Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 10-07-2014

• Arrêté du 11 juin 2014 portant approbation de l'élection du président, du vice-président et du secrétaire général du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature
  DEVL1413758A Nature Arrêté Date de signature : 11-06-2014 Date de publication : 10-07-2014
  • Document principal
• Arrêté du 20 juin 2014 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du parc national de Port-Cros
  DEVL1413423A Nature Arrêté Date de signature : 20-06-2014 Date de publication : 10-07-2014
  • Document principal
• Arrêté du 24 juin 2014 modifiant l'arrêté du 2 mars 2010 portant nomination au conseil d'administration de l'Établissement public du Parc national des Cévennes
  DEVL1414071A Nature Arrêté Date de signature : 24-06-2014 Date de publication : 10-07-2014
  • Document principal
• Arrêté du 25 juin 2014 modifiant l'arrêté du 29 avril 2009 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du parc national de la Vanoise
  DEVL1414134A Nature Arrêté Date de signature : 25-06-2014 Date de publication : 10-07-2014
  • Document principal
• Décision CNPN n° 2014-1 du 10 juin 2014 relative au règlement intérieur du Conseil national de la protection de la nature
  DEVL1413774S Nature Décision Date de signature : 10-06-2014 Date de publication : 10-07-2014
  • Document principal
• Décision CNPN n° 2014-2 du 10 juin 2014 portant application de l'article 19 du règlement intérieur du Conseil national de la protection de la nature
  DEVL1413777S Nature Décision Date de signature : 10-06-2014 Date de publication : 10-07-2014
  • Document principal
• Décision CNPN n° 2014-3 du 10 juin 2014 relative à la désignation des membres du comité permanent du Conseil national de la protection de la nature
  DEVL1413787S Nature Décision Date de signature : 10-06-2014 Date de publication : 10-07-2014
  • Document principal
• Décisions ND-BUS n°s 2014-6 et 7 du 1er mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département bus, chef de l'établissement bus, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Fontenay-aux-Roses et au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Nanterre (RATP)
  DEVT1414337S Transports Décision Date de signature : 01-03-2014 Date de publication : 10-07-2014
  • Document principal
• Décision ND-MOP n° 2014-5040 du 1er mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) au responsable de l'unité maîtrise d'ouvrage de la sécurité télésupervision et de l'information voyageurs (RATP)
  DEVT1414345S Transports Décision Date de signature : 01-03-2014 Date de publication : 10-07-2014
  • Document principal
• Décisions ND-MOP n°s 2014-5037-5055 du 25 mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) au conseiller technique du directeur du département MOP et au responsable du groupe de soutien achats aux responsables des entités achats, aux acheteurs, au responsable de l'entité logistique (RATP)
  DEVT1414743S Transports Décision Date de signature : 25-03-2014 Date de publication : 10-07-2014
  • Document principal
• Décision ND-MOP n° 2014-5045 du 25 mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) au responsable de l'unité accessibilité (RATP)
  DEVT1415017S Transports Décision Date de signature : 25-03-2014 Date de publication : 10-07-2014
  • Document principal
• Décision ND-BUS n° 2014-12 du 1er juin 2014 portant délégation de signature du responsable de l'entité développement des compétences carrières et relations sociales du département BUS (RATP)
  DEVT1414813S Transports Décision Date de signature : 01-06-2014 Date de publication : 10-07-2014
  • Document principal
• Décisions ND-MOP n°s 2014-5041-5046-5050 du 1er juin 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) au responsable de l'unité maîtrise d'ouvrage des systèmes ferroviaires et matériels roulants ; au responsable du groupe de soutien ressources humaines et au maître d'ouvrage des systèmes ferroviaires et matériels roulants RER (RATP)
  DEVT1414600S Transports Décision Date de signature : 01-06-2014 Date de publication : 10-07-2014
  • Document principal
• Décision NG n° 2014-33 du 1er juin 2014 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département gestion et innovation sociales (GIS)
  DEVT1414649S Transports Décision Date de signature : 01-06-2014 Date de publication : 10-07-2014
  • Document principal
• Décision ND-VAL n° 2014-10 du 17 juin 2014 portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL) au responsable de l'unité logistique distribution revente (LDR) (RATP)
  DEVT1414852S Transports Décision Date de signature : 17-06-2014 Date de publication : 10-07-2014
  • Document principal
• Décision ND-SEM n° 2014-5232 du 17 juin 2014 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au délégué du directeur du département SEM/RATP
  DEVT1415228S Transports Décision Date de signature : 17-06-2014 Date de publication : 10-07-2014
  • Document principal
• Décision ND-SEM n° 2014-5292 du 17 juin 2014 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au directeur de l'unité opérationnelle de la ligne A du RER (RATP)
  DEVT1415141S Transports Décision Date de signature : 17-06-2014 Date de publication : 10-07-2014
  • Document principal
• Instruction du Gouvernement du 16 juin 2014 relative à l'évaluation des projets de transport
  DEVT1407546J Transports Instruction Date de signature : 16-06-2014 Date de publication : 10-07-2014
  • Document principal
• Arrêté du 20 juin 2014 portant nomination des membres du comité médical du contrôle de la navigation aérienne
  DEVA1411406A Aviation civile Arrêté Date de signature : 20-06-2014 Date de publication : 10-07-2014
  • Document principal
• Décision ND-MOP n° 2014-5056 du 25 mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) au responsable de l'unité conduite de projets (RATP)
  DEVT1414521S Transports Décision Date de signature : 25-03-2014 Date de publication : 10-07-2014
  • Document principal
• Décisions ND-BUS n°s 2014-8 et 10 du 1er mai 2014 portant délégation de signature du directeur du département bus, chef de l'établissement bus, au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Saint-Denis et au directeur de l'unité opérationnelle du centre bus de Malakoff (RATP)
  DEVT1414339S Transports Décision Date de signature : 01-05-2014 Date de publication : 10-07-2014
  • Document principal
• Décision NG n° 2014-16 du 1er mai 2014 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département services et espaces multimodaux (SEM)
  DEVT1414152S Transports Décision Date de signature : 01-05-2014 Date de publication : 10-07-2014
  • Document principal
• Décision ND-SEM/CML n° 2014-5293 du 19 mai 2014 portant délégation de pouvoirs du chef de l'établissement SEM/CML au responsable de la veille sociale et juridique du département SEM (RATP)
  DEVT1414605S Transports Décision Date de signature : 19-05-2014 Date de publication : 10-07-2014
  • Document principal
• Arrêté du 12 juin 2014 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
  DEVT1412963A Transports Arrêté Date de signature : 12-06-2014 Date de publication : 10-07-2014
  • Document principal
• Décision NG-VAL n° 2013-51 du 17 octobre 2013 portant délégation de signature du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL) RATP
  DEVT1414894S Transports Décision Date de signature : 17-10-2013 Date de publication : 10-07-2014
  • Document principal