Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-08-2013

• Décision du 22 juillet 2013 portant désignation des représentants du personnel, membres de la commission ministérielle pour la formation professionnelle
  DEVK1315519S Administration générale Décision Date de signature : 22-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Décision n° ING 2013-02 du 29 mai 2013 portant délégation de signature du directeur du département de l'ingénierie (ING) aux agents listés ci-dessous relevant de l'unité « ouvrages et infrastructures du transport (OIT) »/RATP
  TRAT1319497S Transports Décision Date de signature : 29-05-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Décision NU MRF MP n° 2013-07 du 1er juin 2013 portant délégation de signature du directeur de l'unité de maintenance du matériel sur pneumatiques au délégué du directeur de la RATP
  TRAT1319652S Transports Décision Date de signature : 01-06-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Décision NU MRF MP n° 2013-09 du 1er juin 2013 portant délégation de signature du responsable de site de Fontenay à des agents du site de Fontenay/RATP
  TRAT1319602S Transports Décision Date de signature : 01-06-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Décision n° ING 2013-10 du 1er juin 2013 portant délégation de signature du responsable ressources humaines du département de l'ingénierie (ING), responsable du groupe de soutien RH, au responsable compétences, mobilité et offre de services RH du groupe de soutien RH/RATP
  TRAT1319375S Transports Décision Date de signature : 01-06-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Arrêté du 30 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 24 avril 2012 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la délégation à la sécurité et à la circulation routières du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
  DEVK1318465A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Décisions MOP n°s 2013-5051-5054 du 15 février 2013 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) à l'assistante du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets et au maître d'ouvrage de l'opération « centre de régulation et d'information voyageurs (CRIV) du réseau bus »
  TRAT1321195S Transports Décision Date de signature : 15-02-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Décision GDI n° 2013-38 du 1er mars 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable de l'entité Val-de-Fontenay/RATP
  TRAT1319822S Transports Décision Date de signature : 01-03-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Décision MRF NU AME n° 13-057 du 19 avril 2013 portant délégation de signature du directeur de l'unité de maintenance AME à l'adjoint du directeur (RATP)
  TRAT1320250S Transports Décision Date de signature : 19-04-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Décision n° 2 du 23 mai 2013 portant sur l'aménagement d'un quai de secours à Denfert-Rochereau - Objectifs du projet et modalités de la concertation publique (RATP)
  TRAT1320045S Transports Décision Date de signature : 23-05-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Décision du 15 juillet 2013 fixant le taux de promotion dans le corpsdes ingénieurs des travaux de la météorologie pour l'année 2014
  DEVD1318266S Développement durable Décision Date de signature : 15-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Décision n° 2013-4304 du 22 juillet 2013 portant modification de la décision n° 2012-1303 du 4 mai 2012 portant délégation de signature
  DEVD1318053S Développement durable Décision Date de signature : 22-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Arrêté du 28 mars 2013 portant approbation du règlement de surveillance, de prévision et de transmission de l'information sur les crues (RIC) du service de prévision des crues Méditerranée Est
  DEVP1312512A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 28-03-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Arrêté du 22 juillet 2013 portant modification de l'arrêté du 28 octobre 2009 modifié portant nomination des membres de la Commission centrale des appareils à pression
  DEVP1318972A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 22-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Instruction du 4 juin 2013 relative aux évolutions du régime des aides de l'Anah et du programme Habiter mieux en 2013
  ETLL1321244J Logement et construction Instruction Date de signature : 04-06-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Arrêté du 26 juillet 2013 portant agrément de médecins et psychologuesau titre du décret n° 2010-708 du 29 juin 2010 relatif à la certification des conducteurs de trains
  TRAT1318916A Transports Arrêté Date de signature : 26-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Arrêté du 7 août 2013 portant agrément d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
  TRAT1317481A Transports Arrêté Date de signature : 07-08-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Décision GDI n° 2013-019 du 1er janvier 2013 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable du groupe de soutien ressources humaines et communication (RH-COM)/RATP
  TRAT1319817S Transports Décision Date de signature : 01-01-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Instruction du Gouvernement du 2 août 2013 relative au dispositif de majoration du prix de la prestation de transport routier de marchandises liée à la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
  TRAT1320349J Transports Instruction Date de signature : 02-08-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Arrêté du 1er août 2013 fixant le calendrier des examens théoriques des personnels navigants professionnels pour l'année 2014
  DEVA1320537A Aviation civile Arrêté Date de signature : 01-08-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Décision ENAC/DG n° 2013-156 du 2 août 2013 portant délégation de signature
  DEVA1320827S Aviation civile Décision Date de signature : 02-08-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Décisions M2E-ND n°s 186-192-193 du 22 juillet 2013 portant délégation de signature du directeur du département M2E aux agents de l'unité opérationnelle Est, portant délégation de signature du directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces (M2E) et portant délégation de signature du directeur du département M2E à la responsable des ressources humaines du département ainsi qu'aux agents de la fonction support ressources humaines
  TRAT1320493S Transports Décision Date de signature : 22-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Décision du 9 août 2013 portant renouvellement d'agrément de la société SERVTEC pour dispenser certaines formations préparatoires à l'obtention du certificat de formation de base à la sécurité
  TRAT1309002S Transports Décision Date de signature : 09-08-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Circulaire du 24 juillet 2013 relative à la mise en oeuvre du règlement de la région Languedoc-Roussillon prévoyant un complément à l'aide à la sortie de flotte pour les navires pêchant au chalut en Méditerranée défini par l'arrêté du 2 avril 2013 et la circulaire DPMA du 18 juin 2013
  TRAM1315600C Transports Circulaire Date de signature : 24-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Circulaire du 8 août 2013 relative à l'exploitation des gisements naturels d'huîtres creuses (Crassostrea gigas) par les ostréiculteurs pour la récolte de naissains et/ou juvéniles
  TRAM1317663N Transports Circulaire Date de signature : 08-08-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal