Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
277
Arrêté
4755
Autre
702
Avenant
119
Avis
162
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
1811
Convention
339
Décision
7219
Directive
2
Instruction
286
Note
649
Rapport
2
Rectificatif
78
Thématique
Administration générale
4017
Aviation civile
2204
Climat
5
Collectivités territoriales
26
Défense et Sécurité
7
Développement durable
831
Eau
203
Énergie
466
Équipement
477
Logement et construction
1043
Mer
342
Nature
1052
Paysage et sites
105
Prévention des risques
1617
Sécurité et circulation routières
68
Tourisme
16
Transports
3852
Urbanisme et aménagement
66
Ville et cohésion des territoires
5
Mots clés
Action sociale
5
Aérodrome
18
Aéronef
73
Biodiversité
154
Circulation aérienne
64
Contrat de ville
1
Développement durable
1
Document opposable
42
Efficacité énergétique
2
Enseignement supérieur
1
Fascicule
2
Gaz à effet de serre (GES)
32
Installation classée pour la protection de l'environnement
6
Organisation des services
462
Personnel navigant
4
Politique de la ville
1
Ressource humaine
754
Risque naturel
1
Sécurité maritime
6
Transport aérien
26
Transport de matières dangereuses
1
Transport maritime
5
Année de publication
1999
358
2000
330
2001
497
2002
396
2003
452
2004
561
2005
604
2006
851
2007
583
2008
716
2009
835
2010
775
2011
741
2012
916
2013
930
2014
937
2015
751
2016
563
2017
486
2018
496
2019
578
2020
489
2021
605
2022
564
2023
473
2024
534
2025
381
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
16402 documents trouvés
PDF
CSV
Courriel
Tri par
date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Publié le : 25-04-2014
Note du 28 mars 2014 relative à la préparation du bilan du plan administration exemplaire ministériel (PAE) des ministères de l'égalité des territoires et du logement (METL) et de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (MEDDE) pour l'exercice 2013
ETLK1407049N
Administration générale
Note
Date de signature : 28-03-2014
Date de publication : 25-04-2014
Document principal
Note technique du 3 avril 2014 concernant la notification de l'enveloppe relative aux commandes d'initiatives locales 2014 des DREAL et DEAL au CÉREMA (T9+)
DEVD1407087N
Développement durable
Note
Date de signature : 03-04-2014
Date de publication : 25-04-2014
Document principal
Arrêté du 26 mars 2014 portant promotion au grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
DEVK1400847A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 26-03-2014
Date de publication : 25-04-2014
Document principal
Arrêté du 27 mars 2014 portant nomination (administration centrale)
ETLK1407321A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 27-03-2014
Date de publication : 25-04-2014
Document principal
Instruction du Gouvernement du 25 mars 2014 relative à la réglementation nationale des publicités, des enseignes et des préenseignes
DEVL1401980J
Logement et construction
Instruction
Date de signature : 25-03-2014
Date de publication : 25-04-2014
Document principal
Instruction du Gouvernement du 27 mars 2014 relative à l'application du titre II de la loi n° 2013-61 du 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social et à la procédure de constat de carence au titre de la période triennale 2011-2013
ETLL1401140J
Logement et construction
Instruction
Date de signature : 27-03-2014
Date de publication : 25-04-2014
Document principal
Arrêté du 28 mars 2014 portant renouvellement d'agréments d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1406553A
Transports
Arrêté
Date de signature : 28-03-2014
Date de publication : 25-04-2014
Document principal
Décision NG-VAL n° 2014-05 du 10 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL) RATP
TRAT1407459S
Transports
Décision
Date de signature : 10-02-2014
Date de publication : 25-04-2014
Document principal
Décision n° 3 du 17 mars 2014 portant création d'un accès supplémentaire en gare RER de Marne-la-Vallée - Chessy. Objectifs du projet et modalités de la concertation publique (RATP)
TRAT1407462S
Transports
Décision
Date de signature : 17-03-2014
Date de publication : 25-04-2014
Document principal
Décision n° 4 du 17 mars 2014 portant amélioration de la gare RER de Torcy Objectifs du projet et modalités de la concertation publique (RATP)
TRAT1407703S
Transports
Décision
Date de signature : 17-03-2014
Date de publication : 25-04-2014
Document principal
Décision du 21 mars 2014 relative à l'approbation de modifications du schéma directeur de signalisation de direction de l'autoroute A 7 (échangeur Orange Nord-Piolenc)
TRAT1407189S
Transports
Décision
Date de signature : 21-03-2014
Date de publication : 25-04-2014
Document principal
Décision ND/SEM/CML n° 2014-5137 du 1er avril 2014 portant délégation de signature du chef de l'établissement SEM/CML au directeur du département CML/RATP
DEVT1408270S
Transports
Décision
Date de signature : 01-04-2014
Date de publication : 25-04-2014
Document principal
Décision ND/SEM n° 2014-5138 du 1er avril 2014 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au responsable du pôle ressources humaines du département SEM/RATP
DEVT1408277S
Transports
Décision
Date de signature : 01-04-2014
Date de publication : 25-04-2014
Document principal
Décision du 3 avril 2014 portant délégation de signature au sein de l'EPSF
DEVT1408734S
Transports
Décision
Date de signature : 03-04-2014
Date de publication : 25-04-2014
Document principal
Décision du 19 mars 2014 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA1406726S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-03-2014
Date de publication : 25-04-2014
Document principal
Décision du 19 mars 2014 fixant la composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est et du service de la navigation aérienne Nord-Est
DEVA1407548S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-03-2014
Date de publication : 25-04-2014
Document principal
Décision du 25 mars 2014 portant nomination du directeur adjoint de la direction de l'aviation civile en Nouvelle-Calédonie
DEVA1407698S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-03-2014
Date de publication : 25-04-2014
Document principal
Décision du 3 avril 2014 modifiant la décision du 16 décembre 2013 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile échelon central)
DEVA1401413S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-04-2014
Date de publication : 25-04-2014
Document principal
Publié le : 10-04-2014
Circulaire du 24 juin 2013 relative à l'organisation des missionsdu Centre national de surveillance des pêches (CNSP)
TRAM1243199C
Transports
Circulaire
Date de signature : 24-06-2013
Date de publication : 10-04-2014
Document principal
Décisions ND-GIS n°s 2014-10-13 du 31 décembre 2013 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable du pôle gestion des rémunérations, des prestations et de la protection sociale (RPPS) et au responsable de l'unité espace social employeur (ESE) RATP
TRAT1406882S
Transports
Décision
Date de signature : 31-12-2013
Date de publication : 10-04-2014
Document principal
Délibération du 13 février 2014 portant délégation de pouvoirsdu conseil d'administration de la SNCF à son président
TRAT1407032X
Transports
Autre
Date de signature : 13-02-2014
Date de publication : 10-04-2014
Document principal
Délibération du 13 février 2014 portant délégation de pouvoirs du conseil d'administration de la SNCF au directeur des gares de la SNCF
TRAT1407044X
Transports
Autre
Date de signature : 13-02-2014
Date de publication : 10-04-2014
Document principal
Délibération du 13 février 2014 portant délégation de pouvoirs du conseil d'administration de la SNCF au directeur général SNCF GEODIS de la SNCF
TRAT1407050X
Transports
Autre
Date de signature : 13-02-2014
Date de publication : 10-04-2014
Document principal
Décisions ND-MRB n°s 2014-07-5160-5164 du 1er mars 2014 portant délégation de signature du directeur du département matériel roulant bus (MRB) au responsable ressources humaines du département MRB et aux responsables d'unités du département (RATP)
TRAT1407058S
Transports
Décision
Date de signature : 01-03-2014
Date de publication : 10-04-2014
Document principal
Délibération de la séance du 14 mars 2014du conseil d'administration de la RATP
TRAT1406696X
Transports
Autre
Date de signature : 14-03-2014
Date de publication : 10-04-2014
Document principal
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