Ministère de la Transition écologique et Solidaire et de la Cohésion des Territoires
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Type de document
Annexe
273
Arrêté
4726
Autre
702
Avenant
119
Avis
162
Cahier des clauses techniques générales (CCTG)
1
Circulaire
1811
Convention
338
Décision
7193
Directive
2
Instruction
282
Note
645
Rapport
2
Rectificatif
78
Thématique
Administration générale
4013
Aviation civile
2187
Climat
4
Collectivités territoriales
26
Défense et Sécurité
7
Développement durable
821
Eau
201
Énergie
464
Équipement
477
Logement et construction
1041
Mer
338
Nature
1047
Paysage et sites
102
Prévention des risques
1604
Sécurité et circulation routières
68
Tourisme
16
Transports
3849
Urbanisme et aménagement
64
Ville et cohésion des territoires
5
Mots clés
Action sociale
5
Aérodrome
18
Aéronef
71
Biodiversité
154
Circulation aérienne
61
Contrat de ville
1
Développement durable
1
Document opposable
42
Efficacité énergétique
2
Enseignement supérieur
1
Fascicule
2
Gaz à effet de serre (GES)
32
Installation classée pour la protection de l'environnement
6
Organisation des services
454
Personnel navigant
4
Politique de la ville
1
Ressource humaine
752
Risque naturel
1
Sécurité maritime
5
Transport aérien
25
Transport de matières dangereuses
1
Transport maritime
4
Année de publication
1999
358
2000
330
2001
497
2002
396
2003
452
2004
561
2005
604
2006
851
2007
583
2008
716
2009
835
2010
775
2011
741
2012
916
2013
930
2014
937
2015
751
2016
563
2017
486
2018
496
2019
578
2020
489
2021
605
2022
564
2023
473
2024
534
2025
313
Accès direct
Fascicules du CCTG "travaux" en vigueur
16334 documents trouvés
PDF
CSV
Courriel
Tri par
date de publication
thématique
date de signature
type
Résultats par page
10
25
50
100
Publié le : 25-11-2012
Arrêté du 8 novembre 2012 portant agrément d'un laboratoire d'essais en application de l'article 4 du décret n° 2011-845 du 15 juillet 2011 relatif à l'homologation des chaînes de collecte et de contrôle de la taxe alsacienne et de la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises
DEVT1238881A
Transports
Arrêté
Date de signature : 08-11-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Décision DIT n° 2012-5044 du 31 juillet 2012 portant délégation de signature du directeur du département développement, innovation et territoires au responsable de la mission communication-relations institutionnelles et économiques du département développement, innovation et territoires
TRAT1238090S
Transports
Décision
Date de signature : 31-07-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Décision du 28 septembre 2012 portant délégation de pouvoirs du conseil d'administration de la SNCF à son président
TRAT1238584S
Transports
Décision
Date de signature : 28-09-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Décision du 16 février 2012 portant délégation de pouvoirs du conseil d'administration de la SNCF au directeur des gares de la SNCF
TRAT1238583S
Transports
Décision
Date de signature : 16-02-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Arrêté du 30 octobre 2012 modifiant l'arrêté du 8 septembre 2009 portant nominationau Conseil national des déchets
DEVP1236106A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 30-10-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Arrêté du 8 novembre 2012 portant désignation, modification du ressort géographique et cessation de fonctions d'inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement
DEVP1234163A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 08-11-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Décision n° AD 2012-41 du 29 octobre 2012 relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1237060S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 29-10-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Décision n° AD 2012-42 du 29 octobre 2012relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1237064S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 29-10-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Décision du 28 septembre 2012 portant délégation de pouvoirs du président du conseil d'administration de la SNCF au directeur de la communication de la SNCF
TRAT1239069S
Transports
Décision
Date de signature : 28-09-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Décision VAL n° 2012-73 du 29 octobre 2012 portant délégation de pouvoirs du président-directeur général au directeur du département valorisation immobilière, achats et logistique (VAL)
TRAT1238437S
Transports
Décision
Date de signature : 29-10-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Arrêté du 2 novembre 2012 portant nomination du président du conseil de la recherche de l'École nationale de l'aviation civile
DEVA1237930A
Aviation civile
Arrêté
Date de signature : 02-11-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Décision DSNA/D n° 12-0213 du 31 octobre 2012 portant délégation de signature (direction des services de la navigation aérienne)
DEVA1238343S
Aviation civile
Décision
Date de signature : 31-10-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Arrêté du 6 novembre 2012 portant nomination à la commission de sélection prévue à l'article 6 du décret n° 2005-367 du 21 avril 2005 modifié relatif au statut particulier du corps des inspecteurs généraux et inspecteurs de l'administration du développement durable
DEVK1238044A
Administration générale
Arrêté
Date de signature : 06-11-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Circulaire du 9 octobre 2012 relative au déploiement d'un système d'information de gestion de l'archivage (SIAM) par le secrétariat général du ministère de l'égalité des territoires et du logement et du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
DEVK1235247C
Administration générale
Circulaire
Date de signature : 09-10-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Note de gestion du 4 mai 2012 relative aux agents contractuels de parcs nationaux de France (PNF), des parcs nationaux et de l'Agence des aires marines protégées (AAMP) (rectificatif)
DEVK1221319Z
Administration générale
Note
Date de signature : 04-05-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Décision n° 12-948 du 29 octobre 2012 fixant, au titre de l'année 2012, la liste d'aptitude après examen professionnel à l'emploi d'ingénieur stagiaire des travaux de la météorologie
DEVD1238226S
Développement durable
Décision
Date de signature : 29-10-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Circulaire du 29 octobre 2012 relative à la mise en oeuvre de l'obligation d'achat pour les installations hydroélectriques de moins de 12 MW
DEVR1236459C
Énergie
Circulaire
Date de signature : 29-10-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Arrêté du 27 septembre 2012 portant désignation, modification du ressort géographique et cessation de fonctions d'inspecteurs des installations classées pour la protection de l'environnement
DEVP1234162A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 27-09-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Arrêté du 12 octobre 2012 portant nomination à la commission consultative sur le statut de déchet
DEVP1238089A
Prévention des risques
Arrêté
Date de signature : 12-10-2012
Date de publication : 25-11-2012
Document principal
Publié le : 10-11-2012
Décision n° AD 2012-36 du 25 octobre 2012relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1236757S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 25-10-2012
Date de publication : 10-11-2012
Document principal
Décision n° AD 2012-38 du 25 octobre 2012relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1236759S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 25-10-2012
Date de publication : 10-11-2012
Document principal
Décision n° AD 2012-39 du 25 octobre 2012relative à l'agrément d'artifices de divertissement
DEVP1236761S
Prévention des risques
Décision
Date de signature : 25-10-2012
Date de publication : 10-11-2012
Document principal
Arrêté du 31 octobre 2012 relatif à la protection de l'habitat du hamster commun (Cricetus cricetus)
DEVL1238179A
Nature
Arrêté
Date de signature : 31-10-2012
Date de publication : 10-11-2012
Document principal
Plan de performance entre le directeur général de l'aviation civile et le directeur des services de la navigation aérienne pris en application du décret n° 2009-1609 du 18 décembre 2009
DEVA1237331X
Aviation civile
Autre
Date de publication : 10-11-2012
Document principal
Arrêté du 10 octobre 2012 portant nomination au Conseil supérieur de l'énergie
DEVR1237841A
Énergie
Arrêté
Date de signature : 10-10-2012
Date de publication : 10-11-2012
Document principal
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