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Type de document
Annexe
156
Arrêté
425
Autre
26
Avis
18
Circulaire
139
Convention
1
Décision
195
Instruction
16
Note
62
Rectificatif
1
Thématique
Nature
1039
Mots clés
Biodiversité
146
Document opposable
3
Organisation des services
3
Ressource humaine
1
Année de publication
1999
11
2000
7
2001
19
2002
20
2003
7
2004
11
2005
22
2006
20
2007
9
2008
12
2009
69
2010
64
2011
56
2012
50
2013
59
2014
70
2015
72
2016
79
2017
51
2018
37
2019
45
2020
42
2021
76
2022
68
2023
35
2024
26
2025
2
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Nature
1039 documents trouvés
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thématique
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10
25
50
100
Publié le : 25-02-2013
Circulaire du 11 janvier 2013 relative à la protection des 500 captages les plus menacés par les pollutions diffuses : état d'avancement et poursuite de la mise en oeuvre. [Abrogé par Instruction du Gouvernement du 5 février 2020 relative à la protection des ressources en eau des captages prioritaires utilisés pour la production d’eau destinée à la consommation humaine_TREL1919814J].
DEVL1241811C
Nature
Circulaire
Date de signature : 11-01-2013
Date de publication : 25-02-2013
Document principal
Circulaire du 29 janvier 2013 relative à l'application de l'arrêté du 25 janvier 2010 modifié établissant le programme de surveillance de l'état des eaux, pour les eaux douces de surface (cours d'eau, canaux et plans d'eau).
DEVL1241847C
Nature
Circulaire
Date de signature : 29-01-2013
Date de publication : 25-02-2013
Document principal
Arrêté du 31 octobre 2012 modifiant l'arrêté du 22 février 2011 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
DEVL1238263A
Nature
Arrêté
Date de signature : 31-10-2012
Date de publication : 25-02-2013
Document principal
Arrêté du 21 décembre 2012 portant nomination du commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence des aires marines protégées
DEVL1241835A
Nature
Arrêté
Date de signature : 21-12-2012
Date de publication : 25-02-2013
Document principal
Publié le : 10-02-2013
Circulaire du 31 décembre 2012 relative à l'organisation et aux missions des laboratoires d'hydrobiologie en DREAL
DEVL1242275C
Nature
Circulaire
Date de signature : 31-12-2012
Date de publication : 10-02-2013
Document principal
Publié le : 25-01-2013
Décision du 21 décembre 2012 relative à l'attribution du label Grand Site de France
DEVL1241856S
Nature
Décision
Date de signature : 21-12-2012
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Décision du 7 janvier 2013 portant délégation de signature
ETLL1300514S
Nature
Décision
Date de signature : 07-01-2013
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Arrêté du 26 décembre 2012 nommant un directeur général par intérim de l'Établissement public foncier de Provence-Alpes-Côte d'Azur
ETLL1240124A
Nature
Arrêté
Date de signature : 26-12-2012
Date de publication : 25-01-2013
Document principal
Publié le : 10-01-2013
Arrêté du 13 novembre 2012 portant nomination des représentants du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie au sein du groupement d'intérêt public « Atelier technique des espaces naturels »
DEVL1239187S
Nature
Arrêté
Date de signature : 13-11-2012
Date de publication : 10-01-2013
Document principal
Arrêté du 20 décembre 2012 modifiant l'arrêté du 4 décembre 2012 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du Parc national des Calanques
DEVL1242870A
Nature
Arrêté
Date de signature : 20-12-2012
Date de publication : 10-01-2013
Document principal
Décision du 18 décembre 2012 relative à l'attribution du label Grand Site de France
DEVL1231956S
Nature
Décision
Date de signature : 18-12-2012
Date de publication : 10-01-2013
Document principal
Avis relatif à un arrêté du 23 octobre 2012 du préfet de la région Limousin et du président du conseil régional du Limousin portant agrément du conservatoire d'espaces naturels du Limousin
DEVL1242910V
Nature
Avis
Date de publication : 10-01-2013
Document principal
Publié le : 25-12-2012
Arrêté du 4 décembre 2012 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du Parc national des Calanques
DEVL1234459A
Nature
Arrêté
Date de signature : 04-12-2012
Date de publication : 25-12-2012
Document principal
Décision du 17 décembre 2012 portant délégation de signature (Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres)
DEVL1241957S
Nature
Décision
Date de signature : 17-12-2012
Date de publication : 25-12-2012
Document principal
Publié le : 10-12-2012
Arrêté du 12 novembre 2012 modifiant l'arrêté du 9 février 2010 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public Agence des aires marines protégées
DEVL1237407A
Nature
Arrêté
Date de signature : 12-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
Décision du 12 novembre 2012 portant nomination du président de la Commission nationale d'indemnisation des dégâts de gibier
DEVL1238851S
Nature
Décision
Date de signature : 12-11-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
Circulaire du 17 octobre 2012 relative aux réductions du prix des locations du droit de pêche de l'État, suite aux interdictions totales ou partielles de la pêche en vue de la consommation et la commercialisation du poisson du fait de sa contamination par des substances dangereuses
DEVL1235619C
Nature
Circulaire
Date de signature : 17-10-2012
Date de publication : 10-12-2012
Document principal
Publié le : 25-11-2012
Arrêté du 9 novembre 2012 portant nomination au conseil scientifique de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques (ONEMA)
DEVL1237980A
Nature
Arrêté
Date de signature : 09-11-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Circulaire du 23 octobre 2012 relative à l'application de l'arrêté du 17 décembre 2008 établissant les critères d'évaluation et les modalités de détermination de l'état des eaux souterraines et des tendances significatives et durables de dégradation de l'état chimique des eaux souterraines [abrogée]
DEVL1227826C
Nature
Circulaire
Date de signature : 23-10-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Publié le : 10-11-2012
Arrêté du 31 octobre 2012 relatif à la protection de l'habitat du hamster commun (Cricetus cricetus)
DEVL1238179A
Nature
Arrêté
Date de signature : 31-10-2012
Date de publication : 10-11-2012
Document principal
Publié le : 25-10-2012
Décision du 6 juillet 2012 portant application de l'article 19 du règlement intérieur du Conseil national de la protection de la nature
DEVL1236537S
Nature
Décision
Date de signature : 06-07-2012
Date de publication : 25-10-2012
Document principal
Publié le : 10-10-2012
Arrêté du 10 septembre 2012 modifiant l'arrêté du 9 février 2010 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public Agence des aires marines protégées
DEVL1230090A
Nature
Arrêté
Date de signature : 10-09-2012
Date de publication : 10-10-2012
Document principal
Publié le : 25-09-2012
Arrêté du 27 juillet 2012 portant création de la réserve biologique intégrale de Lucifer Dékou Dékou (Guyane)
DEVL1231049A
Nature
Arrêté
Date de signature : 27-07-2012
Date de publication : 25-09-2012
Document principal
Arrêté du 18 septembre 2012 modifiant l'arrêté du 29 avril 2009 portant nominationau conseil d'administration de l'Établissement public du parc national de Port-Cros
DEVL1234454A
Nature
Arrêté
Date de signature : 18-09-2012
Date de publication : 25-09-2012
Document principal
Décision du 30 août 2012 portant délégation de signature (Pierre SITKO)
ETLL1234060S
Nature
Décision
Date de signature : 30-08-2012
Date de publication : 25-09-2012
Document principal
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