Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
277
Arrêté
4753
Autre
702
Avenant
119
Avis
162
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
1811
Convention
339
Décision
7216
Directive
2
Instruction
286
Note
648
Rapport
2
Rectificatif
78
Thématique
Administration générale
4016
Aviation civile
2201
Climat
5
Collectivités territoriales
26
Défense et Sécurité
7
Développement durable
830
Eau
203
Énergie
466
Équipement
477
Logement et construction
1043
Mer
342
Nature
1052
Paysage et sites
105
Prévention des risques
1616
Sécurité et circulation routières
68
Tourisme
16
Transports
3852
Urbanisme et aménagement
66
Ville et cohésion des territoires
5
Mots clés
Action sociale
5
Aérodrome
18
Aéronef
73
Biodiversité
154
Circulation aérienne
63
Contrat de ville
1
Développement durable
1
Document opposable
42
Efficacité énergétique
2
Enseignement supérieur
1
Fascicule
2
Gaz à effet de serre (GES)
32
Installation classée pour la protection de l'environnement
6
Organisation des services
459
Personnel navigant
4
Politique de la ville
1
Ressource humaine
753
Risque naturel
1
Sécurité maritime
6
Transport aérien
26
Transport de matières dangereuses
1
Transport maritime
5
Année de publication
1999
358
2000
330
2001
497
2002
396
2003
452
2004
561
2005
604
2006
851
2007
583
2008
716
2009
835
2010
775
2011
741
2012
916
2013
930
2014
937
2015
751
2016
563
2017
486
2018
496
2019
578
2020
489
2021
605
2022
564
2023
473
2024
534
2025
375
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
16396 documents trouvés
PDF
CSV
Courriel
Tri par
date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Publié le : 25-05-2013
Arrêté du 30 avril 2013 portant approbation de la méthode de calcul Th-BCE 2012 prévue aux articles 4, 5 et 6 de l'arrêté du 26 octobre 2010 relatif aux caractéristiques thermiques et aux exigences de performance énergétique des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de bâtiments
ETLL1310706A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 30-04-2013
Date de publication : 25-05-2013
Document principal
Avis relatif à un arrêté du préfet de la région Picardie et du président du conseil régionalde Picardie portant agrément du conservatoire régional d'espaces naturels de Picardie
DEVL1311175V
Nature
Avis
Date de publication : 25-05-2013
Document principal
Note de gestion du 2 mai 2013 relative à la procédure d'attribution de la prime de service et de sujétion aux officiers de port et officiers de port adjoints au titre de l'année 2013
DEVK1311179N
Administration générale
Note
Date de signature : 02-05-2013
Date de publication : 25-05-2013
Document principal
Décision VAL n° 2013-11 du 24 avril 2013 portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique à un chargé d'affaires en immobilier dudit département
TRAT1311319S
Transports
Décision
Date de signature : 24-04-2013
Date de publication : 25-05-2013
Document principal
Décision modificative du 29 avril 2013 relative à la composition du comité d'orientation de l'Agence française pour l'information multimodale et la billettique (AFIMB)
DEVT1310130S
Transports
Décision
Date de signature : 29-04-2013
Date de publication : 25-05-2013
Document principal
Décision NU-MRF-MP n° 2013-10 du 1er mai 2013 portant délégation de signature du responsable du site d'Italie au délégué du responsable de l'atelier de maintenancedes trains ligne 6
TRAT1311476S
Transports
Décision
Date de signature : 01-05-2013
Date de publication : 25-05-2013
Document principal
Décision n° 12/CRNA/SE/direction du 29 avril 2013 portant organisation des délégations au CRNA/SE (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1311610S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 29-04-2013
Date de publication : 25-05-2013
Document principal
Arrêté du 2 mai 2013 modifiant l'arrêté du 15 janvier 2013 relatif aux examens conduisant à la délivrance du brevet de chef de quart 500 pour l'année 2012-2013
TRAT1311300A
Transports
Arrêté
Date de signature : 02-05-2013
Date de publication : 25-05-2013
Document principal
Arrêté du 2 mai 2013 modifiant l'arrêté du 18 février 2013 relatif aux examens conduisant à la délivrance du brevet de mécanicien 750 kW pour l'année 2012-2013
TRAT1311303A
Transports
Arrêté
Date de signature : 02-05-2013
Date de publication : 25-05-2013
Document principal
Arrêté du 3 mai 2013 relatif à la délivrance d'un agrément pour la formation préalable à l'obtention de l'attestation spéciale passagers
TRAT1310049A
Transports
Arrêté
Date de signature : 03-05-2013
Date de publication : 25-05-2013
Document principal
Décision ND-SEM n° 2013-5190 du 8 avril 2013 portant délégation de signature du directeur du département services et espaces multimodaux [SEM] au directeur de l'unité opérationnelle ligne 2
TRAT1311355S
Transports
Décision
Date de signature : 08-04-2013
Date de publication : 25-05-2013
Document principal
Publié le : 10-05-2013
Décision n° AD 2012-56 du 14 février 2013 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1304554S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 14-02-2013
Date de publication : 10-05-2013
Document principal
Décision n° AD 2012-58 du 14 février 2013 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1303326S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 14-02-2013
Date de publication : 10-05-2013
Document principal
Décision n° AD 2012-59 du 14 février 2013 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1303327S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 14-02-2013
Date de publication : 10-05-2013
Document principal
Décision n° AD 2012-60 du 14 février 2013 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1303325S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 14-02-2013
Date de publication : 10-05-2013
Document principal
Décision n° AD 2013-12 du 11 avril 2013 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1308765S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 11-04-2013
Date de publication : 10-05-2013
Document principal
Décision BSEI n° 13-047 du 18 avril 2013 relative aux modalités d'inspection périodique et de requalification périodique de certains échangeurs à plaques fabriqués par la société Alfa Laval
DEVP1310268S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 18-04-2013
Date de publication : 10-05-2013
Document principal
Circulaire du 20 février 2013 relative à la mise à disposition sur Internetde documents relatifs aux installations classées
DEVP1300114C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 20-02-2013
Date de publication : 10-05-2013
Document principal
Circulaire du 11 avril 2013 relative à l'élaboration et la mise en oeuvre des plans de prévention des risques technologiques (PPRT)
DEVP1309664C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 11-04-2013
Date de publication : 10-05-2013
Document principal
Décision n° AD 2012-52 du 14 février 2013 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1243476S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 14-02-2013
Date de publication : 10-05-2013
Document principal
Décision n° AD 2012-53 du 14 février 2013 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1243477S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 14-02-2013
Date de publication : 10-05-2013
Document principal
Décision n° AD 2012-54 du 14 février 2013 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1304553S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 14-02-2013
Date de publication : 10-05-2013
Document principal
Décision n° AD 2012-55 du 14 février 2013 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1243439S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 14-02-2013
Date de publication : 10-05-2013
Document principal
Décision du 4 avril 2012 relative au retrait d'agrément d'artifices de divertissement n°s MG/71900/02/14, AD/PF/65284, AD/PF/65285 et AD/FS/60715
DEVP1205797S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 04-04-2012
Date de publication : 10-05-2013
Document principal
Décision n° AD 2012-43 du 27 novembre 2012 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1237067S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 27-11-2012
Date de publication : 10-05-2013
Document principal
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