Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

16220 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 10-05-2014

Décision du 24 avril 2014 relative à l'amélioration de l'offre de transport dans les secteurs II, III et IV de Marne-la-Vallée entre Noisiel et Chessy - projet dit « Chessy »
DEVT1409815S Transports Décision Date de signature : 24-04-2014 Date de publication : 10-05-2014
- Document principal
Décision du 17 février 2014 portant délégation de pouvoirs de la directrice générale déléguée stratégie et développement de SNCF au directeur juridique groupe
DEVT1409316S Transports Décision Date de signature : 17-02-2014 Date de publication : 10-05-2014
- Document principal
Décision du 17 février 2014 portant délégation de pouvoir de la directrice générale déléguéestratégie et développement de SNCF au directeur des ressources humaines des fonctionstransverses
DEVT1409614S Transports Décision Date de signature : 17-02-2014 Date de publication : 10-05-2014
- Document principal
Décision du 17 février 2014 portant délégation de pouvoirs de la directrice générale déléguée stratégie et développement de SNCF au directeur des affaires des relations extérieures et des partenariats
DEVT1409623S Transports Décision Date de signature : 17-02-2014 Date de publication : 10-05-2014
- Document principal
Décision du 17 février 2014 portant délégation de pouvoirs de la directrice générale déléguée stratégie et développement de SNCF au directeur de l'immobilier
DEVT1409627S Transports Décision Date de signature : 17-02-2014 Date de publication : 10-05-2014
- Document principal
Décisions ND-MRB n°s 2014-5252-5253 RH du 15 avril 2014 portant délégation de signaturedu directeur du département matériel roulant bus (MRB) aux responsables d'unitésdu département (RATP)
DEVT1409530S Transports Décision Date de signature : 15-04-2014 Date de publication : 10-05-2014
- Document principal
Décision du 10 avril 2014 portant délégation de signature à certains agents du bureau d'enquêtes et d'analyses pour la sécurité de l'aviation civile
DEVA1408777S Aviation civile Décision Date de signature : 10-04-2014 Date de publication : 10-05-2014
- Document principal
Décision du 18 avril 2014 relative à l'acceptation de certaines pièces fabriquées en Australie et en Nouvelle-Zélande
DEVA1409777S Aviation civile Décision Date de signature : 18-04-2014 Date de publication : 10-05-2014
- Document principal

Publié le : 25-04-2014

Arrêté du 25 mars 2014 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1407682A Énergie Arrêté Date de signature : 25-03-2014 Date de publication : 25-04-2014
- Document principal
Arrêté du 27 mars 2014 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous la rubrique n° 1511 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement (Journal officiel n° 78 du 2 avril 2014)
DEVP1405235A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 27-03-2014 Date de publication : 25-04-2014
- Document principal
Décision du 11 mars 2014 portant nomination de responsables de budgets opérationnels de programme (BOP)
DEVP1407875S Prévention des risques Décision Date de signature : 11-03-2014 Date de publication : 25-04-2014
- Document principal
Décision BSEI n° 14-042 du 8 avril 2014 portant modification de la décision BSEI n° 09-007 du 3 février 2009 modifiée relative à la mise en service et à l'exploitation des réservoirs de stockage de gaz de pétrole liquéfiés
DEVP1407045S Prévention des risques Décision Date de signature : 08-04-2014 Date de publication : 25-04-2014
- Document principal
Décision du 20 mars 2014 portant désignation des représentants du personnel, membres de la commission ministérielle pour la formation professionnelle
DEVK1407052S Administration générale Décision Date de signature : 20-03-2014 Date de publication : 25-04-2014
- Document principal
Instruction du Gouvernement du 27 mars 2014 relative aux missions et à l'organisation du service social du ministère de l'égalité des territoires et du logement et du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
ETLK1402214J Administration générale Instruction Date de signature : 27-03-2014 Date de publication : 25-04-2014
- Document principal
Note du 28 mars 2014 relative à la préparation du bilan du plan administration exemplaire ministériel (PAE) des ministères de l'égalité des territoires et du logement (METL) et de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (MEDDE) pour l'exercice 2013
ETLK1407049N Administration générale Note Date de signature : 28-03-2014 Date de publication : 25-04-2014
- Document principal
Note technique du 3 avril 2014 concernant la notification de l'enveloppe relative aux commandes d'initiatives locales 2014 des DREAL et DEAL au CÉREMA (T9+)
DEVD1407087N Développement durable Note Date de signature : 03-04-2014 Date de publication : 25-04-2014
- Document principal
Arrêté du 26 mars 2014 portant promotion au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
DEVK1400847A Administration générale Arrêté Date de signature : 26-03-2014 Date de publication : 25-04-2014
- Document principal
Arrêté du 27 mars 2014 portant nomination (administration centrale)
ETLK1407321A Administration générale Arrêté Date de signature : 27-03-2014 Date de publication : 25-04-2014
- Document principal
Instruction du Gouvernement du 25 mars 2014 relative à la réglementation nationale des publicités, des enseignes et des préenseignes
DEVL1401980J Logement et construction Instruction Date de signature : 25-03-2014 Date de publication : 25-04-2014
- Document principal
Instruction du Gouvernement du 27 mars 2014 relative à l'application du titre II de la loi n° 2013-61 du 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social et à la procédure de constat de carence au titre de la période triennale 2011-2013
ETLL1401140J Logement et construction Instruction Date de signature : 27-03-2014 Date de publication : 25-04-2014
- Document principal
Arrêté du 28 mars 2014 portant renouvellement d'agréments d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1406553A Transports Arrêté Date de signature : 28-03-2014 Date de publication : 25-04-2014
- Document principal
Décision NG-VAL n° 2014-05 du 10 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL) RATP
TRAT1407459S Transports Décision Date de signature : 10-02-2014 Date de publication : 25-04-2014
- Document principal
Avis du 4 avril 2014 portant publication du cahier des charges relatif à l'agrément des organismes de formation des experts ADN devant se trouver à bord des bateaux transportant des marchandises dangereuses par voies de navigation intérieures
DEVP1407874V Prévention des risques Avis Date de signature : 04-04-2014 Date de publication : 25-04-2014
- Document principal
Arrêté du 25 mars 2014 relatif à l'agrément de la demande de titre V relative à la priseen compte du système de « +ECO Dyn » dans la réglementation thermique 2012
ETLL1404701A Logement et construction Arrêté Date de signature : 25-03-2014 Date de publication : 25-04-2014
- Document principal
Arrêté du 26 mars 2014 relatif à l'agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte du système « PAC Facteur 7 » dans la réglementation thermique 2012
ETLL1405576A Logement et construction Arrêté Date de signature : 26-03-2014 Date de publication : 25-04-2014
- Document principal

<<

<

258

259

260

261

262

>

>>