Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
278
Arrêté
4924
Autre
705
Avenant
121
Avis
164
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
1821
Convention
341
Décision
7403
Directive
2
Instruction
295
Note
654
Rapport
2
Rectificatif
78
Thématique
Administration générale
4070
Aviation civile
2314
Climat
5
Collectivités territoriales
30
Défense et Sécurité
7
Développement durable
871
Eau
208
Énergie
467
Équipement
477
Logement et construction
1065
Mer
362
Nature
1078
Paysage et sites
132
Prévention des risques
1656
Sécurité et circulation routières
68
Tourisme
16
Transports
3890
Urbanisme et aménagement
67
Ville et cohésion des territoires
6
Mots clés
Action sociale
5
Aérodrome
18
Aéronef
74
Biodiversité
154
Circulation aérienne
86
Contrat de ville
1
Développement durable
1
Document opposable
43
Efficacité énergétique
2
Enseignement supérieur
1
Fascicule
2
Gaz à effet de serre (GES)
32
Installation classée pour la protection de l'environnement
6
Organisation des services
489
Personnel navigant
4
Politique de la ville
1
Ressource humaine
763
Risque naturel
1
Sécurité maritime
6
Transport aérien
28
Transport de matières dangereuses
1
Transport maritime
5
Année de publication
1999
358
2000
330
2001
497
2002
396
2003
452
2004
561
2005
604
2006
851
2007
583
2008
716
2009
835
2010
775
2011
741
2012
916
2013
930
2014
937
2015
751
2016
563
2017
486
2018
496
2019
578
2020
489
2021
605
2022
564
2023
473
2024
534
2025
523
2026
245
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
16789 documents trouvés
PDF
CSV
Courriel
Tri par
date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Publié le : 25-06-2013
Arrêté du 31 mai 2013 relatif à l'habilitation de Dassault Aviation en matière de conformité au règlement des radiocommunications de l'Union internationale des télécommunications
DEVA1306320A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 31-05-2013
Date de publication : 25-06-2013
Document principal
Décision DSNA-D n° 13-0100 du 5 juin 2013 modifiant la décision du 16 novembre 2012 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1311924S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 05-06-2013
Date de publication : 25-06-2013
Document principal
Circulaire du 5 juin 2013 relative à l'éclairage nocturne des bâtiments non résidentiels afin de limiter les nuisances lumineuses et les consommations d'énergie
DEVP1314507C
Prévention des risques
Circulaire
Date de signature : 05-06-2013
Date de publication : 25-06-2013
Document principal
Arrêté du 24 mai 2013 portant nomination des membres du comité consultatif du fonds de compensation des risques de l'assurance construction
ETLL1312116A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 24-05-2013
Date de publication : 25-06-2013
Document principal
Arrêté du 27 mai 2013 portant nomination des membres et rapporteurs de la commission d'agrément des contrôleurs techniques en application des articles R. 111-34 et R. 111-35 du code de la construction et de l'habitation
ETLL1312592A
Logement et construction
Arrêté
Date de signature : 27-05-2013
Date de publication : 25-06-2013
Document principal
Circulaire du 15 mai 2013 relative au protocole d'adhésion au système d'information sur la nature et les paysages
DEVL1311244C
Nature
Circulaire
Date de signature : 15-05-2013
Date de publication : 25-06-2013
Document principal
Circulaire du 25 avril 2013 relative à l'organisation du dépannage sur les autoroutes concédées et les ouvrages d'art concédés du réseau routier national
TRAT1310790C
Transports
Circulaire
Date de signature : 25-04-2013
Date de publication : 25-06-2013
Document principal
Circulaire du 15 mai 2013 portant instruction sur la gestion des risques sanitaires liés à l'amiante dans le cas de travaux sur les enrobés amiantés du réseau routier national non concédé
TRAT1311107C
Transports
Circulaire
Date de signature : 15-05-2013
Date de publication : 25-06-2013
Document principal
Circulaire du 27 mai 2013 relative aux modalités de mise en oeuvre, au niveau régional, de la charte « Objectif CO2 : les transporteurs s'engagent » dans le transport routier de marchandises et de voyageurs
TRAT1305857C
Transports
Circulaire
Date de signature : 27-05-2013
Date de publication : 25-06-2013
Document principal
Délibération du 28 mars 2013 portant délégation de pouvoirsdu conseil d'administration de la SNCF à son président
TRAT1314702X
Transports
Autre
Date de signature : 28-03-2013
Date de publication : 25-06-2013
Document principal
Publié le : 10-06-2013
Décision ND-GDI n° 2013-029 du 1er janvier 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au directeur de l'unité opérationnelle VOIE
TRAT1313072S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Décision n° 2013-07 du 23 avril 2013 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL)
TRAT1312559S
Transports
Décision
Date de signature : 23-04-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Décision VAL n° 2013-13 du 25 avril 2013 portant délégation de signature du directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique à des chargés d'affaires en immobilier dudit département
TRAT1312208S
Transports
Décision
Date de signature : 25-04-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Circulaire du 2 mai 2013 modifiant la circulaire du 4 mai 2012 relative à l'accès à la profession de transporteur routier et à l'accès au marché du transport routier
TRAT1311150C
Transports
Circulaire
Date de signature : 02-05-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Décision GDI n° 2013-007 du 1er janvier 2013 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable de l'unité spécialisée contractualisation et maîtrise d'ouvrage (CMO)
TRAT1312293S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Décision ND-GDI n° 2013-009 du 1er janvier 2013 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au directeur de l'unité opérationnelle équipements stations et ouvrages d'art (ESO)
TRAT1312325S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Décision ND-GDI n° 2013-010 du 1er janvier 2013 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable du groupe de soutien finances et performance économique (FPE)
TRAT1312511S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Décision ND-GDI n° 2013-11 du 1er janvier 2013 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable de l'unité gestion opérationnelle et sécurité (GOS)
TRAT1312513S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Décision ND-GDI n° 2013-025 du 1er janvier 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable du groupe de soutien finances et performances économiques (FPE)
TRAT1312725S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Décision ND-GDI n° 2013-026 du 1er janvier 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au directeur délégué opérationnel du département GDI et responsable de l'unité gestion opérationnelle et sécurité (GOS)
TRAT1312726S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Décision ND-GDI n° 2013-027 du 1er janvier 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable du groupe de soutien ressources humaines et communication (RH-COM)
TRAT1313060S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Décision ND-GDI n° 2013-028 du 1er janvier 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur du département gestion des infrastructures GDI au directeur de l'unité opérationnelle transformation et distribution de l'énergie électrique (TDE)
TRAT1313063S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Décision ND-GDI n° 2013-020 du 1er janvier 2013 portant délégation de signature du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au directeur de l'unité opérationnelle transformation et distribution de l'énergie électrique (TDE)
TRAT1312571S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Décision ND-GDI n° 2013-022 du 1er janvier 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au responsable de l'unité spécialisée contractualisation et maîtrise d'ouvrage (CMO)
TRAT1312573S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
Décision ND-GDI n° 2013-023 du 1er janvier 2013 portant délégation de pouvoirs du directeur du département gestion des infrastructures (GDI) au directeur de l'unité opérationnelle conduite du transport (CT)
TRAT1312574S
Transports
Décision
Date de signature : 01-01-2013
Date de publication : 10-06-2013
Document principal
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