Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-08-2014

• Note technique du 22 juillet 2014 relative à l'attribution de l'allocation temporaire complémentaire
  DEVA1417085N Aviation civile Note Date de signature : 22-07-2014 Date de publication : 10-08-2014
  • Document principal
• Décision ND-MOP n° 2014-5024 du 1er juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) au responsable du groupe de soutien achats, aux responsables des entités achats, aux acheteurs et au responsable de l'entité logistique (RATP)
  DEVT1416985S Transports Décision Date de signature : 01-07-2014 Date de publication : 10-08-2014
  • Document principal
• Décision NG n° 2014-53 du 1er juillet 2014 portant délégation de signature du président-directeur général au directeur général adjoint innovation sociale, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS)/RATP
  DEVT1417080S Transports Décision Date de signature : 01-07-2014 Date de publication : 10-08-2014
  • Document principal
• Décision NU-ING-OIT n° 2014-22 du 9 juillet 2014 portant délégation de signature du responsable de l'unité ouvrages et infrastructures du transport (OIT) du département de l'ingénierie à l'adjoint du responsable de l'unité OIT et responsable de l'entité infrastructures du transport RATP
  DEVT1417353S Transports Décision Date de signature : 09-07-2014 Date de publication : 10-08-2014
  • Document principal
• Décision NG-MOP n° 2014-54 du 9 juillet 2014 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP)
  DEVT1417216S Transports Décision Date de signature : 09-07-2014 Date de publication : 10-08-2014
  • Document principal
• Décision du 27 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
  TRAT1403470S Transports Décision Date de signature : 27-02-2014 Date de publication : 10-08-2014
  • Document principal
• Décision du 27 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
  TRAT1403765S Transports Décision Date de signature : 27-02-2014 Date de publication : 10-08-2014
  • Document principal
• Décision ND-MRF n° 14-024 du 17 juin 2014 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au responsable du groupe de soutien « gestion et compétitivité » (RATP)
  DEVT1416995S Transports Décision Date de signature : 17-06-2014 Date de publication : 10-08-2014
  • Document principal
• Décision ND-MRF n° 14-025 du 17 juin 2014 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au directeur de l'unité de maintenance AME (RATP)
  DEVT1416975S Transports Décision Date de signature : 17-06-2014 Date de publication : 10-08-2014
  • Document principal
• Décision du 24 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
  TRAT1402279S Transports Décision Date de signature : 24-02-2014 Date de publication : 10-08-2014
  • Document principal
• Décision du 24 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
  TRAT1402282S Transports Décision Date de signature : 24-02-2014 Date de publication : 10-08-2014
  • Document principal
• Décision du 27 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
  TRAT1403467S Transports Décision Date de signature : 27-02-2014 Date de publication : 10-08-2014
  • Document principal
• Décision du 27 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
  TRAT1403468S Transports Décision Date de signature : 27-02-2014 Date de publication : 10-08-2014
  • Document principal
• Décision du 24 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
  TRAT1401309S Transports Décision Date de signature : 24-02-2014 Date de publication : 10-08-2014
  • Document principal
• Décision du 24 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
  TRAT1402267S Transports Décision Date de signature : 24-02-2014 Date de publication : 10-08-2014
  • Document principal
• Décision du 24 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
  TRAT1402277S Transports Décision Date de signature : 24-02-2014 Date de publication : 10-08-2014
  • Document principal
• Décision du 24 février 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
  TRAT1402278S Transports Décision Date de signature : 24-02-2014 Date de publication : 10-08-2014
  • Document principal
• Décisions ND-GIS n°s 2014-56-57 du 2 juillet 2014 portant délégation de signature du directeur du département gestion et innovation sociales (GIS) au responsable de l'unité politiques de formation et au responsable de l'unité le campus (CAM) - (RATP)
  DEVT1416978S Transports Décision Date de signature : 02-07-2014 Date de publication : 10-08-2014
  • Document principal
• Note de gestion du 30 juin 2014 relative à la prime de service et de rendement au titre de l'année 2014 allouée aux agents du grade de technicien supérieur principal du développement durable du MEDDE et du MLET
  DEVK1415132N Administration générale Note Date de signature : 30-06-2014 Date de publication : 10-08-2014
  • Document principal
• Note du 15 juillet 2014 relative à la prestation unique de soutien à la scolarité pour les agents des MEDDE ET MLET
  DEVK1415608N Administration générale Note Date de signature : 15-07-2014 Date de publication : 10-08-2014
  • Document principal
• Note de gestion du 18 juillet 2014 relative à la prime de fonctions et de résultats des administrateurs civils du MEDDE et du MLET au titre de 2014
  DEVK1416350N Administration générale Note Date de signature : 18-07-2014 Date de publication : 10-08-2014
  • Document principal
• Note de gestion du 18 juillet 2014 relative à l'attribution de la prime de fonctions et de résultats aux agents des corps de catégorie B de la filière administrative (SA) et de la filière technique (TSDD ex-CAM) du MEDDE et du MLET au titre de 2014
  DEVK1414522N Administration générale Note Date de signature : 18-07-2014 Date de publication : 10-08-2014
  • Document principal
• Note de gestion du 18 juillet 2014 relative à la procédure d'attribution des primes et indemnités des chargés d'études documentaires, des adjoints administratifs, des adjoints techniques, des syndics des gens de mer et de certains personnels contractuels du MEDDE et du MLET affectés en administration centrale ou en services déconcentrés au titre de l'année 2014
  DEVK1414780N Administration générale Note Date de signature : 18-07-2014 Date de publication : 10-08-2014
  • Document principal
• Décision n° 2014-1071 du 30 juin 2014 portant modification de la décision n° 2014-26 du 2 janvier 2014 portant nomination des ordonnateurs secondaires
  DEVD1417751S Développement durable Décision Date de signature : 30-06-2014 Date de publication : 10-08-2014
  • Document principal
• Décision n° 2014-1073 du 30 juin 2014 portant modification de la décision n° 2014-27 du 2 janvier 2014 portant délégation de signature
  DEVD1417750S Développement durable Décision Date de signature : 30-06-2014 Date de publication : 10-08-2014
  • Document principal