Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Publié le : 25-08-2013

• Décision du 31 juillet 2013 portant désignation de M. Alain VANSTEENKISTE en tant que directeur de projet chargé de la mise en oeuvre du dispositif de gestion des personnels et de paye instauré par l'opérateur national de paye (secrétariat général)
  ETLK1316789S Administration générale Décision Date de signature : 31-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Circulaire du 24 juillet 2013 relative à la tenue de l'inventaire physique des biens mobiliers
  DEVK1318612C Administration générale Circulaire Date de signature : 24-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Note de gestion du 26 juillet 2013 relative à la procédure d'attribution de la PFR au titre de 2013 aux agents de catégorie B du ministère chargé de l'agriculture en poste dans les services du METL et du MEDDE
  DEVK1319681N Administration générale Note Date de signature : 26-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Note du 26 juillet 2013 complémentaire à la note du 3 août 2012 relative aux principes généraux d'harmonisation, aux modalités de recours et aux commissions indemnitaires concernant le régime indemnitaire des personnels affectés sur des postes du METL ou du MEDDE
  DEVK1319842N Administration générale Note Date de signature : 26-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Arrêté du 30 juillet 2013 portant attribution du titre de chargé(e) de projet en aménagement durable des territoires à des stagiaires sortis en 2012 et 2013 de l'École nationale des techniciens de l'équipement
  DEVK1319156A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Arrêté du 31 juillet 2013 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la délégation à la sécurité et à la circulation routières
  DEVK1318468A Administration générale Arrêté Date de signature : 31-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Décision du 29 mai 2013 modifiant la décision du 12 septembre 2012 portant composition du comité technique du centre ministériel de valorisation des ressources humaines
  DEVK1313920S Administration générale Décision Date de signature : 29-05-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Décision du 22 juillet 2013 portant désignation des représentants du personnel, membres de la commission ministérielle pour la formation professionnelle
  DEVK1315519S Administration générale Décision Date de signature : 22-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Arrêté du 30 juillet 2013 modifiant l'arrêté du 24 avril 2012 portant désignation d'emplois éligibles à la nouvelle bonification indiciaire au sein de la délégation à la sécurité et à la circulation routières du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
  DEVK1318465A Administration générale Arrêté Date de signature : 30-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Décision du 15 juillet 2013 fixant le taux de promotion dans le corpsdes ingénieurs des travaux de la météorologie pour l'année 2014
  DEVD1318266S Développement durable Décision Date de signature : 15-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Décision n° 2013-4304 du 22 juillet 2013 portant modification de la décision n° 2012-1303 du 4 mai 2012 portant délégation de signature
  DEVD1318053S Développement durable Décision Date de signature : 22-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Arrêté du 28 mars 2013 portant approbation du règlement de surveillance, de prévision et de transmission de l'information sur les crues (RIC) du service de prévision des crues Méditerranée Est
  DEVP1312512A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 28-03-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Arrêté du 22 juillet 2013 portant modification de l'arrêté du 28 octobre 2009 modifié portant nomination des membres de la Commission centrale des appareils à pression
  DEVP1318972A Prévention des risques Arrêté Date de signature : 22-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Instruction du Gouvernement du 2 août 2013 relative au dispositif de majoration du prix de la prestation de transport routier de marchandises liée à la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
  TRAT1320349J Transports Instruction Date de signature : 02-08-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Arrêté du 1er août 2013 fixant le calendrier des examens théoriques des personnels navigants professionnels pour l'année 2014
  DEVA1320537A Aviation civile Arrêté Date de signature : 01-08-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Décision ENAC/DG n° 2013-156 du 2 août 2013 portant délégation de signature
  DEVA1320827S Aviation civile Décision Date de signature : 02-08-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Décisions M2E-ND n°s 186-192-193 du 22 juillet 2013 portant délégation de signature du directeur du département M2E aux agents de l'unité opérationnelle Est, portant délégation de signature du directeur du département de la maintenance des équipements et systèmes des espaces (M2E) et portant délégation de signature du directeur du département M2E à la responsable des ressources humaines du département ainsi qu'aux agents de la fonction support ressources humaines
  TRAT1320493S Transports Décision Date de signature : 22-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Décision du 9 août 2013 portant renouvellement d'agrément de la société SERVTEC pour dispenser certaines formations préparatoires à l'obtention du certificat de formation de base à la sécurité
  TRAT1309002S Transports Décision Date de signature : 09-08-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Circulaire du 24 juillet 2013 relative à la mise en oeuvre du règlement de la région Languedoc-Roussillon prévoyant un complément à l'aide à la sortie de flotte pour les navires pêchant au chalut en Méditerranée défini par l'arrêté du 2 avril 2013 et la circulaire DPMA du 18 juin 2013
  TRAM1315600C Transports Circulaire Date de signature : 24-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Circulaire du 8 août 2013 relative à l'exploitation des gisements naturels d'huîtres creuses (Crassostrea gigas) par les ostréiculteurs pour la récolte de naissains et/ou juvéniles
  TRAM1317663N Transports Circulaire Date de signature : 08-08-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Décision n° 2013-22 du 13 juin 2013 portant délégation de signature du président-directeur général de la RATP au directeur du département de l'ingénierie/RATP
  TRAT1319910S Transports Décision Date de signature : 13-06-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Décision ND MRF n° 13-033 du 14 juin 2013 portant délégation de signature de la directrice du département du matériel roulant ferroviaire (MRF) au directeur de l'unité de maintenance RER/RATP
  TRAT1319300S Transports Décision Date de signature : 14-06-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Décision n° 2013-12 du 17 juin 2013 portant délégation de signature du directeur du département de l'ingénierie (ING) aux agents listés ci-dessous et relevant du département de l'ingénierie (ING)/RATP
  TRAT1319537S Transports Décision Date de signature : 17-06-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Décision du 2 juillet 2013 relative à l'approbation du schéma directeur de signalisation de direction de la route nationale 532 (section Valence - Bourg-de-Péage) et à l'approbation de modifications des schémas directeurs de signalisation de direction de la route nationale 7 et de l'autoroute A 49
  DEVS1315380S Transports Décision Date de signature : 02-07-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal
• Décision n° ING 2013-02 du 29 mai 2013 portant délégation de signature du directeur du département de l'ingénierie (ING) aux agents listés ci-dessous relevant de l'unité « ouvrages et infrastructures du transport (OIT) »/RATP
  TRAT1319497S Transports Décision Date de signature : 29-05-2013 Date de publication : 25-08-2013
  • Document principal