Bulletin Officiel des MTECT/MCT/MMER

Résultats de recherche : - Thématique: Développement durable

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Publié le : 10-03-2010

Arrêté du 10 février 2010 portant prorogation de comités techniques paritaires au sein des services du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1003835A Développement durable Arrêté Date de signature : 10-02-2010 Date de publication : 10-03-2010
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Décision du 4 décembre 2009relative aux missions d'audit interne comptable
DEVV0929846S Développement durable Décision Date de signature : 04-12-2009 Date de publication : 10-03-2010
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Décision du 18 décembre 2009 portant nomination d'un membre au comité de domaine « Transports et sécurité »
DEVK1003654S Développement durable Décision Date de signature : 18-12-2009 Date de publication : 10-03-2010
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Décision du 18 décembre 2009 portant nomination d'un membre au comité domaine « Bâtiment »
DEVK1003661S Développement durable Décision Date de signature : 18-12-2009 Date de publication : 10-03-2010
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Décision du 9 février 2010 portant désignation des membres de la commission ministérielle pour la formation professionnelle
DEVK1004121S Développement durable Décision Date de signature : 09-02-2010 Date de publication : 10-03-2010
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Décision du 16 février 2010 portant désignation de médecins rattachés au BEA-TT
DEVV1004542S Développement durable Décision Date de signature : 16-02-2010 Date de publication : 10-03-2010
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Publié le : 10-02-2010

Décision du 14 janvier 2010 portant sur le comité ministériel de rémunération du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
DEVK1001710S Développement durable Décision Date de signature : 14-01-2010 Date de publication : 10-02-2010
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Circulaire du 22 décembre 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produits demarquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK1000312C Développement durable Circulaire Date de signature : 22-12-2009 Date de publication : 10-02-2010
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Décision du 8 juin 2007 portant délégation de signature au directeur de la prospective et du budget
DEVT1001320S Développement durable Décision Date de signature : 08-06-2007 Date de publication : 10-02-2010
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Publié le : 10-01-2010

Décision du 4 décembre 2009 relative aux missions d'audit
DEVV0929686S Développement durable Décision Date de signature : 04-12-2009 Date de publication : 10-01-2010
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Circulaire du 24 novembre 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK0930430C Développement durable Circulaire Date de signature : 24-11-2009 Date de publication : 10-01-2010
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Publié le : 10-12-2009

Arrêté du 16 novembre 2009 relatif à la nomination des coordonnateurs de MIGT
DEVV0927656A Développement durable Arrêté Date de signature : 16-11-2009 Date de publication : 10-12-2009
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Décision du 10 novembre 2009 relative aux missions d'inspection générale du tribunal (MIGT)
DEVV0926676S Développement durable Décision Date de signature : 10-11-2009 Date de publication : 10-12-2009
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Publié le : 25-10-2009

Arrêté du 21 septembre 2009 portant approbation du règlement intérieur du Conseil général de l'environnement et du développement durable
DEVV0914065A Développement durable Arrêté Date de signature : 21-09-2009 Date de publication : 25-10-2009
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Décision n° 1081 CC du 17 août 2009 fixant les attributions et l'organisation de l'Ecole nationale de la météorologie
DEVK0921378S Développement durable Décision Date de signature : 17-08-2009 Date de publication : 25-10-2009
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Circulaire du 23 juillet 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquage routier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK0919880C Développement durable Circulaire Date de signature : 23-07-2009 Date de publication : 25-10-2009
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Circulaire du 26 août 2009 relative à divers indices et index : ingénierie, produits de marquageroutier, transport routier, végétaux et graines, frais divers, bâtiment, travaux publics
DEVK0922142C Développement durable Circulaire Date de signature : 26-08-2009 Date de publication : 25-10-2009
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Publié le : 10-10-2009

Circulaire du 3 septembre 2009 relative à la préparation de l'avis de l'autorité environnementale
DEVD0917293C Développement durable Circulaire Date de signature : 03-09-2009 Date de publication : 10-10-2009
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Publié le : 25-09-2009

Arrêté du 1er septembre 2009 fixant au titre de l'année 2009 la composition du jury du concours interne pour le recrutement de techniciens supérieurs de la météorologie
DEVK0920185A Développement durable Arrêté Date de signature : 01-09-2009 Date de publication : 25-09-2009
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Décision n° 94-2009 du 9 mars 2009 fixant les taux de promotion des fonctionnaires administratifs des catégories B et C de l'Institut géographique national
DEVK0919543S Développement durable Décision Date de signature : 09-03-2009 Date de publication : 25-09-2009
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Publié le : 10-09-2009

Décision n° CG 2009-1629 du 11 mars 2009 portant organisation générale de l'établissement en matière financière et comptable
DEVK0915039S Développement durable Décision Date de signature : 11-03-2009 Date de publication : 10-09-2009
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Décision n° CG 2009-1631 du 11 mars 2009 portant définition des niveaux de prise en compte des besoins de l'établissement en matière de travaux, fournitures et services
DEVK0915040S Développement durable Décision Date de signature : 11-03-2009 Date de publication : 10-09-2009
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Décision n° CG 2009-1633 du 11 mars 2009 portant organisation des procédures de passation des marchés publics de l'établissement
DEVK0915043S Développement durable Décision Date de signature : 11-03-2009 Date de publication : 10-09-2009
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Décision n° CG 2009-1634 du 11 mars 2009 fixant l'étendue des compétences des ordonnateurs secondaires
DEVK0915044S Développement durable Décision Date de signature : 11-03-2009 Date de publication : 10-09-2009
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Décision n° CG 2009-1635 du 11 mars 2009 portant nomination des ordonnateurs secondaires
DEVK0915046S Développement durable Décision Date de signature : 11-03-2009 Date de publication : 10-09-2009
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