Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

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Publié le : 25-12-2013

Arrêté du 2 décembre 2013 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1330360A Énergie Arrêté Date de signature : 02-12-2013 Date de publication : 25-12-2013
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Décision du 3 décembre 2013 portant nomination au conseil de perfectionnement de l'École nationale supérieure du pétrole et des moteurs
DEVR1329963S Énergie Décision Date de signature : 03-12-2013 Date de publication : 25-12-2013
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Arrêté du 15 octobre 2013 portant approbation du règlement de surveillance, de prévision et de transmission de l'information sur les crues (RIC) du service de prévision des crues Grand Delta
DEVP1330573A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 15-10-2013 Date de publication : 25-12-2013
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Arrêté du 5 décembre 2013 fixant la liste d'aptitude au grade d'ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
DEVK1328749A Administration générale Arrêté Date de signature : 05-12-2013 Date de publication : 25-12-2013
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Arrêté du 6 décembre 2013 portant inscription sur la liste d'aptitude (ingénieurs des travaux publics de l'État au titre de l'année 2014)
DEVK1330009A Administration générale Arrêté Date de signature : 06-12-2013 Date de publication : 25-12-2013
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Arrêté du 6 décembre 2013 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2013 portant inscription au tableau d'avancement (attaché principal d'administration du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie au titre de l'année 2013)
DEVK1330015A Administration générale Arrêté Date de signature : 06-12-2013 Date de publication : 25-12-2013
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Arrêté du 6 décembre 2013 modifiant l'arrêté du 15 novembre 2013 portant inscription sur la liste d'aptitude (délégué au permis de conduire et à la sécurité routière du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie au titre de l'année 2013)
DEVK1330215A Administration générale Arrêté Date de signature : 06-12-2013 Date de publication : 25-12-2013
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Décision du 23 octobre 2013 modifiant la décision du 1er avril 2011 portant agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1325170S Prévention des risques Décision Date de signature : 23-10-2013 Date de publication : 25-12-2013
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Décision du 23 octobre 2013 portant renouvellement de l'agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1325174S Prévention des risques Décision Date de signature : 23-10-2013 Date de publication : 25-12-2013
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Décision du 5 décembre 2013 portant renouvellement de l'agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1327618S Prévention des risques Décision Date de signature : 05-12-2013 Date de publication : 25-12-2013
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Décision du 5 décembre 2013 portant renouvellement de l'agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1329020S Prévention des risques Décision Date de signature : 05-12-2013 Date de publication : 25-12-2013
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Publié le : 10-12-2013

Arrêté du 13 novembre 2013 modifiant l'arrêté du 15 janvier 2013 portant inscription sur le tableau d'avancement (délégué principal au permis de conduire et à la sécurité routière 2e classe du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie au titre de l'année 2013)
DEVK1328033A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-11-2013 Date de publication : 10-12-2013
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Arrêté du 15 novembre 2013 portant inscription sur la liste d'aptitude (délégué au permis de conduire et à la sécurité routière du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie au titre de l'année 2013)
DEVK1328289A Administration générale Arrêté Date de signature : 15-11-2013 Date de publication : 10-12-2013
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Décision du 7 novembre 2013 portant délégation de signature relative à l'exercice de la compétence d'ordonnateur principal, à l'administration générale de l'établissement, à la gestion et à la scolarité des élèves et à la gestion des personnels de l'établissement
DEVK1311453S Administration générale Décision Date de signature : 07-11-2013 Date de publication : 10-12-2013
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Décision du 31 octobre 2013 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « gestion durable des ressources naturelles »
DEVD1326799S Développement durable Décision Date de signature : 31-10-2013 Date de publication : 10-12-2013
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Arrêté du 13 novembre 2013 portant composition du comité technique spécial du centre de prestations et d'ingénierie informatiques modifiant l'arrêté NOR : DEVK1307533A du 19 avril 2013
DEVK1323615A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-11-2013 Date de publication : 10-12-2013
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Arrêté du 13 novembre 2013 modifiant l'arrêté du 15 décembre 2009 portant répartition de l'enveloppe de nouvelle bonification indiciaire dans certains services déconcentrés, dans certains services techniques et dans certains services à compétence nationale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, au titre des 6e et 7e tranches de la mise en oeuvre du protocole Durafour
DEVK1327835A Administration générale Arrêté Date de signature : 13-11-2013 Date de publication : 10-12-2013
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Arrêté du 14 novembre 2013 portant renouvellement d'un agrément de laboratoires d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
TRAT1327642A Transports Arrêté Date de signature : 14-11-2013 Date de publication : 10-12-2013
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Arrêté du 20 novembre 2013 relatif à la commission d'examen conduisant à la délivrance du brevet de chef de quart 500 (session des 12 et 13 décembre 2013)
TRAT1328741A Transports Arrêté Date de signature : 20-11-2013 Date de publication : 10-12-2013
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Décision du 23 octobre 2013 portant attribution d'un permis de mise en exploitation à la SARL Agrion
TRAM1322161S Transports Décision Date de signature : 23-10-2013 Date de publication : 10-12-2013
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Décision ND/SEM n° 2013-5523 du 8 novembre 2013 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au directeur de l'unité opérationnelle ligne 4
TRAT1328054S Transports Décision Date de signature : 08-11-2013 Date de publication : 10-12-2013
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Décision n° 13-1086 du 15 novembre 2013 fixant au titre de l'année 2013 la liste d'aptitude après examen professionnel à l'emploi d'ingénieur stagiaire des travaux de la météorologie
DEVD1328151S Développement durable Décision Date de signature : 15-11-2013 Date de publication : 10-12-2013
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Arrêté du 12 novembre 2013 portant modification de l'arrêté du 28 octobre 2009 modifié portant nomination des membres de la Commission centrale des appareils à pression
DEVP1326945A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 12-11-2013 Date de publication : 10-12-2013
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Arrêté du 19 novembre 2013 portant nomination au conseil d'administration de l'établissement public du parc amazonien de Guyane
DEVL1317631A Nature Arrêté Date de signature : 19-11-2013 Date de publication : 10-12-2013
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Décision du 14 novembre 2013 portant délégation de signature (M. Jean-Luc HICKEL)
ETLL1328525S Nature Décision Date de signature : 14-11-2013 Date de publication : 10-12-2013
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