Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-09-2014

• Décision du 6 août 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
  DEVT1417493S Transports Décision Date de signature : 06-08-2014 Date de publication : 10-09-2014
  • Document principal
• Décision du 6 août 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
  DEVT1417494S Transports Décision Date de signature : 06-08-2014 Date de publication : 10-09-2014
  • Document principal
• Décision du 6 août 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
  DEVT1417495S Transports Décision Date de signature : 06-08-2014 Date de publication : 10-09-2014
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• Décision du 6 août 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
  DEVT1417496S Transports Décision Date de signature : 06-08-2014 Date de publication : 10-09-2014
  • Document principal
• Décision du 6 août 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
  DEVT1417501S Transports Décision Date de signature : 06-08-2014 Date de publication : 10-09-2014
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• Décision du 6 août 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
  DEVT1417502S Transports Décision Date de signature : 06-08-2014 Date de publication : 10-09-2014
  • Document principal
• Décision du 6 août 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
  DEVT1417503S Transports Décision Date de signature : 06-08-2014 Date de publication : 10-09-2014
  • Document principal
• Décision du 6 août 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
  DEVT1417504S Transports Décision Date de signature : 06-08-2014 Date de publication : 10-09-2014
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• Arrêté du 12 août 2014 modifiant l'arrêté du 15 juillet 2009 portant nominationau conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Pyrénées
  DEVL1419229A Nature Arrêté Date de signature : 12-08-2014 Date de publication : 10-09-2014
  • Document principal
• Arrêté du 14 août 2014 modifiant l'arrêté du 4 décembre 2012 portant nomination au conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Calanques
  DEVL1418292A Nature Arrêté Date de signature : 14-08-2014 Date de publication : 10-09-2014
  • Document principal
• Arrêté du 19 août 2014 modifiant l'arrêté du 4 mai 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national du Mercantour
  DEVL1418705A Nature Arrêté Date de signature : 19-08-2014 Date de publication : 10-09-2014
  • Document principal
• Arrêté du 7 juillet 2014 portant approbation du règlement de surveillance, de prévision et de transmission de l'information sur les crues (RIC) du service de prévision des crues Seine amont-Marne amont
  DEVP1419942A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 07-07-2014 Date de publication : 10-09-2014
  • Document principal
• Arrêté du 19 août 2014 portant intérim de la direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de la région Nord - Pas-de-Calais
  DEVK1419956A Administration générale Arrêté Date de signature : 19-08-2014 Date de publication : 10-09-2014
  • Document principal
• Instruction du 7 juillet 2014 relative à l'organisation des opérations électorales au sein du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et du ministère du logement et de l'égalité des territoires
  DEVK1416870J Administration générale Instruction Date de signature : 07-07-2014 Date de publication : 10-09-2014
  • Document principal
• Décision du 6 août 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
  DEVT1418302S Transports Décision Date de signature : 06-08-2014 Date de publication : 10-09-2014
  • Document principal
• Décision ND-RER n° 2014-25 du 8 août 2014 portant délégation de signature du directeur de département RER au directeur de la direction unifiée de la ligne B du RER (DLU)/RATP
  DEVT1419866S Transports Décision Date de signature : 08-08-2014 Date de publication : 10-09-2014
  • Document principal
• Arrêté du 15 juillet 2014 fixant la composition du jury de l'examen de la 2e qualification, au titre de l'année 2014, du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
  DEVA1416800A Aviation civile Arrêté Date de signature : 15-07-2014 Date de publication : 10-09-2014
  • Document principal
• Arrêté du 15 juillet 2014 fixant la liste des candidats autorisés, au titre de l'année 2014, à passer l'épreuve de l'examen en vue de l'obtention de la 2e qualification du corps des techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile
  DEVA1416803A Aviation civile Arrêté Date de signature : 15-07-2014 Date de publication : 10-09-2014
  • Document principal
• Décision n° 14-368 du 12 août 2014 mettant fin au mandat des membres de la commission d'avancement des personnels ouvriers n° 3
  DEVA1419699S Aviation civile Décision Date de signature : 12-08-2014 Date de publication : 10-09-2014
  • Document principal
• Décision n° 2014-01 du 13 août 2014 portant sanction en matière de quotas d'émission de gaz à effet de serre (transport aérien)
  DEVA1419792S Aviation civile Décision Date de signature : 13-08-2014 Date de publication : 10-09-2014
  • Document principal
• Arrêté du 16 juillet 2014 portant nomination des membres du conseil d'administration de l'École nationale de l'aviation civile
  DEVA1412816A Aviation civile Arrêté Date de signature : 16-07-2014 Date de publication : 10-09-2014
  • Document principal
• Arrêté du 20 août 2014 modifiant la concession des aérodromes de Lyon - Saint-Exupéry et Lyon-Bron (JORF n° 0197 du 27 août 2014)
  DEVA1328615A Aviation civile Arrêté Date de signature : 20-08-2014 Date de publication : 10-09-2014
  • Document principal
• Décision n° 14-366 du 12 août 2014 mettant fin au mandat des membres de la commission d'avancement des personnels ouvriers de la direction de la technique et de l'innovation (CAO n° 2)
  DEVA1419697S Aviation civile Décision Date de signature : 12-08-2014 Date de publication : 10-09-2014
  • Document principal
• Décision n° 14-367 du 12 août 2014 mettant fin au mandat des membres de la commission d'avancement des personnels ouvriers du service de l'information aéronautique (CAO n° 1)
  DEVA1419701S Aviation civile Décision Date de signature : 12-08-2014 Date de publication : 10-09-2014
  • Document principal
• Décision du 6 août 2014 délivrant un certificat d'homologation prévu à l'article 14 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
  DEVT1417515S Transports Décision Date de signature : 06-08-2014 Date de publication : 10-09-2014
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