Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-02-2015

• Décision du 22 janvier 2015 portant nomination des membres du comité technique spécial de la direction générale de l’aménagement, du logement et de la nature
  DEVL1501890S Nature Décision Date de signature : 22-01-2015 Date de publication : 25-02-2015
  • Document principal
• Instruction du Gouvernement du 6 février 2015 relative au plan d’action 2015 pour le logement des bénéficiaires du droit au logement opposable (DALO)
  ETLL1501345J Logement et construction Instruction Date de signature : 06-02-2015 Date de publication : 25-02-2015
  • Document principal
• Avis relatif à un arrêté du préfet de la région Basse-Normandie et du président du conseil régional de Basse-Normandie portant agrément du conservatoire d’espaces naturels de Basse-Normandie
  DEVL1502674V Nature Avis Date de publication : 25-02-2015
  • Document principal
• Avis relatif à un arrêté de la préfète de la région Poitou-Charentes et du président du conseil régional de Poitou-Charentes portant agrément du conservatoire d’espaces naturels de Poitou-Charentes
  DEVL1502682V Nature Avis Date de publication : 25-02-2015
  • Document principal
• Arrêté du 29 janvier 2015 portant désignation du jury de sélection sur dossier pour l’admission des candidats en formation professionnelle maritime de second mécanicien et de chef mécanicien
  DEVT1502095A Mer Arrêté Date de signature : 29-01-2015 Date de publication : 25-02-2015
  • Document principal
• Décision NU/RER TRAN-A no 2014-5145 du 1er  décembre 2014 portant délégation de signature du directeur de l’unité opérationnelle (UO) ligne A du département RER au responsable du pôle transport et travaux de l’UO ligne A (RATP)
  DEVT1503369S Transports Décision Date de signature : 01-12-2014 Date de publication : 25-02-2015
  • Document principal
• Décision ND-MOP no 2014-5081 du 2 décembre 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets (MOP) au responsable de l’unité génie ferroviaire (RATP)
  DEVT1503426S Transports Décision Date de signature : 02-12-2014 Date de publication : 25-02-2015
  • Document principal
• Décisions ND/MOP nos 2014-5032-5054-5055-5056 et 5064 du 26 décembre 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d’ouvrage des projets (MOP) au chef du projet  T2 - RER A La Défense-Perronet accès supplémentaire ; au chef du projet  étoile-Nation-Opéra : surveillance centralisée de la sécurité incendie  ; au chef du projet RER A étoile CDS : renouvellement des systèmes de sécurité incendie ; au chef du projet RER A Nation : renouvellement des systèmes de sécurité incendie ; au chef du projet T2 : prolongement de la ligne T2 du tramway à Porte-de-Versailles (RATP)
  DEVT1503205S Transports Décision Date de signature : 26-12-2014 Date de publication : 25-02-2015
  • Document principal
• Décision no 2015-13 du 22 janvier 2015 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
  DEVA1502964S Aviation civile Décision Date de signature : 22-01-2015 Date de publication : 25-02-2015
  • Document principal
• Décision no 2015-14 du 22 janvier 2015 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
  DEVA1502975S Aviation civile Décision Date de signature : 22-01-2015 Date de publication : 25-02-2015
  • Document principal
• Décision no 2015-15 du 22 janvier 2015 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
  DEVA1503010S Aviation civile Décision Date de signature : 22-01-2015 Date de publication : 25-02-2015
  • Document principal
• Décision no 2015-16 du 22 janvier 2015 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
  DEVA1503013S Aviation civile Décision Date de signature : 22-01-2015 Date de publication : 25-02-2015
  • Document principal
• Décision no 2015-17 du 22 janvier 2015 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
  DEVA1503014S Aviation civile Décision Date de signature : 22-01-2015 Date de publication : 25-02-2015
  • Document principal
• Décision no 2015-18 du 22 janvier 2015 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
  DEVA1503017S Aviation civile Décision Date de signature : 22-01-2015 Date de publication : 25-02-2015
  • Document principal
• Décision du 22 janvier 2015 portant délégation de signature du directeur général de l’aviation civile en matière de titres exécutoires
  DEVA1500825S Aviation civile Décision Date de signature : 22-01-2015 Date de publication : 25-02-2015
  • Document principal
• Décision du 23 janvier 2015 fixant la répartition des sièges du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l’aviation civile de l’océan Indien
  DEVA1503915S Aviation civile Décision Date de signature : 23-01-2015 Date de publication : 25-02-2015
  • Document principal
• Décision du 28 janvier 2015 fixant la répartition des sièges du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l’aviation civile de l’océan Indien et du service de la navigation aérienne de l’océan Indien
  DEVA1502676S Aviation civile Décision Date de signature : 28-01-2015 Date de publication : 25-02-2015
  • Document principal
• Décision ENAC/DG no 2015-277 du 2 février 2015 portant délégation de signature
  DEVA1502455S Aviation civile Décision Date de signature : 02-02-2015 Date de publication : 25-02-2015
  • Document principal
• Décision du 9 février 2015 fixant la répartition des sièges du comité technique spécial de la direction de la sécurité de l’aviation civile Antilles-Guyane
  DEVA1503405S Aviation civile Décision Date de signature : 09-02-2015 Date de publication : 25-02-2015
  • Document principal
• Décisions ND/MTS D nos 2014-5219-5220-5221-5246 et 5321 du 26 décembre 2014 portant délégation de signature du directeur du département métro transport et services (MTS) à la directrice de l’unité opérationnelle ligne 8 ; au directeur de l’unité opérationnelle ligne 11 ; au directeur de l’unité opérationnelle ligne 6 ; au délégué dudit directeur et au directeur de l’unité opérationnelle ligne 2 (RATP)
  DEVT1503546S Transports Décision Date de signature : 26-12-2014 Date de publication : 25-02-2015
  • Document principal
• Décision ND/MTS no D 2014-5322 du 26 décembre 2014 portant délégation de signature du directeur du département métro transport et services (MTS) au responsable de l’unité spécialisée formation et réglementation du transport (FRT) RATP
  DEVT1503548S Transports Décision Date de signature : 26-12-2014 Date de publication : 25-02-2015
  • Document principal
• Décision du 23 janvier 2015 prise en application de l’arrêté du 7 mars 2007 relatif à la création d’un programme public national de recherche, essai et expérimentation dans le domaine de la voirie et des réseaux divers
  DEVT1501805S Transports Décision Date de signature : 23-01-2015 Date de publication : 25-02-2015
  • Document principal
• Décision ND/MRF no 15-007 du 26 janvier 2015 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF), chef de l’établissement MRF au délégué de la directrice du département MRF, au directeur de l’unité de maintenance MF67-TW, au directeur de l’unité de maintenance RER et au responsable des ressources humaines du département MRF/RATP
  DEVT1503644S Transports Décision Date de signature : 26-01-2015 Date de publication : 25-02-2015
  • Document principal
• Décision no 2015-04 du 22 janvier 2015 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
  DEVA1502932S Aviation civile Décision Date de signature : 22-01-2015 Date de publication : 25-02-2015
  • Document principal
• Décision no 2015-06 du 22 janvier 2015 portant sanction en matière de quotas d’émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
  DEVA1502936S Aviation civile Décision Date de signature : 22-01-2015 Date de publication : 25-02-2015
  • Document principal