Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

16265 documents trouvés

PDF CSV Courriel

Résultats par page

10 25 50 100

Publié le : 10-12-2013

Décision n° 10731 du 14 novembre 2013 portant déclaration d'inutilité et de remise au service de France Domaine, pour cession, d'un terrain du domaine privé de l'État situé sur la commune de Montoir-de-Bretagne (44), composé de deux parcelles
DEVA1327526S Aviation civile Décision Date de signature : 14-11-2013 Date de publication : 10-12-2013
- Document principal
Décision du 14 novembre 2013 fixant la composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de proximité du service des systèmes d'information et de la modernisation
DEVA1328326S Aviation civile Décision Date de signature : 14-11-2013 Date de publication : 10-12-2013
- Document principal
Décision du 25 novembre 2013 portant organisation des bureaux et missions de la sous-direction des personnels du secrétariat général de la direction générale de l'aviation civile
DEVA1328965S Aviation civile Décision Date de signature : 25-11-2013 Date de publication : 10-12-2013
- Document principal
Avis n° 2 relatif à l'attribution de permis de mise en exploitation « un pour un », « de droit » et « de sécurité » des navires de pêche au mois d'octobre 2013 pour la façade Atlantique-Manche-mer du Nord et pour la façade Méditerranée
TRAM1325805V Transports Avis Date de publication : 10-12-2013
- Document principal
Avis modifiant l'avis relatif aux modalités de gestion relatives aux autorisations de pêche européennes et nationales pour l'année de gestion 2014
TRAM1327602V Transports Avis Date de publication : 10-12-2013
- Document principal
Avis modifiant l'avis relatif aux formulaires de demandes d'autorisations européennes et nationales de pêche pour l'année de gestion 2014
TRAM1327607V Transports Avis Date de publication : 10-12-2013
- Document principal
Décision du 17 octobre 2013 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Sud-Est)
DEVA1325714S Aviation civile Décision Date de signature : 17-10-2013 Date de publication : 10-12-2013
- Document principal

Publié le : 25-11-2013

Note de gestion du 14 octobre 2013 relative à l'indemnité pour les contrôles de nuit et les contrôles effectués en fin de semaine et les jours fériés attribuée aux secrétaires d'administration et de contrôle du développement durable exerçant leurs fonctions au sein de la spécialité contrôle des transports terrestres
DEVK1325808N Administration générale Note Date de signature : 14-10-2013 Date de publication : 25-11-2013
- Document principal
Note de gestion du 21 octobre 2013 relative à l'attribution d'un complément indemnitaire exceptionnel aux officiers de port adjoints au titre de l'année 2013
DEVK1325979N Administration générale Note Date de signature : 21-10-2013 Date de publication : 25-11-2013
- Document principal
Décision n° 2013-6121 du 14 octobre 2013 portant modification de la décision n° 2012-1302 du 4 mai 2012 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVD1325837S Développement durable Décision Date de signature : 14-10-2013 Date de publication : 25-11-2013
- Document principal
Décision n° 2013-6122 du 14 octobre 2013 portant modification de la décision n° 2013-5549 du 18 septembre 2013 portant délégation de signature
DEVD1325838S Développement durable Décision Date de signature : 14-10-2013 Date de publication : 25-11-2013
- Document principal
Arrêté du 30 octobre 2013 modifiant l'arrêté du 18 juin 2010 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du cabinet du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1326790A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-10-2013 Date de publication : 25-11-2013
- Document principal
Arrêté du 30 octobre 2013 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein des cabinets du ministère chargé de l'égalité des territoires et du logement et du ministère chargé de l'écologie
DEVK1326791A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-10-2013 Date de publication : 25-11-2013
- Document principal
Note du 18 septembre 2013 complémentaire à la note de gestion du 26 avril 2011 relative à la mise en oeuvre de l'indemnité de performance et de fonctions pour le corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
DEVK1321578N Administration générale Note Date de signature : 18-09-2013 Date de publication : 25-11-2013
- Document principal
Arrêté du 5 novembre 2013 modifiant l'arrêté du 24 octobre 2013 portant organisation et nomination du jury de validation des acquis de l'expérience pour la délivrance du diplôme d'officier électronicien et systèmes de la marine marchande pour l'année 2013
TRAT1327325A Transports Arrêté Date de signature : 05-11-2013 Date de publication : 25-11-2013
- Document principal
Décision du 30 septembre 2013 portant renouvellement d'agrément de la société Hydro Oil et Gas Training pour dispenser l'enseignement préparatoire à l'obtention du certificat de formation de base à la sécurité - période 2013-2014
TRAT1324587S Transports Décision Date de signature : 30-09-2013 Date de publication : 25-11-2013
- Document principal
Avis relatif aux formulaires de demandes d'autorisations européennes et nationales de pêche pour l'année de gestion 2014
TRAM1326494V Transports Avis Date de publication : 25-11-2013
- Document principal
Avis relatif aux modalités de gestion relatives aux autorisations de pêche européennes et nationales pour l'année de gestion 2014
TRAM1326566V Transports Avis Date de publication : 25-11-2013
- Document principal
Décision du 17 octobre 2013 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile Nord)
DEVA1326054S Aviation civile Décision Date de signature : 17-10-2013 Date de publication : 25-11-2013
- Document principal
Décision du 28 octobre 2013 concernant l'agrément de la société SGS Automotive Services pour la vérification primitive, périodique et d'installation des dispositifs de contrôle de franchissement d'une signalisation lumineuse fixe ou clignotante
DEVS1326690S Sécurité et circulation routières Décision Date de signature : 28-10-2013 Date de publication : 25-11-2013
- Document principal
Décision n° AD 2013-14 du 25 avril 2013 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1309539S Prévention des risques Décision Date de signature : 25-04-2013 Date de publication : 25-11-2013
- Document principal
Décision n° AD 2013-16 du 12 juin 2013 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1309542S Prévention des risques Décision Date de signature : 12-06-2013 Date de publication : 25-11-2013
- Document principal
Décision du 23 août 2013relative au retrait d'agrément d'artifices de divertissement n° FT/71105/12/13
DEVP1317527S Prévention des risques Décision Date de signature : 23-08-2013 Date de publication : 25-11-2013
- Document principal
Décision BSEI n° 13-111 du 18 octobre 2013 relative à la reconnaissance d'un guide professionnel pour l'élaboration de plans d'inspection
DEVP1326951S Prévention des risques Décision Date de signature : 18-10-2013 Date de publication : 25-11-2013
- Document principal
Délibération n° 2013-38 du 15 octobre 2013 du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat : définition des caractéristiques des nouveaux PIG labellisés « Habiter mieux » éligibles au dispositif de financement majoré des prestations de suivi-animation
ETLL1327254X Logement et construction Autre Date de signature : 15-10-2013 Date de publication : 25-11-2013
- Document principal

<<

<

272

273

274

275

276

>

>>