Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-10-2013

• Arrêté du 25 septembre 2013 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein du Conseil général de l'environnement et du développement durable du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
  DEVK1323838A Administration générale Arrêté Date de signature : 25-09-2013 Date de publication : 25-10-2013
  • Document principal
• Note d'information du 9 octobre 2013 relative à la production et l'utilisation de l'information géographique dans les services déconcentrés, mise en oeuvre des dispositions résultant de la transposition de la directive européenne INSPIRE, programme Géo-IDE
  ETLK1322665N Administration générale Note Date de signature : 09-10-2013 Date de publication : 25-10-2013
  • Document principal
• Décision n° 2013-37 du 4 septembre 2013 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL) RATP
  TRAT1324591S Transports Décision Date de signature : 04-09-2013 Date de publication : 25-10-2013
  • Document principal
• Décision VAL n° 2013-38 du 4 septembre 2013 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique RATP
  TRAT1324595S Transports Décision Date de signature : 04-09-2013 Date de publication : 25-10-2013
  • Document principal
• Décision n° GIS 2013-44 du 1er octobre 2013 portant délégation de signature du directeur général adjoint, directeur du département gestion et innovation sociales (GIS), au responsable de l'unité gestion des rémunérations et des systèmes d'information (GRSI)
  TRAT1324521S Transports Décision Date de signature : 01-10-2013 Date de publication : 25-10-2013
  • Document principal
• Décisions MOP n°s 2012-5023-5027 du 15 octobre 2012 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) au responsable de l'unité agence de développement opérationnel et au responsable du groupe de soutien ressources humaines
  TRAT1324144S Transports Décision Date de signature : 15-10-2012 Date de publication : 25-10-2013
  • Document principal
• Décision n° 2013-5549 du 18 septembre 2013 portant délégation de signature
  DEVD1324075S Développement durable Décision Date de signature : 18-09-2013 Date de publication : 25-10-2013
  • Document principal
• Décision du 25 septembre 2013 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « systèmes d'information »
  DEVD1323707S Développement durable Décision Date de signature : 25-09-2013 Date de publication : 25-10-2013
  • Document principal
• Décision du 25 septembre 2013 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « systèmes d'information »
  DEVD1323708S Développement durable Décision Date de signature : 25-09-2013 Date de publication : 25-10-2013
  • Document principal
• Décision du 25 septembre 2013 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « systèmes d'information »
  DEVD1323709S Développement durable Décision Date de signature : 25-09-2013 Date de publication : 25-10-2013
  • Document principal
• Décision CML n° 2011-5006 du 15 février 2011 portant délégation de signature du directeur du département commercial (CML) au responsable des ressources humaines du département CML (RATP)
  TRAT1324936S Transports Décision Date de signature : 15-02-2011 Date de publication : 25-10-2013
  • Document principal
• Décision MOP n° 2012-5056 du 7 décembre 2012 portant délégation de signature du directeur du département de la maîtrise d'ouvrage des projets (MOP) au maître d'ouvrage des systèmes ferroviaires et matériels roulants RER (RATP)
  TRAT1324171S Transports Décision Date de signature : 07-12-2012 Date de publication : 25-10-2013
  • Document principal
• Décision MRF/GS HA/NGS n° 13-001 du 25 juin 2013 portant délégation de signature du responsable du groupe de soutien « achats » (GS HA)/RATP
  TRAT1325603S Transports Décision Date de signature : 25-06-2013 Date de publication : 25-10-2013
  • Document principal
• Décision n° 2013-5207 du 12 août 2013portant délégation de signature du directeur du département métro transport et services (MTS) au directeur de l'unité opérationnelle de la ligne 3 (RATP)
  TRAT1324920S Transports Décision Date de signature : 12-08-2013 Date de publication : 25-10-2013
  • Document principal
• Décisions SEM n°s 2013-5469-5475 du 1er septembre 2013 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux (SEM) au directeur de l'unité opérationnelle ligne 14 et au directeur de l'unité opérationnelle ligne 2 (RATP)
  TRAT1325495S Transports Décision Date de signature : 01-09-2013 Date de publication : 25-10-2013
  • Document principal
• Arrêté du 19 septembre 2013 portant nomination au Conseil supérieur de l'aviation civile
  TRAA1323814A Aviation civile Arrêté Date de signature : 19-09-2013 Date de publication : 25-10-2013
  • Document principal
• Décision du 30 septembre 2013 portant nominationau conseil du personnel navigant professionnel de l'aéronautique civile
  DEVA1318014S Aviation civile Décision Date de signature : 30-09-2013 Date de publication : 25-10-2013
  • Document principal
• Décision du 4 octobre 2013 portant nomination du directeur de l'aviation civile en Nouvelle-Calédonie
  DEVA1325096S Aviation civile Décision Date de signature : 04-10-2013 Date de publication : 25-10-2013
  • Document principal
• Décision du 25 septembre 2013 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « systèmes d'information »
  DEVD1323710S Développement durable Décision Date de signature : 25-09-2013 Date de publication : 25-10-2013
  • Document principal
• Décision du 25 septembre 2013 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « systèmes d'information »
  DEVD1323711S Développement durable Décision Date de signature : 25-09-2013 Date de publication : 25-10-2013
  • Document principal
• Décision du 27 septembre 2013 portant modification de la composition du comité d'évaluation scientifique des agents de catégorie A exerçant une activité de recherche (CESAAR)
  DEVD1324151S Développement durable Décision Date de signature : 27-09-2013 Date de publication : 25-10-2013
  • Document principal
• Arrêté du 7 octobre 2013 relatif à la délivrance d'un agrément pour la formation préalable à l'obtention de l'attestation spéciale passagers
  DEVT1323872A Transports Arrêté Date de signature : 07-10-2013 Date de publication : 25-10-2013
  • Document principal
• Arrêté du 27 septembre 2013 modifiant l'arrêté du 2 juin 2008 portant nomination des membres du comité d'évaluation prévu à l'article 11 du décret n° 94-943 du 28 octobre 1994 modifié par le décret n° 2006-625 du 30 mai 2006 relatif aux statuts particuliers du corps des chargés de recherche et du corps des directeurs de recherche relevant du ministre chargé de l'équipement
  DEVD1324088A Développement durable Arrêté Date de signature : 27-09-2013 Date de publication : 25-10-2013
  • Document principal
• Décision CG n° 2013-5512 du 10 septembre 2013 95portant modification de la décision n° 2012-1302 du 4 mai 2012 portant nomination des ordonnateurs secondaires100
  DEVD1323149S Développement durable Décision Date de signature : 10-09-2013 Date de publication : 25-10-2013
  • Document principal
• Décision du 18 septembre 2013 portant nomination d'un nouveau membre au comité d'évaluation scientifique et technique du domaine « Bâtiment »
  DEVD1323089S Développement durable Décision Date de signature : 18-09-2013 Date de publication : 25-10-2013
  • Document principal