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Type de document
Annexe
2
Arrêté
284
Autre
55
Avenant
58
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
14
Convention
137
Décision
1521
Instruction
45
Note
41
Thématique
Aviation civile
2158
Mots clés
Action sociale
2
Aérodrome
16
Aéronef
69
Circulation aérienne
60
Document opposable
5
Gaz à effet de serre (GES)
31
Organisation des services
383
Personnel navigant
4
Ressource humaine
59
Transport aérien
22
Année de publication
2009
72
2010
53
2011
112
2012
166
2013
69
2014
135
2015
154
2016
119
2017
127
2018
91
2019
146
2020
134
2021
209
2022
172
2023
120
2024
181
2025
98
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
Résultats de recherche : - Thématique: Aviation civile
2158 documents trouvés
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Publié le : 27-05-2021
Décision du 25 mai 2021 relative aux consignes particulières de circulation aérienne de l’aérodrome de Toussus-Le-Noble.
TREA2115420S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 25-05-2021
Date de publication : 27-05-2021
Document principal
Publié le : 26-05-2021
Convention de délégation de gestion SDFI/SNA-SSE du 19 mai 2021 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
TRAA2113563X
Aviation civile
Convention
Date de signature : 19-05-2021
Date de publication : 26-05-2021
Document principal
Décision du 19 mai 2021 portant délégation de signature pour le budget annexe « contrôle et exploitation aériens » (Service technique de l’aviation civile).
TRAA2115721S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-05-2021
Date de publication : 26-05-2021
Document principal
Avenant du 19 mai 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/SNA-SSE du 21 décembre 2020 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant le projet SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2).
TRAA2113571X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 19-05-2021
Date de publication : 26-05-2021
Document principal
Avenant du 19 mai 2021 à la convention de délégation de gestion SDFI/DTI du 21 décembre 2020 relative au pilotage et à l’exécution budgétaire pluriannuelle des projets d’investissements de la DSNA concernant les projets SYSAT Groupe 2 (Tranches 1 et 2), CATIA Tranche 1, RTC Remote Tower Center et Vigie de Saint Denis
TRAA2115638X
Aviation civile
Avenant
Date de signature : 19-05-2021
Date de publication : 26-05-2021
Document principal
Publié le : 22-05-2021
Décision du 10 mai 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Ouest).[Abrogée par la décision TREA2128232S du 17 septembre 2021.]
TREA2114602S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 10-05-2021
Date de publication : 22-05-2021
Document principal
Publié le : 20-05-2021
Décision du 3 mai 2021 établissant, en application de l’article 14.1 du règlement (CEE) n°95/93 modifié, une procédure de suspension manuelle des plans de vol sans créneaux horaires sur l’aéroports de Nice-Côte d’Azur.
TRAA2111615S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 03-05-2021
Date de publication : 20-05-2021
Document principal
Lien
Lien
Décision du 17 mai 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien).
TREA2106876S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 17-05-2021
Date de publication : 20-05-2021
Document principal
Décision du 19 mai 2021 portant délégation de l’organisation des services aériens entre Tarbes et Paris (Orly) au syndicat mixte de la zone aéroportuaire de Tarbes-Lourdes-Pyrénées « PYRÉNIA ».
TRAA2115035S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 19-05-2021
Date de publication : 20-05-2021
Document principal
Publié le : 15-05-2021
Décision du 7 mai 2021 portant délégation de signature du directeur général de l’aviation civile en matière de titres exécutoires.
TRAA2113691S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-05-2021
Date de publication : 15-05-2021
Document principal
Publié le : 06-05-2021
Arrêté du 26 avril 2021 modifiant l’arrêté du 22 novembre 2018 portant nomination des membres du conseil de discipline du personnel navigant professionnel de l’aéronautique civile.
TREA2111591A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 26-04-2021
Date de publication : 06-05-2021
Document principal
Publié le : 04-05-2021
Décision du 27 avril 2021 modifiant la décision du 15 avril 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien).[Abrogée par décision TREA2125212S du 30 août 2021.]
TREA2113578S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 27-04-2021
Date de publication : 04-05-2021
Document principal
Publié le : 01-05-2021
Décision du 28 avril 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud).
TREA2113418S
Aviation civile
Décision
Date de publication : 01-05-2021
Document principal
Décision du 28 avril 2021 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Sud-Ouest.
TREA2113412S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-04-2021
Date de publication : 01-05-2021
Document principal
Décision du 28 avril 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud).
TREA2113416S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 28-04-2021
Date de publication : 01-05-2021
Document principal
Publié le : 22-04-2021
Décision du 15 avril 2021 relative à l’intérim des fonctions de sous-directeur des affaires juridiques du secrétariat général de la direction générale de l’aviation civile.
TRAA2112516S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-04-2021
Date de publication : 22-04-2021
Document principal
Publié le : 21-04-2021
Décision du 15 avril 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Nord-Est)-(Abrogée par la décision du 20 décembre 2021 TREA2137905S -BO du 30/12/2021).
TREA2111946S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-04-2021
Date de publication : 21-04-2021
Document principal
Décision du 15 avril 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien). [Abrogée par décision TREA2125212S du 30 août 2021.]
TREA2110405S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 15-04-2021
Date de publication : 21-04-2021
Document principal
Publié le : 20-04-2021
Décision du 16 avril 2021 relative aux consignes particulières de circulation aérienne de l’aérodrome de La RochelleÎle-de-Ré.
TREA2112330S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 16-04-2021
Date de publication : 20-04-2021
Document principal
Décision du 2 avril 2021 portant organisation de la délégation de Mayotte au sein de la direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien. [Abrogée par la décision du 4 novembre 2022 portant organisation de la délégation de Mayotte au sein de la direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien._ TREA2231298S].
TREA2110469S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 02-04-2021
Date de publication : 20-04-2021
Document principal
Publié le : 17-04-2021
Décision du 23 mars 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Sud). [Abrogée par la décision du 12 juillet 2024 TREA2419821S].
TREA2112235S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 23-03-2021
Date de publication : 17-04-2021
Document principal
Décision du 31 mars 2021 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile océan Indien.
TREA2110407S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 31-03-2021
Date de publication : 17-04-2021
Document principal
Décision du 07 avril 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile Centre-Est).
TREA2106849S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 07-04-2021
Date de publication : 17-04-2021
Document principal
Publié le : 16-04-2021
Décision du 14 avril 2021 portant délégation de signature (direction de la sécurité de l’aviation civile – échelon central).
TREA2111553S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 14-04-2021
Date de publication : 16-04-2021
Document principal
Décision du 5 avril 2021 portant organisation de la direction de la sécurité de l’aviation civile Nord.
TREA2110507S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-04-2021
Date de publication : 16-04-2021
Document principal
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