Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
277
Arrêté
4881
Autre
704
Avenant
120
Avis
164
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
1819
Convention
341
Décision
7363
Directive
2
Instruction
292
Note
654
Rapport
2
Rectificatif
78
Thématique
Administration générale
4063
Aviation civile
2294
Climat
5
Collectivités territoriales
29
Défense et Sécurité
7
Développement durable
859
Eau
207
Énergie
467
Équipement
477
Logement et construction
1060
Mer
355
Nature
1067
Paysage et sites
132
Prévention des risques
1645
Sécurité et circulation routières
68
Tourisme
16
Transports
3874
Urbanisme et aménagement
67
Ville et cohésion des territoires
6
Mots clés
Action sociale
5
Aérodrome
18
Aéronef
74
Biodiversité
154
Circulation aérienne
84
Contrat de ville
1
Développement durable
1
Document opposable
43
Efficacité énergétique
2
Enseignement supérieur
1
Fascicule
2
Gaz à effet de serre (GES)
32
Installation classée pour la protection de l'environnement
6
Organisation des services
484
Personnel navigant
4
Politique de la ville
1
Ressource humaine
763
Risque naturel
1
Sécurité maritime
6
Transport aérien
28
Transport de matières dangereuses
1
Transport maritime
5
Année de publication
1999
358
2000
330
2001
497
2002
396
2003
452
2004
561
2005
604
2006
851
2007
583
2008
716
2009
835
2010
775
2011
741
2012
916
2013
930
2014
937
2015
751
2016
563
2017
486
2018
496
2019
578
2020
489
2021
605
2022
564
2023
473
2024
534
2025
523
2026
154
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
16698 documents trouvés
PDF
CSV
Courriel
Tri par
date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Publié le : 10-05-2014
Décision du 18 avril 2014 relative à l'acceptation de certaines pièces fabriquées en Australie et en Nouvelle-Zélande
DEVA1409777S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 18-04-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 23 avril 2014 portant renouvellement de l'agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1408809S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 23-04-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 23 avril 2014 portant renouvellement de l'agrément d'un organismepour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1408811S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 23-04-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Arrêté du 18 avril 2014 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
DEVL1407748A
Nature
Arrêté
Date de signature : 18-04-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 17 janvier 2014 relative au label « Grand Site de France » de la Camargue gardoise
DEVL1325870S
Nature
Décision
Date de signature : 17-01-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 23 juillet 2013 portant nomination au conseil scientifique du patrimoine naturel et de la biodiversité
DEVD1314171S
Développement durable
Décision
Date de signature : 23-07-2013
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 20 mars 2014 portant nomination d'un nouveau président au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « systèmes d'information »
DEVD1404573S
Développement durable
Décision
Date de signature : 20-03-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 9 avril 2014 portant modification de l'agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1407136S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 09-04-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Décision du 9 avril 2014 portant renouvellement de l'agrément d'un organisme pour effectuer le contrôle d'étanchéité des réservoirs enterrés et de leurs équipements annexes
DEVP1407140S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 09-04-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Arrêté du 11 avril 2014 portant inscription sur la liste d'aptitude (attachés d'administration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie au titre de l'année 2014)
DEVK1408243A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 11-04-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Arrêté du 22 avril 2014 portant admission à l'examen professionnel (attachés d'administration de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie au titre de l'année 2013)
DEVK1408295A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 22-04-2014
Date de publication : 10-05-2014
Document principal
Publié le : 25-04-2014
Décision ND/SEM n° 2014-5138 du 1er avril 2014 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au responsable du pôle ressources humaines du département SEM/RATP
DEVT1408277S
Transports
Décision
Date de signature : 01-04-2014
Date de publication : 25-04-2014
Document principal
Décision du 3 avril 2014 portant délégation de signature au sein de l'EPSF
DEVT1408734S
Transports
Décision
Date de signature : 03-04-2014
Date de publication : 25-04-2014
Document principal
Décision du 19 mars 2014 portant nomination au conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
DEVA1406726S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-03-2014
Date de publication : 25-04-2014
Document principal
Décision du 19 mars 2014 fixant la composition du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail de la direction de la sécurité de l'aviation civile Nord-Est et du service de la navigation aérienne Nord-Est
DEVA1407548S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-03-2014
Date de publication : 25-04-2014
Document principal
Décision du 25 mars 2014 portant nomination du directeur adjoint de la direction de l'aviation civile en Nouvelle-Calédonie
DEVA1407698S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-03-2014
Date de publication : 25-04-2014
Document principal
Décision du 3 avril 2014 modifiant la décision du 16 décembre 2013 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l'aviation civile échelon central)
DEVA1401413S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-04-2014
Date de publication : 25-04-2014
Document principal
Instruction du Gouvernement du 25 mars 2014 relative à la réglementation nationale des publicités, des enseignes et des préenseignes
DEVL1401980J
Logement et construction
Instruction
Date de signature : 25-03-2014
Date de publication : 25-04-2014
Document principal
Instruction du Gouvernement du 27 mars 2014 relative à l'application du titre II de la loi n° 2013-61 du 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social et à la procédure de constat de carence au titre de la période triennale 2011-2013
ETLL1401140J
Logement et construction
Instruction
Date de signature : 27-03-2014
Date de publication : 25-04-2014
Document principal
Arrêté du 28 mars 2014 portant renouvellement d'agréments d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1406553A
Transports
Arrêté
Date de signature : 28-03-2014
Date de publication : 25-04-2014
Document principal
Décision NG-VAL n° 2014-05 du 10 février 2014 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL) RATP
TRAT1407459S
Transports
Décision
Date de signature : 10-02-2014
Date de publication : 25-04-2014
Document principal
Arrêté du 25 mars 2014 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1407682A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 25-03-2014
Date de publication : 25-04-2014
Document principal
Arrêté du 27 mars 2014 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous la rubrique n° 1511 de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement (Journal officiel n° 78 du 2 avril 2014)
DEVP1405235A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 27-03-2014
Date de publication : 25-04-2014
Document principal
Décision du 11 mars 2014 portant nomination de responsables de budgets opérationnels de programme (BOP)
DEVP1407875S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 11-03-2014
Date de publication : 25-04-2014
Document principal
Décision BSEI n° 14-042 du 8 avril 2014 portant modification de la décision BSEI n° 09-007 du 3 février 2009 modifiée relative à la mise en service et à l'exploitation des réservoirs de stockage de gaz de pétrole liquéfiés
DEVP1407045S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 08-04-2014
Date de publication : 25-04-2014
Document principal
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