Navigation et outils annexes
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Publié le : 10-11-2013
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Arrêté du 24 octobre 2013 relatif à la désignation des examinateurs du certificat d'aptitude professionnelle maritime de matelot, du certificat d'aptitude professionnelle maritime de conchyliculture, du brevet d'études professionnelles maritimes de cultures marines, du brevet d'études professionnelles maritimes de marin du commerce, du brevet d'études professionnelles maritimes pêche, du brevet d'études professionnelles maritimes de mécanicien, du baccalauréat professionnel spécialité « cultures marines », du baccalauréat professionnel spécialité « conduite et gestion des entreprises maritimes » et du baccalauréat professionnel spécialité « électromécanicien marine » pour l'année scolaire 2013-2014
TRAT1326369A
Mer
Arrêté
Date de signature : 24-10-2013
Date de publication : 10-11-2013
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Arrêté du 24 octobre 2013 portant organisation et nomination du jury de validation des acquis de l'expérience pour la délivrance du diplôme d'officier électronicien et systèmes de la marine marchande pour l'année 2013
TRAT1326382A
Transports
Arrêté
Date de signature : 24-10-2013
Date de publication : 10-11-2013
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Décision n° 2013-27 du 1er juillet 2013 portant délégation de signature du directeur général adjoint opérations de transport et de maintenance de la RATP au directeur du département BUS, responsable de champ exploitation ferroviaire tramway, et au délégué du directeur du département BUS en charge du tramway
TRAT1325915S
Transports
Décision
Date de signature : 01-07-2013
Date de publication : 10-11-2013
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Décision MRF note unité DIR/00/07/07/13-000 du 1er septembre 2013 portant délégation de signature du directeur de l'unité de maintenance AME au responsable ressources humaines de l'unité de maintenance AME (RATP)
TRAT1326329S
Transports
Décision
Date de signature : 01-09-2013
Date de publication : 10-11-2013
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Arrêté du 11 octobre 2013 relatif à l'agrément de la demande de titre V relative à la prise en compte des systèmes de récupération instantanée de chaleur sur eaux grises dans la réglementation thermique 2012
ETLL1324389A
Nature
Arrêté
Date de signature : 11-10-2013
Date de publication : 10-11-2013
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Arrêté du 22 octobre 2013 abrogeant et remplaçant l'arrêté du 27 avril 2012 portant nomination des membres de la commission chargée de formuler des avis techniques et des documents techniques d'application sur des procédés, matériaux, éléments ou équipements utilisés dans la construction
ETLL1325903A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 22-10-2013
Date de publication : 10-11-2013
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Décision du 29 août 2013 portant délégation de signature
ETLL1325877S
Nature
Décision
Date de signature : 29-08-2013
Date de publication : 10-11-2013
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Arrêté du 10 octobre 2013 portant agrément de médecins et psychologues au titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
TRAT1323905A
Transports
Arrêté
Date de signature : 10-10-2013
Date de publication : 10-11-2013
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Arrêté du 14 octobre 2013 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1326686A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 14-10-2013
Date de publication : 10-11-2013
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