thiais ; au directeur de l’unité opérationnelle du centre bus de Vitry (RATP)
DEVT1504375S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Décision MRB no 2015-5107-RH du 1er janvier 2015 portant délégation de signature du directeur du département matériel roulant bus (MRB) aux responsables des unités ateliers de Championnet (AC) ; véhicules auxiliaires (VA) ; ressources humaines (RH) ; méthodes et maintenance (MAM) ; ingénierie autobus et équipements (IAE) ; achats (HA) ; contrôle de gestion (CG) et au directeur délégué du département matériel roulant bus (MRB)
DEVT1505393S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Décisions ND-MRB nos 2015-5112-5113-5114-5115-5116-RH du 2 janvier 2015 portant délégation de signature du directeur du département matériel roulant bus (MRB) au directeur délégué du département MRB ; au directeur de l’unité opérationnelle ateliers de Championnet (AC) ; au directeur de l’unité opérationnelle véhicules auxiliaires (VA) ; au responsable de l’unité spécialisée ressources humaines et prévention (RH) et au responsable de l’unité décentralisée technique méthodes et aide à la maintenance (MAM)
DEVT1505434S
Transports
Décision
Date de signature : 02-01-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Arrêté du 10 février 2015 portant nomination au Conseil supérieur de l’énergie
DEVR1504314A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 10-02-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Décision du 12 février 2015 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale de la prévention des risques
DEVP1503599S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 12-02-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Arrêté du 7 janvier 2015 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret no 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
DEVT1430382A
Transports
Arrêté
Date de signature : 07-01-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Arrêté du 10 février 2015 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret no 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
DEVT1503317A
Transports
Arrêté
Date de signature : 10-02-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Décision NG no 2015-07 du 14 janvier 2015 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département juridique (JUR)/RATP
DEVT1503928S
Transports
Décision
Date de signature : 14-01-2015
Date de publication : 10-03-2015
Document principal
Publié le : 25-02-2015
Arrêté du 26 janvier 2015 portant composition du comité technique spécial du centre de prestations et d’ingénierie informatiques
DEVK1500560A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 26-01-2015
Date de publication : 25-02-2015
Document principal
Arrêté du 6 février 2015 portant composition du comité techniquedu centre ministériel de valorisation des ressources humaines
DEVK1502705A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 06-02-2015
Date de publication : 25-02-2015
Document principal
Arrêté du 27 janvier 2015 relatif à l’agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte du système « Logix » dans la réglementation thermique 2012
ETLL1500135A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 27-01-2015
Date de publication : 25-02-2015
Document principal
Arrêté du 28 janvier 2015 portant commissionnement et modification du ressort territorial de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1501811A
Nature
Arrêté
Date de signature : 28-01-2015
Date de publication : 25-02-2015
Document principal
Arrêté du 2 février 2015 portant commissionnement de fonctionnaires et agents chargés de fonctions de police judiciaire au titre du code de l’environnement, catégorie eau et nature
DEVL1502581A
Nature
Arrêté
Date de signature : 02-02-2015
Date de publication : 25-02-2015
Document principal
Décisions ND/MOP nos 2014-5058-5059-5060-5061 et 5062 du 26 décembre 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets (MOP) au chef du projet renforcement et supervision des équipements climatiques dans les espaces techniques des gares RER et stations de métro ; au chef du projet ligne 13 Champs-élysées - Clemenceau - sortie supplémentaire ; au chef du projet ligne 1 - RAQ Franklin-Roosevelt - rénovation spécifique des quais de la station ; au chef du projet renouvellement ventilateur de Lafayette 1 & 2 RER ; au chef du projet ventilation : renouvellement et renforcement ouvrages métro et RER (RATP)
DEVT1501838S
Transports
Décision
Date de signature : 26-12-2014
Date de publication : 25-02-2015
Document principal
Décisions ND/MOP nos 2014-5063-5068-5069 et 5070 du 26 décembre 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets (MOP) au chef du projet ventilation : création et renforcement d’ouvrages ; au chef du projet T1 - prolongement de Saint-Denis à Asnières-Gennevilliers AGIII ; au chef du projet ligne 8 Balard - création d’un accès supplémentaire et mise en accessibilité ; au chef du projet RER B Luxembourg - réhabilitation salles accès-accessibilité PBS (RATP)
DEVT1501847S
Transports
Décision
Date de signature : 26-12-2014
Date de publication : 25-02-2015
Document principal
Décisions ND/MOP nos 2014-5065-5066-5067-5073 et 5074 du 26 décembre 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets (MOP)au chef du projet T2 - prolongement de La Défense à Bezons ; au chef du projet T2 - RER A La Défense-Perronet accès supplémentaire ; au chef du projet T7 - extension du site de maintenance et de remisage (SMR) ; au chef du projet nouveau passage > 60 de contrôle pour le métro - CDP ; au chef du projet borne information voyageurs bus (RATP)
DEVT1503258S
Transports
Décision
Date de signature : 26-12-2014
Date de publication : 25-02-2015
Document principal
Décisions ND/MOP nos 2014-5075-5076-5077-5078 et 5087 du 26 décembre 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets (MOP) au chef du projet débordement interphonie vers radio agents (hors symphonie) ; au chef du projet pôle multimodal Massy-Palaiseau ; au chef du projet symphonie SAE ; au chef du projet transfert du CDSMG ligne A de Val-d’Europe à Vincennes ; au chef du projet système de transport du prolongement de la ligne 14 de Saint-Lazare à Mairie-de-Saint-Ouen (RATP)
DEVT1503311S
Transports
Décision
Date de signature : 26-12-2014
Date de publication : 25-02-2015
Document principal
Arrêté du 6 février 2015 modifiant l’arrêté du 16 juillet 2014 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’école nationale de l’aviation civile
DEVA1503235A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 06-02-2015
Date de publication : 25-02-2015
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